Composition 1789 1815

Histoire constitutionnelle: Pendant la révolution, émergent des théories qui survivent dans les différentes constitutions qui suivent. Ces règles régissent encore aujourd’hui notre constitution. Chapitre 1: La France révolutionnaire 1789-1799 5 mai 1789: réunion des états généraux. 9 novembre 1799: coup d’état de Napoléon. Période cruciale dans les constitutions. Beaucoup de concepts font leur apparition, ils ont déjà été développés plus tôt mais elles s’inscrivent dans la réalité constitutionnelle

l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 aout 1789). Elle comprend 17

droit), noyau familial génère cette propre règle du droit. * Règles constitutionelles françaises très différentes des autres pays, comprendre la règle de droit comme une manière d'écrire nos sociétés et leur comportement. * Déclaration (DDHC 1789) Droit que l'homme a considéré comme à lui car être humain en société = terme porteur en lui. * Règle de droit: Préjugés = intérêt général mais pas seulement (ex: contrat comme celui de mariage qui n'a un intérêt général que lointain / associé

la première fois le principe que la constitution est une norme juridique que doivent respecter tous les pouvoirs publics y-compris le congrès des US et le président des US. En France l'évolution a été différente parce que dans le cas français en 1789 on a pas établi un système juridique complètement nouveau. On a fait le choix de protéger les institutions et les citoyens non pas par la constitution mais par la loi. L'idée qui s'est imposée à l'époque c'est que parce que la loi été votée par le

principaux pôles industriels d'Europe. ▪ 26 août 1728 : naissance à Mulhouse du mathématicien, physicien et astronome Johann Heinrich Lambert. L'Alsace dans la République française [pic] Victor Schoelcher,Abolition de l'esclavage ▪ 1789 : La Révolution est accueillie avec enthousiasme par les Alsaciens qui se soulèvent contre la noblesse locale. L'héritage révolutionnaire scellera l'attachement des Alsaciens à la France. ▪ 1790 : L'Alsace est partagée en deux départements : Le Bas-Rhin et

1. A la veille de 1789, pourquoi peut-on affirmer que le régime est devenu trop ancien ? * Sous l’absolutisme avec monarque Droit Divin * Versailles depuis Louis XIV * Ministres nommés personnellement par le Roi et nombre réduit * France divisée avec 40 gouvernements * Fonction publique synonyme de prestige réservée aux nobles * Administration et gouvernement très centralisés * Roi a tous les pouvoirs entre ses mains dans le cadre des lois fondamentales du royaume et

l’exportation. - Pas de politique agricole L’Etat intervient de manière très stricte : csq au niveau du commerce et de la nature de la colonisation. QST d’examen : « Qu’est ce que le mercantilisme ? » Volume des échanges Evolution de la composition des échanges et évolution de la structure du commerce. Le volume du commerce est en constance croissance en volume et en valeur depuis les croisades. Le volume est de plus en plus important car les structures anciennes persistent et s’accentuent

Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité. Décision qui n’aurait pas manqué d’étonner MIRABEAU qui juger cette déclaration très imparfaite. En 1789, l’idée de faire une déclaration des droits correspondait à une idée du temps dont les constituants avait l’exemple américain et d’ailleurs l’archevêque de Bordeaux CHAMPION DE CISE rappelle les obligations qu’on les constituants à ce nouveau monde

Chapitre préliminaire L’histoire constitutionnelle française Le point de départ est la révolution de 1789. Elle est un aboutissement pour deux raisons : Elle va inaugurer une tradition de libéralisme et d’individualisme Elle met fin à près de 1000 ans de souveraineté et légitimité monarchique La réaction par rapport à l’Ancien Régime est assez violente. La Révolution est aussi le point de départ d’une longue instabilité politique et constitutionnelle. La Révolution n’est pas le point de

Introduction Depuis la révolution de 1789, la France construit sa démocratie qui est à ce jour reconnue d'une manière internationale comme une terre de la démocratie. Cependant, depuis quelques décennies elle connait une crise liée au désintéressement de la population qui, ne se retrouve pas forcément dans le champs politique fondé sur un clivage gauche/droite. La politique française fait donc face à une impasse qui pose des questions sur la représentativité donc sur la démocratie française si bien