Composition 1789 1815

ces défauts avec la révolution. Le présent A la fin de l’ancien régime, des cahiers de doléances sont rédigés avec des critiques de la justice. 4 aout 1789 ⋄ fin des juridictions seigneuriales. Les privilèges de classes disparaissent. Vénalité des charges abolit. Les tribunaux vont être maintenus à titre provisoire => 3 novembre 1789, le parlement cesse d’exister. L’instauration des Institutions juridictionnelles modernes (1790-1810) 1790 : 16 et 24 aout 1790 ⎝ loi sur les organisations

la Méditerranée à l’Océan atlantique. Si des choses changent, le changement est encore quasi invisible : l’économie reste préindustrielle, une économie d’ancien régime comme disent les historiens français (en référence à la révolution politique de 1789). Le changement se fera aux 18e-19e siècles, période où l’on passe des économies anciennes aux économies industrialisées. Mais dès les 15e-17e, émergent des marques de nouveauté et de modernité dont les 2 grands pôles sont le capitalisme et l’Etat

direct ». Hauriou et les adversaires de la démocratie. En premier lieu : Hauriou n’est pas favorable à la droite conservatrice. « Le progrès de la société est de changer, d’évoluer ». Les réactionnaires voulaient un retour à l’ancien régime d’avant 1789, il n’y en a plus mais il y a des conservateurs qui ont une doctrine négative, ils font de l’opposition aux réformes car les juges révolutionnaires sont excessivement égalitaires. Les conservateurs n’ont pas un esprit de domination, ils croient que

être renouvelée à la mort de chaque souverain. Ils constituent un privilège consulaire à l'égard des citoyens étrangers chrétiens pour qu'ils soient soumis à la juridiction du consul.   Section III: Des traités de Westphalie au Congres de Vienne de 1815   A- L'évolution des relations entre Etats Avant les traités il y avait des problèmes concernant la guerre maritime, des problèmes de la neutralité. Les sorts respectifs des navires capturés, et aussi la marchandise (cargaison =ce que contient le

les classes possédantes. Nonobstant cette progression, on arrive vers un absolutisme et une centralisation administrative. Cet ordre là va aboutir à la Révolution française. Cette rupture des savoirs ainsi que la rupture politique voient le jour en 1789 tout comme la proclamation d’une Constitution qui édicte les limites de l’exercice du pouvoir. Le roi doit y être soumis sous peine de mise à mort. Dans cette évolution assez rapide, voire radicale, on fait aussi face à une révolution copernicienne

en 1875. En 1946, la Constitution comporte une déclaration des droits intitulée préambule. L'article 93 précise que le contrôle de constitutionnalité ne peut porter sur ce préambule. En 1958, la Constitution se borne à renvoyer à la déclaration de 1789 et au préambule de 1946. A l'étranger, l'orientation des constituants est favorable aux garanties des droits. Le contenu de ces déclarations > L'idée générale au I 8 siècle est que les déclarations reflètent la pensée générale et l'Etat est l'adversaire

  C'est l'inverse dans le modèle français.  Le modèle français de la représentation nationale  La construction du modèle  Ce modèle français repose sur un certain nombre de principes, de postulats et est apparu dès le début de la révolution de 1789.  Les fondements du modèle  La nation est titulaire de la souveraineté, incarnée par le roi sous l'ancien régime (souveraineté de droit divin). En France le souverain c'est la nation.  Renan : Qu'est ce qu'une nation ? La nation est comme un principe

Puis NB, se sépare des deux autres consuls pour n'en laisser qu'un seul. La question de l'exécutif se pose du point de vue de sa composition et de sa relation avec le législatif. Comment trouver un exécutif légitime? A qui doit-il être confié? (Il ne faut pas qu'il devienne supérieur au législatif) 5) L'empire : (à rechercher) 6) Les chartes (1815-1848) Ce qui va se mettre en place durant cette période s'appelle le protoparlementarisme. Il lui manque d'être fortement codifié

French Painting in the Nineteenth Century, 1971), Pierre Vaisse (La Troisième République et les peintres, 1995), Gérard Monnier (L'Art et ses institutions en France, de la Révolution à nos jours, 1995) ou Dominique Poulot (Musée, nation, patrimoine : 1789-1815, 1997). Cette question des institutions est intimement liée à celles du statut ou de l'identité de l'artiste, étudiés en littérature par Paul Bénichou (Le Sacre de l'écrivain : 1750-1830, 1985) ou Alain Viala (Naissance de l'écrivain : sociologie

au courant d’une réalité qu’il connaît mal. S’intéressant particulièrement au rôle de l’argent dans la société, il avait une vision de l’Histoire dominée par la spéculation. Le premier, il montra que, dans la Restauration, triompha la Révolution de 1789, qui était en réalité bourgeoise ; plus que la succession des régimes, c’est la sûre ascension des riches vers la fortune qui fait l’Histoire. Aussi faut-il entrer dans le détail des transactions de Grandet pour voir surgir : -une Révolution qui,