Commentaire De Texte Carbonnier

« rococo » d’auteurs à la mode (années soixante-dix, quatre-vingts), accompagnés d’anciens textes inspirés, ce qui provoque à mes oreilles les vibrations d’un écho venu du cénotaphe-aux-grotesques des Essais. Grotesques, Licornes, Edition Payot... et ce texte-ci, qui fait partie de la fécondité du vide... et de l’amitié. « Grotesques » : Montaigne, La Boétie et l’Amitié... Montaigne : «... Et dit Aristote que les bons législateurs ont plus de soin de l’amitié que de la justice » ; La Boétie avait écrit :

toutefois au fil de son ouvrage, on parvient à repérer certains auteurs sur lesquels il s’est appuyé. Aussi, il est possible d’affirmer qu’il s’est servi de l’Histoire Universelle d’Agrippa Aubigné, ainsi que celle de Jacques-Auguste de Thou, des Commentaires de Blaise de Monluc, des Mémoires du duc de Rohan ; il s’est également appuyé sur le comte de la Suze, le cardinal Bentivoglio, Davila, Montagne, ainsi que sur l’Histoire de France de La Popelinière, mais c’est l’historien Mezeray que Moïse Amyraut

 Commentaire arrêt chambre criminelle octobre 1962 : Selon le doyen Jean Carbonnier « L'auteur principal et complice sont cousus dans le même sac ». Ainsi, la situation du complice dépend de celle de l'auteur principal du délit ou du crime. C'est le fondement de la complicité qui a souvent été clarifiée en jurisprudence comme l'illustre l'arrêt à commenter de la chambre criminelle du 25 octobre 1962. En l’espèce, le docteur Lacour, ami de Mme Walter, décide de faire assassiner le fils

TD 4 : Les autres sources du droit Commentaire comparé des articles 4 et 5 du Code civil. ------------------------------------------------------------------------------------------------------- Les articles à commenter son les articles 4 et 5 du Code civil. Ce code civil fut crée grâce à la loi du 30 ventôse an 12 ( 21 mars 1804 ). Au départ, il regroupait seulement 36 lois, peu détaillées. Aujourd'hui, suite à l'inflation législative, celui-ci en comporte plus de 1000. Rédigé au départ

fait des choses 12 L’une des plus belles tentatives de relecture d’un texte a eu quelque heure de gloire à la fin du xixe siècle et au début du xxe en droit de la responsabilité civile. La Cour de cassation, quelque peu effrayée par la construction qu’elle envisage de la responsabilité du fait des choses et qui régira pendant un siècle l’essentiel du développement de la sécurisation de la société industrielle, recherche un texte salvateur qui pourrait justifier l’application d’une responsabilité objective

Cass. Ass. Plén., 29 octobre 2004, Bull. Ass., n°12. D9. Civ. 2e, 30 avr. 2009, pourvoi n° 08-12.105. R. Blough, « Le concubinage, dix ans après », Lire le texte et répondre aux questions Exercice : - commentaire d’un arrêt de la fiche (rédigé). - tableau mariage-pacs-concubinage à compléter. - cas pratique Point de méthodologie : Le commentaire d’arrêt D1. Cass. Civ. 1ère, 20 juin 2006 Attendu que Mme X... et M. Y... ont vécu en concubinage de 1984 à 2002 ; que de leur union sont nés deux enfants

personnes. Dans la Bible, par exemple, Moïse est une figure du législateur tandis que Salomon est le type même du juge. J. Carbonnier L'historien et le philosophe du droit se sont demandés quel était le phénomène le plus ancien (V. J. Carbonnier, Sur le caractère primitif de la règle de droit : Flexible droit, 9e éd., LGDJ 1998, p. 103). Pour résumer les conclusions de Carbonnier, on peut dire que si la règle peut exister audessus (et en dehors) de la société avant l'apparition du jugement (ce qui est

de dignité, et le conseil a insisté sur le caractère contractuel de l'institution. On peut, contrairement au mariage, le rompre du jour au lendemain. (Décision du 9 Novembre 1999, commentée dans la revue «  droit de la famille 99  », commentaire n°6). Ceci étant, ce contrôle, à priori, est resté limité car il y a de nombreux textes qui ne sont pas référés au conseil constitutionnel. Il n'y a pas eu de saisine du conseil constitutionnel. Tout cela change par le biais de la QPC, avec possibilité

certaines questions, comme particulièrement celle de la définition du droit, peuvent être travaillées sur des ouvrages datés. - J.-L. Aubert, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Armand Colin, 12e éd., 2008. - J. Carbonnier, Droit civil, T. 1, Introduction, Coll. Thémis, PUF, 2e éd. refondue 2002. - G. Cornu, Droit civil, Introduction, Les personnes, Les biens, Domat, Montchrestien, 13ème éd. 2007. - J. Ghestin, G. Goubeaux et M. Fabre-Magnan, Traité de

observer parce que c'est la seule dont on a vu se transformer le rôle d'appoint qui avait été conçu pour elle en un rôle de premier plan. En droit administratif, le problème était tout autre.         L'admirable article 4, comme l'a qualifié M. Carbonnier, est présent dans toutes les mémoires parce que les termes en sont particulièrement forts. Le silence, l'obscurité ou l'insuffisance de la loi ne peuvent être des prétextes pour le juge à ne pas juger sous peine de se rendre coupable de déni de