De Gaulle Monarque

séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit éviter le despotisme.) 2 modes de séparation: souple (mise en place d'un régime parlementaire) ou rigide (régime présidentiel). Les institutions de la V ème République (comment De Gaulle s'est trouvé avec des compétences illimitées pour élaborer cette nouvelle Constitution). Il y eut 22 révisions de la constitution. Titre III: Les principes de base des régimes politiques: Il sagit de savoir quelles sont les conditions objectives

qui régissent l’organisation et le fonctionnement de l’Etat. La question se pose alors de savoir qui détient le pouvoir constituant, et la réponse à celle-ci peut varier. Il peut s’agir du monarque si celui-ci détient le pouvoir de faire le droit, ou du peuple qui soumet une constitution à l’approbation du monarque. Dans un Etat libéral la Constitution a pour fonction de mettre en œuvre la théorie de la séparation des pouvoirs définie par Montesquieu. Cependant, nos constitutions françaises ont établi

directement les personnages historiques (VII, 12) ; « des Grecs et des Troyens » (VIII, 5).Guerre de Hollande  = oppose la France et ses alliés à l’Empire germanique et l’Espagne, l’Angleterre brise l’alliance avec la France : « Le Monarque accourut » il désigne Charles de Gaulle ; « guerre entre tant de puissances » (VII, 17). LF s’adresse directement à ambassadeur du roi d’Angleterre pour le dissuader de faire la guerre : « empêchez qu’on ne nous mette toute l’Europe sur les bras », « n’est-il point

exécutif est confié à un monarque qui nomme et révoque les ministres à sa convenance, et qui est en principe à lui seul le pouvoir exécutif tout entier. Toutefois, le roi étant irresponsable, la constitution reconnaît expressément l’existence des ministres, prévoit qu’ils devront contresigner tous les actes du roi pour que ceux-ci soient valides, et les charge de la responsabilité pénale et civile pour les actes qui seraient pris en contravention avec les lois. Ce monarque qui dispose du pouvoir exécutif

guerre mais surtout discrédités, tout comme leurs idées - Les métropoles, voyant une certaine agitation se créer au sein de leurs colonies ont cherché à rétablir l’ordre et la calme en promettant des réformes ou des indépendances après la guerre (De Gaulle à Brazzaville en 1944 promet l’indépendance des Philippines dès la fin des combats) - Un des autres aspects lié à la deuxième guerre mondiale est le fait que les Etats-Unis et l’U.R.S.S., les 2 puissances majeures de l’époque prônent l’égalité et

coutumes « contra legem » : Exemple : Droit de dissolution prévu par la constitution de 1875, et est tombé en désuétude plus personne ne l’utilisait, en 1879 à la suite de l’engagement de Jules Grévy qui s’était engagé à ne plus l’utiliser. Exemple : De Gaulle à plusieurs reprises notamment en 1962 et en 1969 a fait usage de l’article de 11 de la constitution pour organiser, une révision de la constitution par voie de référendum à la place de l’article 89 que la constitution de la Vème république consacre

cherche celle qui permettra d'assurer le mieux cette modération. Pour lui plusieurs formes possibles, les premières devant être écartées. Combinaisons exclues : 3.
a. idée que le législatif puisse dominer l'exécutif : « s'il n'y avait point de monarque et que la puissance exécutrice fut confiée à un certain nombre de personne tirées du corps législatifs, il n'y aurait plus de libertés ». Esprit des lois, Livre 11, Chapitre 6. Ceci apparaît comme la condamnation exacte de ce qu'on appellera plus

gouvernement,de ce fait ,de là d écoule le rôle important du premier ministre. :QUESTION DE DROIT : Nous ne pouvons alors que nous demander si toutefois le premier ministre jouit de toutes les fonctions constitutionnelles ? S’il est un véritable monarque au sein de la dynastie ministérielle ? ANNONCE DU PLAN : A partir de cet enchevêtrement d’interrogations ,il sera important d’aborder dans un premier temps,la théorie constitutionnelle de 1958 qui porte sur la répartition des pouvoirs au sein

L’irresponsabilite presidentielle » Introduction Winston CHURCHIL proclamait que “la responsabilite etait le prix de la grandeur des rois”. Royal, le statut du president l'est en deux sens. Au sens propre, en ce qu'il est comparable a celui d'un monarque constitutionnel, et au sens figure en ce qu'il est tres confortable. Il est vrai que ce ne fut pas toujours le cas car jusqu'en 1958, le president de la Republique apparaissait comme une institution secondaire. Sous la 3eme et 4eme Republique, le

perdition, la punition qui peut aller jusqu’à la destruction (voir Sodome et Gomorrhe), la corruption. Plus simplement le malheur revoie à l’échec du gouvernement et à la faillite de la société (dislocation, dissolution). Ce malheur est lié au statut du monarque (idée 3) qui serait un enfant. Encore faut-il s’entendre sur le mot « enfant » : * il s’agit tout d’abord d’un âge, d’une période de la vie humaine : dans l’antiquité elle va de la sortie de la petite enfance (6 ans ?) à l’âge adulte (20 ans ?)