Concours Bam Rabat

.......... 105 Annexes : .................................................................................................................................. 107 iii Liste des acronymes A ADII AFD AGR AIE ALEA AMITH AMO ANAPEC APD APE ATV BAM BEI BPO BTP C CAS CDG CDMT CEI CIC CL CMD CMR CNOPS CNSS CNUCE CSPE CVS DEPF DEPP E EAU EIA END ENNVM EP ESSB ETCM FAO FBCF FEC FED FMI FNE FODEP FP GES GID GMS HCP Administration des Douanes et des Impôts Indirects Agence Française de Développement

préserver le renom de la place, le dahir portant loi du 6 juillet 1993, aux termes de son article 56, a institué un Fonds collectif de garantie des dépôts "FCGD".         L'objet de ce fonds est : ❑ de consentir, sous certaines conditions, des concours remboursables aux établissements de crédit recevant des fonds du public et se trouvant en difficulté. ❑ d'indemniser les déposants des établissements de crédit mis en liquidation, à concurrence d'un montant maximum de 50 000 dirhams par déposant

dans un contexte de déficit de liquidité persistant ..................................... 56 2.5.2. Poursuite du ralentissement du crédit à l’économie ...................................................................... 56 2.5.3. Stagnation des concours accordés aux PME en dépit de l’appui de la Caisse Centrale de Garantie ................................................................................................................................................ 58 2.5.4. Nouvelle décélération

P R É S E N TAT I O N D U G R O U P E PRINcIPAUx INDIcATEURS DES BANqUES POPUlAIRES RÉGIONAlES EN 2011 En MMAD BPR Centre - Sud El Jadida - Safi Fès - Taza Laâyoune Marrakech - Béni-Mellal Meknès nador - Al Hoceima oujda Tanger - Tétouan Rabat - Kénitra Dépôts de Emplois la clientèle 15 051 7 556 12 563 1 697 15 174 10 005 21 428 12 942 15 068 20 318 16 609 7 889 13 769 3 488 15 556 10 928 23 873 14156 16 009 21193 Fonds propres 1 882 579 1 452 529 1 332 1 145 2 755 1 464 1 515 1 502

Conseiller financier Identité Dénomination ou raison sociale : Représentant légal : Fonction : Adresse : Numéro de téléphone : Numéro de fax : Adresse électronique : CDG Capital Abdessamad ISSAMI Directeur Délégué Place Moulay El Hassan, Tour Mamounia – Rabat +212 5 37 66 52 54 +212 5 37 66 52 56 corporatefinance@cdgcapital.ma Attestation La présente note d’information a été préparée par nos soins et sous notre responsabilité. Nous attestons avoir effectué les diligences nécessaires pour nous assurer

segmentation de la clientèle en « PME » et «clientèle de détail».   La catégorie « PME » englobe les entreprises dont le chiffre d’affaires hors taxes est  supérieur à 3 millions de dirhams sans dépasser, toutefois, 50 millions de dirhams et  le montant global des concours octroyés par l’établissement de crédit est supérieur à  1 million de dirhams.    ………………………………………....   La  catégorie  «  clientèle  de  détail  »  inclut,  outre  les  particuliers,  les  toutes  petites  entreprises dont le chiffre d’affaires hors taxes est inférieur ou égal à 3 millions de 

Le fait de faciliter, par tous moyens, la justification mensongère de l’origine des biens ou des produits de l’auteur de l’une des infractions visées ci dessus, ayant procuré à celui ci un profit direct ou indirect ; 12 − Le fait d’apporter un concours ou de donner des conseils à une opération de garde, de placement, de dissimulation, de conversion ou de transfert du produit direct ou indirect, de l’une des infractions prévues ci dessus. Ce délit est puni, pour les personnes physiques, d’une peine

société marocaine. La Fondation est également intervenue dans d’autres domaines du champ éducationnel de notre pays (dons d’ouvrages pour récompenser les élèves de l’ensemble des Académies du Royaume). Le milieu universitaire a également bénéficié du concours de la Fondation, à travers des contributions et participations à l’organisation des colloques culturels et/ou scientifiques initiés par les écoles supérieures et autres universités. 38 E.S.T.S DOMAINE DE LA CULTURE Depuis sa création, la

public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 18 avril 2012 sous la référence N° VI/EM/011/2012. Note d’information Emission obligataire du CIH Abréviations AGE AGO ALM BAM BCP BDT BIM BMCE BMCI BNDE BP BPCE CDG CDM CDVM CEN CES CIH CMI CMM CNRA CNSS CPIM DAT DH DMR DMZ ETIC FCP GAP GDH GPBM HBM HEC IFRS INRIA IR IS MADEX Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Asset Liabilities Management Bank Al

Définition de Bank al Maghreb (circulaires) ; - Fonds de soutien aux jeunes promoteurs (loi 36-87) ; Chacune de ces définitions pose des critères spécifiques et différents les uns des autres. On va aborder la définition de la BAM qui constitue une des définitions parmi les plus importantes. «  L’institut d’émission a décidé de relever les paramètres définissant la PME » qui sont ventilés comme suit[?] : • Un actif net de 7500.000 DHs. • En cas