Composition 1789 1815

Excepté cette légende très lointaine, la Franc- maçonnerie s’approprie diverses autres origines. Certaine la ferait remonter à la création du monde, à Adam et Eve enfait, ou aux Égyptiens, aux croisades, aux Templiers voire aux Révolutionnaires de 1789. Néanmoins, la plus plausible des origines de la Franc- maçonnerie serait celle 1717, lorsque la Royal Society réunie à Londres a expérimenté la première forme de loge maçonnique. Les fondateurs étaient des hommes de professions différentes, maçonnerie

(Centralisation du pouvoir par le roi) VS réalité sociale. Terminus ad quem : point d’arrivée d’une période. Révolution industrielle (mi-18ième -19ième siècle) en Europe : Machine à vapeur, Mécanisation dans les systèmes de production. Révolution Française (1789)  fin de l’Ancien Régime  Affirmation de la souveraineté du peuple. Révolution politique, le peuple est souverain, il fait la politique, pas le roi! Interprétation progressiste et "eurocentrée" (perspective européenne). Critiques du Terminus a quo

réhabilite Dreyfus. • Les conséquences de l’affaire Dreyfus. - En France, naissance de la LDH et arrivée des radicaux au pouvoir. - Au plan international, naissance du sionisme. 2. Le bloc des gauches. • Le Bloc des Gauches et sa composition. - Le ministère Waldeck-Rousseau a donc été constitué en 1899 pour défendre les institutions républicaines lors de l’affaire Dreyfus. Ce gouvernement comprend des républicains modérés, des radicaux et pour la première fois, un socialiste : Alexandre

française de 1789 que naissent véritablement les premiers principes financiers. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen consacre notamment le principe du | | | | | |consentement à l'impôt (art. 14), de la nécessité de l'impôt (art. 13 et 14) et de l'égalité devant l'impôt (art. 13). La Constitution de 1791 consacrera la règle de l'autorisation annuelle de l'impôt| | | | | |et du vote annuel des dépenses publiques. Cependant, il faudra attendre la Restauration (1815) pour que le

qui provoque de violente révolution ainsi que la révolution Brabançonne en 1789. En 1790, on proclame l'indépendance des Etats Belgique Unis. Mais, les belges n'arrivent pas à s'accorder. Du coup, en 1792, les français envahissent la Belgique et sont chassés en 1793  Victoire de Nerwindel. Défaite de Fleurus en 1974  nombreuses réformes. Les belges se considère belges. Et après la victoire à Waterloo en 1815 la Belgique est réunifié aux Pays-Bas et soumise à l'autorité de Guillaume

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS (1715-1815) Bibliographie : Dictionnaire d’histoire du droit est des institutions publiques (édition ellipses, Agnès BOUCAUD-MAÎTRE, Philippe DELAIGUE) ; Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (précis Dalloz) ; Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution (édition PUF, HAROUEL…) ; Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française. INTRODUCTION :

les intérêts de la nation. Ces frondes sont provisoirement vaincues par Louis XIV. La France a atteint ses frontières naturelles. Louis XIV règne 54 ans. * Louis XV règle de 1723 à 1774 et Louis XVI de 1774 à la Révolution. De la révolution à 1815 : « les origines de la France contemporaine » : La révolution est une rupture. La révolution aurait brisé en 2 l’histoire du monde. Des historiens ont nuancé cette conception d’un monde nouveau : Alexis de Tocqueville («L ‘Ancien Régime et la Révolution »)

son action sur eux par des règles ». Autrement dit, l’État de droit est un système institutionnel dans lequel la puissance publique est soumise au droit. CONSTITUTION : article XVI de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 : « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution ». Au sens matériel : ensemble des règles écrites et coutumières qui déterminent la forme de l’État (unitaire

qui implique que certaines règles constitutionnelles vont se stabiliser. Elles peuvent être négatives c’est alors un rejet du régime politique précédent ce qui implique une tentative d’amélioration du régime politique. On dénombre 14 constitution de 1789 à 1958. Certaines d’entre elles n’ont pas été appliquées (1793). Ce chiffre de 14 constitutions ne tiens pas compte de régimes provisoire dont 1848 et 1870. Cette instabilité constitutionnelle de la France contraste avec la stabilité de certaines

considérer qu’ils doivent consentir à l’impôt ce que n’acceptera jamais le roi. Les EG vont être perçu pendant l’absolutisme comme danger, pendant cette période ils ne seront pas réunis. La dernière réunion des EG en 1614, il n’y en aura plus jusqu’en 1789. c) les assemblées de l’état Les assemblées de l’état sont des minis états généraux, elles ne se réunissent qu’une fois convoqué par l’état, elles sont composées de membres des 3 ordres mais leurs membres ne sont pas élus mais co opté et le roi