Connaissement Maritime

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :

transports maritime aerien et terrestre En matière de transport le problème de la responsabilité est de beaucoup le problème essentiel. Il s’agit en effet du régime des indemnités dues par le transporteur quand un incident se produit en cours de transport, et de tout le contentieux du transport lui-même. Le même problème des indemnités se pose dans les transports terrestres (routes, chemins de fer…) et pourtant les règles ne sont pas les mêmes. En premier lieu le transport maritime et le transport

L'une des premières modifications vise la présentation d'un "connaissement de charte-partie" dans les crédits documentaires concernant les opérations de négoce international. Généralement, cette présentation est souvent prévue ou acceptée. Cependant, la plupart de ces connaissements ne précisent pas le nom du transporteur et étaient donc rejetés par les banques en vertu de l'article 26 des RUU 400 qui exigeait que le connaissement apparaisse comme ayant été émis par un transporteur dénommé. Jeu

d'expédition et de contrats de transport : le transport par mer et la lettre de connaissement maritime, le transport par avion et la lettre de transport aérien, le transport par route et la lettre de voiture CMR, le transport par rails et la lettre de voiture CIM et le transport combiné et le document de transport multimodal. Parmi ces contrats de transport, le connaissement maritime est le plus utilisé. Le connaissement est un document établi et signé par le capitaine du navire ou son représentant

LE NOUVEAU CODE MARITIME ALGERIEN Présenté par : Mr. NEFFOUS Mohamed Mankour 7 Introduction Dans l’histoire du droit de la république algérienne, une loi du 31 décembre 1962 avait reconduit dans tous les domaines la législation en vigueur à l’époque « sauf dispositions contraires à la souveraineté nationale » … « ou d’inspiration colonialiste ou discriminatoire … ou portant atteinte à l’exercice normal des libertés démocratiques ». Cette loi de 1962 avait donc pour effet de reconduire

introduction 5 1ère partie : les responsabilités du transporteur maritime et de l’acconier monopolistique d’après la convention de 1924 et le droit français 18 chapitre 1 : la délimitation de la responsabilité du transporteur en cas d’intervention d’un acconier monopolistique 18 Section 1 : La remise des

d’AVI dûment remplie par le CAD • La Facture commerciale du fournisseur • La Facture du fret éventuellement si contrat FOB • Une Attestation d’assurance d’une compagnie locale • Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire • La Liste de colisage éventuellement • Les éventuels justificatifs d’exonération de droits et taxes • Les éventuels certificats (sanitaires, phytosanitaires, vétérinaires

connaissances en commerce international. Ce stage m’a permis de comprendre dans quelle mesure peut-on exploiter notre formation en tant que négociation avec les clients aussi que les termes de transport international des marchandises par différents voies maritime, terrestre et aérien aussi que le transport multimodale ce que ma amélioré mes connaissance dans le commerce international. I/ Généralité sur l’entreprise 1) l’historique: SDV Logistique

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage

LE TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL Le transport maritime est le mode de transport international le plus ancien. Il représente encore aujourd’hui 90 % du commerce international en volume, même si sa part tend à diminuer ces dernières années. Ses avantages sont : un coût raisonnable, le transport de n’importe quelle marchandise (voir les différentes techniques). Ses inconvénients sont : la durée du transport (transit time), les risques plus élevés, le coût de l’assurance et de l’emballage,