De Gaulle Monarque

auxquelles sont associés des titres de noblesse, ce qui crée des tensions entre anciens et nouveaux. Les conseillers du monarque, les juristes, qui progressivement avec l’émergence de la monarchie retournent dans le pouvoir absolu, vont harmoniser les règles de droits, les rationnaliser, et faire en sorte qu’elles s’appliquent à l’ensemble d’un territoire sur lequel le monarque gouverne. Ces moments pèsent encore sur les différentes classes sociales, avec une certaine « noblesse » associée à telle

conseil qui va se trouver en mesure d’exercer des compétences normatives. A) La magistrature d’influence du président de la république Il n’a pas de grands pouvoirs mais il a une autorité morale qui s’apparentera a l’influence de certains monarques. Elle tient à deux phénomènes : - La longévité des présidents de la république. Seulement 2 présidents ; Vincent Auriol qui n’hésitera pas user de ses pouvoirs pour agir en tant qu’autorité moral a travers son droit de message par exemple

les arguments duquel, il cita le retrait du décret Crémieux, parmi les raisons qui l'avaient fait renoncer à revendiquer la citoyenneté française). Par la suite, en 1943, le Comité français de la Libération nationale présidé par le général de Gaulle rétablit le décret Crémieux. Puis, il adopta, le 7 mars 1944, une ordonnance qui reprenait, en les élargissant, les dispositions du projet Blum-Viollette, en faveur des musulmans. À partir de 1946, les colonies françaises sont devenues des

autoritaires. Le mode le plus autoritaire est celui ou le titulaire du pouvoir constituant et le chef (le monarque, le dictateur ou le groupe d'individus) qui détient le pouvoir. La constitution est élaborée par eux sans aucune participation populaires. Le moins autoritaire est celui ou le pouvoir est partagé entre le monarque et le peuple. La constitution résulte alors d'un accord entre le monarque et les représentants des peuples. (2)Dans les modes d’établissement démocratiques, le pouvoir constituant

des troupes étrangères sur le territoire français. Tout traité de paix signé par le roi n'a d'effet que sous réserve de ratification par le corps législatif. Ces imixions de l 'assemblée ds les fonctions éxécutives, s'explique par la méfiance du monarque. Le pvr éxecutif ne peut faire aucune loi m^me provisoire et il ne dispose que d'un pvr de subjection quant à une possible initiative de la loi. LA fonction législative, appartient à l'assemblée ainsi que le vote, pour être voté le texte doit

s’est imposée avec la cohabitation (principalement entre 1997 et 2002). « On ne saurait accepter qu'une dyarchie existât au sommet de l’Etat. Mais justement, il n’en est rien ». S’exclama De Gaulle le 31 janvier 1964 Sous l’autorité du chef de l’Etat, une hiérarchie est établie : le Gouvernement est réduit à un rôle instrumental , de la même façon que la majorité parlementaire.

au niveau institutionnel, les monarchistes on exiger l’existence du sénat avec une base élective très conservatrice. Les monarchiste on également exiger que le président de la rep ait des pv très importants notamment les pv que pourrait avoir un monarque en régime parlementaire parce que le but des monarchiste est de transformer cette rep en monarchie, suffira de modifier la constit. Ils veulent que la procédure de modification de la constit ne soit pas trop compliqué, la rigidité est très lâche

double forme pénale : « le Bill of attainder » et « l’impeachment ». Ce dernier réservait l’initiative des poursuites à la Chambre des Communes qui ainsi pouvait s’attaquer en toute légalité aux favoris et agents du Roi, avant de s’en prendre au Monarque proprement dit. Le principe de responsabilité ministérielle était donc au départ pénal et individuel. Puis il a évolué : il est devenu politique e t collectif et les ministres ont pris l’habitude de démissionner devant une menace d’IMPEACHMENT

« Monarque républicain » , « hyper-président » , « super premier-ministre » , les qualificatifs n’ont jamais manqué pour tenter de cerner la nature de la fonction présidentielle sous la Cinquième République . Il faut dire que l’on est passé d’un président qui « inaugure les chrysanthèmes » à un chef de l’Etat directement aux manettes , d’un président aux pouvoirs quasi-symboliques sous la Quatrième à un président à la manœuvre et aux pouvoirs considérablement amplifiés . Derrière la question

le général de Gaulle diffuse un communiqué pour annoncé qui se tient prêt à assurer les pouvoirs de la République. Partout se met alors en place l'opération résurrection. C'est une opération montée par des partisans de tous les bords et qui consiste à la mise en place d'un coup d'état militaire afin de remplacer le pouvoir civil par un pouvoir militaire. Le premier ministre Pflimlin démissionne le 28 mai 1958. Le président de la République René Coty fait appel au Général De Gaulle. → Le changement