Ddhc Societe Nouvelle

(napoléon) c'est cette période d'un siècle qui sera le programme du 2nd semestre Histoire d'une crise: la révolution française (1789) les causes de la révolution : sociale? Éco? Financière? La révolution et l'apogée d'une crise de la société d'ancien régime, c'est une crise car il va falloir plusieurs dizaines d'années pour que le pays retrouve une stabilité sociale , éco et une prospérité entre 1715 et 1815 , il y a eut la révolution française: la fin d'un régime et l'avènement d'un

l'article 66 de la Constitution qui dit que c'est le juge judiciaire qui est le gardien des libertés fondamentales, ce qui montre une certaine contradiction. C'est en 1993 qu'on parle de libertés fondamentales au lieu de libertés publiques. Cette nouvelle notion est intéressante parce qu'elle correspond à un changement de perspectives. On considère que la principale menace n'est plus le pouvoir exécutif mais le législateur. C'est ce qui explique que l'on va insister sur les sources des libertés fondamentales

vont commencer à abolir leurs privilèges, par peur. La nuit du 4 août 1789, c'est l'abolition des privilèges de la noblesse et du clergé. L'égalité fiscale est proclamée. Les biens de l’Église vont être nationalisés puis revendus. C'est la fin de la société d'Ancien Régime. 4)La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen. Le 26 août 1789 la déclaration de droits de l'Homme et du citoyen est adopté par l'assemblée nationale. Elle définit la liberté et l'égalité comme deux principes essentiels

multicult = mltc. Le multicult comme régime socio-politique Les traits de la politique de reconnaissance : Une société mltc doit reconnaître l’existence de communautés ethnocult jusqu’à mettre en valeur la mosaïque sociale inhérente à la société nationale. Comment faire ? Le droit à la différence Importance de la loi pr mettre en œuvre le droit à la différence. Cf Rawls, une société + démocratique passe par des dispositifs inégalitaires. Affirmative Action : a vu le jour aux USA pdt les 60s

dont l’homme, ses libertés et ses droits reconnus comme naturellement siens, apparaissent alors nécessaires pour lui conférer le bonheur. Le droit naturel proclamé est souvent le fondement d’une nouvelle organisation politique, d’où se forge une Nation naissante, la reconnaissance d’un peuple, bref une nouvelle identité politique. Peut-on ainsi parler de réaction politiquement déterminée ? En partie probablement, l’émergence du droit international public ne soutient pas cette thèse entièrement, puisque

prononcer sur une QPC. La société SA Kimberly, spécialisée dans la fabrication d’articles en ouate de cellulose à usage sanitaire et domestique, a voulu obtenir la déduction de la taxe qu’elle avait indûment supportée. La société SA Kimberly a alors voulu contesté devant le tribunal administratif de Paris la remise en cause des déductions de TVA et les rappels de TVA qui lui ont été assignés en conséquence par l’administration fiscale. Le tribunal a refusé ses prétentions, la société a alors décidé de faire

Plan art 2 DDHC Sommaire Commentaire de l’article 2 de la DDHC Des droits naturels, garants originels des droits de l'homme Des droits naturels de l'homme situés dans un contexte particulier Quatre droits naturels érigés en droits « fondamentaux » de référence Des droits naturels nuisibles pour les droits de l'homme Les droits naturels à la merci de l'autorité légale Les droits naturels inapplicables sans un gouvernement solide Résumé de l'exposé « Tout homme naît avec des droits inaliénables

  Devoir d’ECJS sur la DDHC 1) Le contexte et les circonstances dans lesquels a été rédigée la DDHC ainsi que les acteurs qui y ont contribué Le 18ème siècle, siècle des lumières, a été grandement influencé par des philosophes tel que Voltaire ou Diderot. Ils remirent en question le fonctionnement de la société et de sa hiérarchisation. Cette nouvelle pensée va petit à petit se répandre et pousser le peuple à réfléchir sur leur manque de liberté, sur le pouvoir absolu du roi ou sur les impôts trop

libertés et à ce que celle-ci soit placée à la tête de la Constitution au même titre que le compte de Castellane l’intervenant qui le précède dans le texte. Dans le texte, Barnave va prononcer son avis favorable à la DDHC et répondre aux objections émises par les opposants à la DDHC, l’inutilité et la dangerosité de cette déclaration. Pour Barnave la déclaration doit fixer l’esprit sur lequel les lois devront se conformer et guider l’esprit des lois futures. C’est pour cette raison que la déclaration

« l’époque contemporaine » : la révolution, c’est un aboutissement, une rupture, et aussi un point de départ : l’historien Fernand Braudel parle ainsi de la révolution : une « rupture instauratrice » (elle conduira en effet à l’instauration d’un nouvel ordre politique). Le 19ème siècle a vu différentes visions de la Révolution : 1° synthétique Clemenceau, 1891 : « la Révolution est un bloc, un bloc dont on ne peut rien distraire car la réalité historique ne le permet pas ». Clemenceau perçoit