Concours Bam Rabat

Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Rabat, 28ème promotion Mémoire du Cycle Supérieur de Gestion Juillet 2007 Gestion des connaissances fiscales pour les vérificateurs de l’Administration Fiscale Marocaine Préparé par Mr : Arrach Med Abdellatif Membres du Jury Président et directeur de recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation

La Banque de Réseau est organisés en directions régionales comprenant : - 4 directions de groupe basées à Casablanca situées dans la région du grand Casablanca (Casablanca, Mohammadia, El Jadida, Berrechid et Settat). - La direction régionale de Rabat - La direction régionale de Fès-Meknes. - La direction régionale de Marrakech. - La direction régionale du Sud. - La direction régionale de l’oriental. - La direction régionale du Nord. La Banque de réseau comprend également une direction de

: Elé éments de prospective ISBN: 978-9954-30-538-6 N° du dépôt lé égal: 2011 MO 2633 Mi i tè de Ministère d l’Habitat, l’H bit t de d l’Urbanis l’U b i me ett de d l’Aménagement l’A é t de d l’Espace l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat Document D « Nous nous sommes don nc attaché à ce que le Maroc soit doté des équipements de base nécessaires à son développement et à sa prrospérité, et

Elé éments de prospective ISBN: 978-9954-30-538-6 N° du dépôt lé égal: 2011 MO 2633 Ministère de l’H bit t d l’U b i Mi i tè d l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement d l’Espace t d l’A é t de l’E Rue Al Joumayz, Mail Cen ntral, Hay Ryad, Rabat, Maroc Tél: +212 37 57 70 00, Fax: +212 37 57 72 22/73 73/ 74 44 www.mh huae.gov.ma Acrobat D Document « Nous nous sommes don attaché à ce que le Maroc soit nc doté des équipements de base nécessaires à son rospérité, et à mettre en chantier

Ouhaddou Karim (2001) , « Impact Economique Des Corrections Budgétaires : Une Analyse En Equilibre Général Appliquée Au Maroc»Thèse pour le doctorat en sciences économiques soutenue à la faculté des sciences juridiques économiques et sociales – Rabat Agdal p,67 5 La pression fiscale est mesurée en rapportant les recettes fiscales (y compris la TVA des collectivités locales) au PIB. 4 Source :MF 13 septembre 2005 Ce constat d’alourdissement de la charge fiscale se traduit, par ailleurs

Les trésoreries préfectorales ou provinciales sont dotées d’organigrammes modulés en fonction de chaque catégorie de trésoreries et de l’importance de leurs activités Cette organisation se présente comme suit :  Les trésoreries préfectorales de Rabat, de Casablanca, de Marrakech, de Fès, de Meknès, d’Oujda, de Tanger et d’Agadir comprennent ;  Le service du contrôle des dépenses de l’Etat.  Le service de l’exécution des dépenses de l’Etat.  Le service du recouvrement et des collectivités

Continuité d’Activité ial es Gestion de crise (organisation, décisions, communication, ...) Plan de secours informatique & Télécom Plan de Repli et logistique PRA STC PRA GRH Plan de Reprise d’Activité métier PRA ... Plan de test Fil Plan de MCO BAM iwa fa b an k et ireses a n ir te Par estata pr Clients 19 20 Attijariwafa bank, rapport RSE 2012 Attijariwafa bank, rapport RSE 2012 + La qualité au service La certification en interne par engagements de service de la relation client

Les difficultés de l’entreprise la preventionDroit des entreprises en difficultésCours Pr Selma El Hassani Sbai 2020-2012Mis à jour loi 73-17Prévention et sauvegarde1Plan du coursIntroduction généraleTitre I: la prévention Titre II: la sauvegardeTitre III: le redressement judicaireTitre IV: la liquidation judicaireTitre V :les sanctions patrimoniale et pénalesbibliographieOuvrages : avoir au moins 2 références une marocaine et une étrangère à consulter pour compléter le coursDroit commercial

d’application,F.Derrida,P.Godé,J-P Sortais,Dalloz,1991Compléments du coursFait partie intégrante du cours:Selma El hassani Sbai, « Droit des entreprises en difficultés et crise sanitaire », in « Coronavirus: regards croisés », ouvrage collectif, FSJES agdal rabat, UMV, Konrad Adenauer Stiftung, Octobre 2020.« Droit des entreprises en difficultés et Covid-19 : radioscopie d’un échec », TelQuel, aout 2020. Liquidation Samir: «Les auditeurs légaux n’ont pas donné l’alerte», L’Economiste, 22 oct 2020.« Le commissariat

..........197 IX. ANNEXES ....................................................................................................................199 Note d’information - Introduction en bourse Jet Alu Maroc 2 ABREVIATIONS AGE ANCC ANFA ANP BAM BFR BTP CDI CDVM CGEM CGI CMPC DCF DESS DRH EBIT FBCF FMCI FNBTP HCP Gdh HSE IDE IDEI IR IS LGV LME OHSAS ONCF ONDA ONP PER PME PNEI QUAD QSE SA SARL SNTL TMSA TPI UE VMP Assemblée Générale Extraordinaire. Actif Net Comptable Corrigé. Association Nationale