Code des ports maritimes

partir desquels, ils développent un intense commerce maritime. Les Etats qui colonisent : France, Royaume-Uni, Provinces-Unies (Hollande), Portugal, Espagne. La particularité de ces Etats : ce sont tous des puissances maritimes. Les espaces colonisés : Amérique, Sud de l’Asie, une parie du littoral africain. Commerce triangulaire : Europe (armes et tissus) → (esclaves) Afrique → (café, sucre, coton, tabac) Amérique → Europe Les grands ports européens : Marseille, Liverpool, Amsterdam, Nantes

43 III.1- Le contrat de transport avec les différentes parties.  43 III.2- Les caractéristiques des véhicules. 46 III.3- L’établissement des opérations de chargement. 48 III.4- La réglementation et les techniques spécifique au transport maritime. 49 III.5- La réglementation et les techniques de transport ferroviaire. 80 III.6- La réglementation et les techniques de transport aérien. 104 III.7- Exercice d’application. 145 Evaluation de fin de module 147 Liste bibliographique

marché des conteneurs ..................................................................... 10 Section 2. Problèmes de gestion d’un terminal à conteneur ................................................... 19 Section 3. Organisation d’un terminal maritime de conteneurs .............................................. 22 Chapitre II. Gestion portuaire en Tunisie: Terminal Rades ................................................41 Section 1. Transport conteneurisée en Tunisie – Port de Rades ........

Guide pratique d’utilisation du code général de la propriété des personnes publiques Le code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP), pris par l’ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques, et entré en vigueur au 1er juillet 2006, regroupe l’ensemble des dispositions législatives afférentes à la gestion du domaine public et privé des personnes publiques. Le présent guide a donc pour finalité de

conditions physiques particulières. Ex. : la Méditerranée communique avec l’océan Atlantique par le détroit de Gibraltar. Elle se distingue de l’océan par sa position enclavée entre l’Europe, l’Asie (Proche-Orient) et l’Afrique et par des conditions maritimes différentes (différentiel de température entre l’océan et la mer, faune et flore distinctes, marée de plus faible amplitude pour la Méditerranée...). Autre exemple : la mer des Sargasses avec son accumulation d’algues brunes au large de la Floride se

concentrations d’activités, dans des aires déjà très densément peuplées. Concentrations dans les plaines. * Partout les ports jouent un rôle attractif majeur. * En Corée, un couloir de développement relie les villes-ports de Séoul et Pusan, en passant par Taegu et Taejon, quatre villes millionnaires qui totalisent 20 millions d’habitants. * A Taïwan ,les trois ports de la côte Ouest sont chacun au centre d’activité diffuses. Les centres majeurs sont plus espacés sur la côte chinoise.

y a des exceptions. Au 19ème siècle, le législateur n’utilise pas cette distinction entre domaine public et privé. Le code civil en 1804 comporte l’expression à l’article 537. A cet article, le code civil utilise l’expression de « domaine public » mais cet article n’a jamais été utilisé pour identifier les biens du domaine public. Parce que dans cet article, les auteurs du code disposent qu’à partir du domaine public, certains biens sont insusceptibles d’appropriation privée, hors cette idée n’a

ORGANISATION MARITIME INTERNATIONALE F OMI SOLAS/CONF.5/32 12 décembre 2002 Original: ANGLAIS CONFÉRENCE DES GOUVERNEMENTS CONTRACTANTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER Point 6 de l'ordre du jour EXAMEN ET ADOPTION D'AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER Résolution 1 de la Conférence et amendements connexes à la Convention SOLAS de 1974 tels qu'adoptés par la Conférence On trouvera

qualifier de « gens de mer ». Mais cette définition est floue. Alain Cabantous – professeur d’Histoire à l’université de Paris I-Panthéon-Sorbonne et spécialiste de l’Histoire des mondes maritimes du XVIIème au XIXème siècle – dans son colloque de Barcelone en 2006 intitulé « Histoire maritime ou histoire sociale ? L’approche des gens de mer », se pose la question de la définition de ces « gens de mer ». Si Alain Cabantous opte, pour sa part, pour une définition étroite et précise, il cite

INTRODUCTION   Le contrat d'affrètement maritime est un domaine de liberté contractuelle et se caractérise par sa nature et son objet, d’un coté il se base sur la location, d’autre part, il a pour objet le navire qui est un bien international de par sa destination. Le contrat d'affrètement se distingue du contrat de transport qui porte sur le déplacement d'une marchandise, alors que le premier porte sur l'exploitation commerciale du navire, en vue du transport d'une marchandise.