Connaissement Maritime

Les transports internationaux Chapitre 1 Les transports internationaux. On dénombre quatre types de transports : aérien, terrestre, maritime, fluvial et terrestre. Le coût du transport est influencé par l’incoterm utilisé, le prix EXW ne sera pas le même qu’un prix DDP. Pour le transport de la marchandise nous sommes amenés à utiliser des documents de douane et autres, afin de connaître le contenu, la nature et la destination de la marchandise. En transport international on fait également appel

de sous facturation. 2) Le connaissement maritime « BILL OF LADING » : Le connaissement maritime rempli une double fonction : 1er fonction :il constitue la preuve que la marchandise a été transporté et exporté. 2eme fonction : il représente également un état descriptif de la marchandise. Le connaissement se fait par la compagnie maritime, il est établie en plusieurs exemplaire dont deux originaux qu’on appelle « connaissement chef ». La compagnie maritime doit établir 24H au plus après

I. Les fonctions du connaissement : Le connaissement revêt une importance primordiale dans le transport maritime de marchandise, et ce par les différentes fonctions qu’il remplit. D’abord il a pour rôle de preuve (A) ensuite par sa fonction de représentativité de de négociabilité (B) . A. La fonction de preuve du connaissement : Le connaissement représente un titre de preuve de marchandise. non seulement il a pour objet de prouver la réception de la marchandise en l’état décrit , mais

 Chapitre 3 – Le transport maritime Introduction : 2 types d’expéditions : En conteneur (20’- 40’ – HC)  Navires porte-conteneurs => feeders. En conventionnel (caisses, fûts, vrac…)  Navires tout cargo.  Navires spécialisés : céréaliers  Navires spécialisés : pétroliers  Navires spécialisés : méthaniers  Navires spécialisés : pinardiers  Navires spécialisés : vraquiers La conteneurisation : 2 hypothèses : Exportation importante : l’exportateur va expédier

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE, ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE *** CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS MEMOIRE pour le : DESS de DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME Présenté par : Jeremy LINCOLN Directeur de Recherches : Me. Christian SCAPEL Année 2003 / 2004 SOMMAIRE ABREVIATIONS 3 INTRODUCTION 4 PREMIERE PARTIE : LA LIBERTE DE CHOIX DES PARTIES 10 Chapitre

PRATIQUE MARITIME DE LA LETTRE DE GARANTIE A LA LIVRAISON FACE AUX DISPOSITIONS DE L’ACTE UNIFORME DE L’OHADA PORTANT ORGANISATION DES SURETES Le contrat de transport maritime met à la charge de l’armateur émetteur du connaissement, une obligation de livrer la marchandise au destinataire. Mais ce dernier doit apporter la preuve qu’il est réellement celui à qui la marchandise doit être livrée. Suivant le type de connaissement, il doit, pour cela, présenter au transporteur, un connaissement nominatif

EN DROIT MARITIME IVOIRIEN. 4926 lectures - MERCREDI 21 NOVEMBRE 2007  VERSION IMPRIMABLE Le Droit des transports de marchandises se définit comme l’ensemble des règles qui régissent le déplacement d’une marchandise d’un port à un autre port par la voie de la mer. C’est une branche spéciale du Droit maritime, lequel est défini par le Doyen René RODIERE comme l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur la mer. Comme on peut l’imaginer, le Droit maritime est multisectoriel

Anastasiya KOZUBOVSKAYA DEA de Droit Maritime et Océanique, promotion 2003-2004 « La situation juridique du destinataire porteur du connaissement » Le connaissement est un instrument exceptionnel du commerce maritime qui se trouve « à la croisée » de deux contrats : contrat de transport et contrat de vente. Ces deux contrats sont intimement liés: le transport par mer suit, précède ou réalise le plus souvent une vente. L’accessoire économique du contrat de vente, le contrat de transport déplace

déplacer les marchandises et aussi les personnes aura donné une place prépondérante au secteur du transport maritime de nos jours. C’est donc cela qui nous a conduit à effectuer notre stage au sein de la Société GETMA-Guinée, une des sociétés phares opérant au Port Autonome de Conakry. Pendant deux mois, l’occasion nous a été offerte de découvrir l’environnement très passionnant du transport maritime. Avant de vous présenter, la mission effectuée durant cette période de stage, il serait agréable que

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Introduction Adaptés à tous types de marchandises, le transport maritime est la voie par excellence des livraisons intercontinentales et de grandes quantités, des transactions internationales. L’on a assisté ces dernières années à une accélération des moyens de transport maritimes. Il existe aujourd’hui plusieurs types de navires les uns aussi performants que les autres. Ils sont adaptés au transport de toute sorte de facultés et assurent les opérations de manutention