Composition 1789 1815

Jacques-Louis David (1799, musée du Louvre) Le couple a quatre enfants : trois garçons et une fille. Charles-Henri Delacroix, l’aîné, nait le 9 janvier 1779 et fait une très belle carrière dans les armées impériales. Promu maréchal de camp honoraire en 1815, il est démobilisé avec le grade de général (mais en qualité de demi-solde)8. Le second enfant, une fille, Henriette, née le 4 janvier 1782, mourra le 6 avril 1827. Elle aura épousé le 1er décembre 1797, Raymond de Verninac-Saint-Maur (1762-1822)9

des états membres. Mais les états peuvent se réunir pour former une organisation Politique qui aurait tous les attributs d’un état Ex : - Confédération Américaine crée en 1780.(transformé plus tard en fédération) - Confédération Allemande crée en 1815 (transformé en un empire fédéral en 1871) - Confédération Helvétique C. L’Etat fédéral Def : L’Etat fédéral est un Etat composé dans lequel une collectivité Etatique est constitué par et se superpose à une union d’Etats des Etats fédérés. L’Etat

  partir   de   la   parole   divine   et   de   sa   transcription   dans   les   évangiles   avait  pour   vocation   d’organiser   la   société  civile.   II. LE DROIT INTERMÉDIAIRE (de 1789 à 1804) De  la  Révolution  jusqu’à  l’œuvre  napoléonienne  de  codification.   Caractéristiques  de  ce  droit  :  Il  marque  une  rupture  avec  l’ancien  régime  sur  au  moins

République) * … de l'an VIII - 1799 · texte · Consulat (Ire République) * … de l'an X - 1802 · texte · Consulat à vie * … de l'an XII - 1804 · texte · Ier Empire * Charte de 1814 · texte · Restauration * Acte additionnel de 1815 · texte · Cent-Jours * Charte de 1830 · texte · Monarchie de Juillet * … de 1848 · texte · IIe République * … de 1852 · texte · IInd Empire * … de 1875 · texte · IIIe République * Loi de 1940 · texte · État français *

La révolution européenne de 1848 Au XIXème siècle, en Europe centrale, les guerres, la peste, les invasions ne cessent de remodeler la composition des sociétés et des populations. Des courants d’émigration et d’immigration se succèdent. Les couches populaires et petites bourgeoises jouent un rôle de plus en plus conscient et politique, cet essor aboutissant à la vague révolutionnaire européenne de 1848. Des peuples sans État se soulèvent : des Italiens, des Roumains, des Slovaques, des Ruthènes

à ses sujets, en lieu et place des pouvoirs susdits. La remise en cause du système politique prend une tournure radicale en 1789 lorsque les députés se déclarent Assemblée nationale et qu'ils rédigent par la suite une constitution, la première de l'histoire du pays. On passe alors à un régime de monarchie constitutionnelle (1815-1848), (La Révolution française débute en 1789 avec la réunion des États généraux et la prise de la Bastille et s'achève avec le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre

débats passionnels. Le partiel de janvier comportera 3 ou 4 questions (dont une qui supposera une réflexion personnelle alors que les autres seront plus factuelles) et durera 1h30. Plan général •Première partie : apprentissages démocratiques (1789 à 1870) •Deuxième partie : la régulation du jeu politique démocratique autour du Parlement et des partis politiques (1860-1950) •Troisième partie : Transformations et crises de la démocratie participative (Ve République) Bibliographie :

poussée que dans l'industrie. La rente est partie intégrante du coût de production, elle participe au prix naturel. La rente se fait parfois par la loi de l'offre et de la demande de la terre. Ricardo dira que la rente n'a pas à entrer dans la composition du coût de production. Marx dira qu'il faut distinguer les salaires et les profits, et pour lui, la rente peut être assimilée à un profit. Le capital joue un rôle déterminant sur le nombre de producteurs et sur le rapport entre les travailleurs

domaine politique. On connait ça dans le droit civil. Le mandant, c’est à dire celui qui désigne, donne des instructions au mandataire donc, ce mandataire n’a pas de marge de choix. On a l’exemple de mandat impératif qui est les cahiers de doléance de 1789. On avait rédigé les doléances et certaines personnes étaient mandatées pour présenter les cahiers à Paris. Cependant, ceux qui avaient été désigné ont déclaré eux même la nullité du caractère impératif de leur mandat. Dès 1791 le mandat impératif

moderne débute nécessairement à la date du 27 juin 1789, le jour où les Etats–Généraux se sont transformés de leur propre mouvement en Assemblée nationale constituante, provoquant ainsi une rupture irrémédiable avec l’ordre ancien et ses institutions. Peu de peuples ont en effet – à l’instar des Français - opéré volontairement dans leur propre histoire une coupure aussi radicale que celle qui sépare la France de l’ancien régime, celle d’avant 1789, de la France moderne. L’histoire constitutionnelle