Comparaison Entre Fiscalité Marocaine Et Française

Fonds Euro Méditerranéen d’Investissement et de Partenariat BMCI : Banque Marocaine de Commerce et Industrie BMCE : Banque Marocaine de Commerce Extérieur CFG : Casablanca Finance Group CIH : Crédit Immobilier et Hôtelier SGMB : Société Générale Marocaine des Banques OPCVM: Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières AAOFI: Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institution MDM: Marocain Du Monde CA: Chiffre d’Affaire BOT: Build Opérate Transfer TVA: Taxe

produits de la concurrence ................................................................ 55 Section 3 : Analyse comparative ........................................................................................... 57 3-1 La retraite pour les marocains........................................................................................ 57 3-2 La retraite pour les assureurs ......................................................................................... 58 3-3 Fiches produits retraite

gestion patrimoniale est désormais présenté en tant que section faisant partie du deuxième chapitre de la deuxième partie ; - Des illustrations par des exemples chiffrés ont été insérées dans ce mémoire. Dans ce fait, quelques différences apparaissent entre le plan déposé lors de la demande de soutenance et le plan définitif. LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D’UNE PME : CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES INTRODUCTION GENERALE………………………………………………………………6 1ère Partie : ENJEU FISCAL DES DIFFERENTS

.....................36 c. Mise en équivalence .........................................................................................40 d. Comparaison des méthodes.............................................................................44 1. Comparaison des comptes de résultat ...................................................44 2. Comparaison de bilan .............................................................................44 B. Mise en forme finale, Etats de synthèse consolidés

FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES II - LES PERIPETIES DES FINANCES PUBLIQUES MAROCAINES A - Les Finances Publiques avant le protectorat. B- les Finances Publiques sous le protectorat. C- Les Finances publiques depuis l'indépendance. TITRE I : LES REGLES DE LA GESTION BUDGETAIRE Chapitre 1 : les apports de la loi organique

Onodera et Pinali, supra note là la p. 9 4 À titre d'exemple, la préparation du texte législatif relatif aux zones franches au Maroc a été précédée d'un symposium tenu à Agadir en mai 1990, pour permettre de répondre aux attentes des opérateurs marocains et étrangers des zones franches d'exportation. 5 Antoine Basile, et Dimitri Germidis, investir dans les zones franches industrielles d'exportation, Paris, Publications du Centre de développement de l'Organisation de Coopération et de Développement

ce Bulletin sont libres et derneurent strictement personnelles à leurs auteurs. LE DROIT ET LE FAIT DANS LA SOCIE~ COMPOSITE ESSAI D'INTRODUCTION AU SYSTEME JURIDIQUE MAROCAIN par Negib BOUDERBALA et Paul P AseON 1. - POSITION DU PROBLEME Ce texte n'a pas l'ambition de proposer une théorie du droit ,marocain. TI veut suggérer une approche du droit fondé non sur la seu~e logique interne des différents « droits » appliqués au Maroc (coutumier, musulman, français, etc...), ce qui aurait

de se frayer le chemin de sa nouvelle dynamique ; une dynamique de construction, d’édification et de clarification des prérogatives conformes aux standards internationaux sacralisés par les efforts de clarification et les rapprochements doctrinaux entre autorités de la concurrence  de par le monde. 6 En se concentrant autant sur la mise en place d’un processus de sensibilisation à la culture de la concurrence que sur la qualité d’élaboration des avis demandés et des études menées, le Conseil a

A/ PRESENTATION DU MECANISME 20 B/ LE MONTAGE D’UNE OPERATION DE TITRISATION 25 C/ LES CONDITIONS D’UNE TITRISATION RENTABLE 33 17 19 20 CHAPITRE III / LES EXPERIENCES ETRANGERES DE REFERENCE A / L’EXPERIENCE AMERICAINE 41 B / L’EXPERIENCE FRANCAISE 50 41 DEUXIEME PARTIE :LA TITRISATION DES CREANCES AU MAROC 63 CHAPITRE I /- ANALYSE ET INTERPRETATION DE LA LOI 64 A / LES FONDEMENTS 64 C/ LES REGLES COMPTABLES ET FISCALES 76 CHAPITRE II / PRESENTATION DE LA PREMIERE OPERATION :CREDILOG

dans le système bancaire marocain ......... 7 Section 1 : L’évolution du secteur bancaire au Maroc ........................................................................ 7 1.1 : Historique du système bancaire marocain .............................................................................. 7 1.2- Les apports de la nouvelle loi bancaire .................................................................................... 9 1.3- Caractéristiques du marché bancaire marocain .....................