Dahir Caisse Compensation

d’exploitation du crédit agricole du Maroc Les opérations effectuées au Crédit Agricole 1-les dépôts 2- Les opérations de caisse 3- Les opérations du portefeuille 4 - Les opérations de change 5- La codification 6- La compensation 7- Relations avec l’étranger : service import/ export 8- Types de Crédits Partie 3 : l’agence du crédit agricole Rabat-Chellah A- Organisation de l’agence B-

Bancassurance………………………………………………… 3- Le Vérificateur Interne…………………………………………….... 4- Le Chargé D’Opérations……………………………………………… A- Opérations bancaires Quotidiennes………………………………… 1- Versement 2- Retrait 3- Mise à disposition 4- Change Manuel B- L’Arrêt De Caisse…………………………………… C- L’Arrêt de GAB……………………………………… D- Opération d’Arrière Guichet 1- Les Virements………………………………… 2- Remise des Chèques Pour Encaissement……… 3- Gestion de chèques Dématérialisés………………………………… Chapitre III : Les Tâches Effectuées

société à capital variable, est créée en 1987. Elle fait partie du groupe bancaire populaire qui comporte actuellement 16 banques populaires régionales. La société prend de la dénomination de la banque populaire régionale de Laâyoune par le Dahir de 16 Chaâbane 1330/0 février à capital variable. Le siège sociale est fixé à Laâyoune 9 boulevard Med V, il peut être transféré en toute autre endroit de la même ville par simple décision du conseil de l’assemblé générale. La durée est fixée 99

Dahir 1-00-225 du 5 juin 2000 La loi 06-99 sur la liberté des prix et de la concurrence PLAN Préambule Titre Premier : Champ d'application Titre II : De la Liberté des Prix Titre III : Des Pratiques Anticoncurrentielles Titre IV : Des Opérations de Concentration Economique Titre V : Du Conseil de la Concurrence Chapitre Premier : De la compétence du Conseil de la concurrence Chapitre II : De la composition du Conseil de la concurrence Chapitre III : De la procédure devant le Conseil de la

remerciements à Monsieur le directeur de l’agence Attijariwafabank Meknes agence khalid ibn el oualid ; Mr Soufiane AGUEMRI pour son accueil ainsi qu’à Mr Iliass Errabai Chargé de clientèle et Mesdemoiselles Hasri Soukaina et Saloua HAILOUF Chargées de caisses, qui m’ont beaucoup aidé en partageant leurs connaissances, leurs expériences et leurs savoir-faire et à qui j’exprime mes sincères gratitudes pour leurs collaborations et leurs encadrements exemplaires. Missions confiées :

sa compréhension, ses efforts ainsi que pour ses précieux conseils et directives qui m’ont dirigé sur la bonne voie à suivre pour avoir une haute formation. Je tiens tout de même à exprimer ma gratitude et mes vifs remerciements aux chefs de caisses Monsieur AMELLAS Mohammed Chafiq et Monsieur BENSEDDIK Abdelouahab, ainsi qu’à tout le personnel de l’agence Fès – Atlas et Fès – Ville nouvelle, qui ont fait tout ce qui était dans leur pouvoir pour me faciliter la tâche. Enfin, je remercie tous

technique :……………………………………………………………………29 c Dossier additif :………………………………………………………………………..29 3 Cautionnement :………………………………………………………………………30 III Subvention de la Farine Nationale de Blé Tendre………………………………...30 1 Évaluation de la charge de compensation :………………………………………..30 2 Déterminants de la compensation de la farine nationale de blé tendre :………….32 1 Système de contingentement :………………………………………………….33 2 Consommation des farines subventionnées :…………………………………..34 3 Transformation industrielle :…………………………………………………….36

concerne la forme juridique, les différentes structures de la société, ses différents organes de gestion, etc. Néanmoins, s'agissant d'un domaine spécial et particulièrement sensible, le métier d'assurance est régie par un texte spécial, c'est le dahir n° 02-238 du 3 octobre 2002 portant promulgation de la loi 17/99 portant Code des Assurances , ainsi que les textes pris pour son application. Le code des assurances prévoit la nécessité d'une autorisation du ministère des finances pour pouvoir exercer

26 2. Les intervenants du secteur et la problématique de la normalisation comptable ............ 28 a) L’autorité de tutelle ......................................................................................................... 28 b) La Caisse de Compensation ............................................................................................ 28 c) Les opérateurs.................................................................................................................. 29 c.1 Les

primaire  Les flux nets partant des ménages sont au nombre de trois:  Le flux 1 représente les capitaux placés par les ménages auprès des institutions financières : dépôts à vue ou placements à terme auprès des banques, dépôts auprès des caisses d’épargne.  Le flux 2 concerne les souscriptions de valeurs mobilières effectuées par les ménages sur le marché financier.  Le flux 3 représente pour l’essentiel les dépôts des ménages auprès de l’administration des chèques postaux et leurs