Code des ports maritimes

service --------- Table des matières DEDECACES REMERCIMENT TABLES DES MATIERES…………………………………………..4 INTRODUCTION…………………………………………………….6 Première partie : description de MARSA MAROC-DEPA CHAPITRE I : OFFICE D’EXPLOITATION DES PORTS 1. PRESENTATION ET APPROCHE HISTORIQUE.9  2. GESTION DE MARSA MAROC…………………9  3. MISSION DE L’DEP……………………………...10  4. Fiche technique………………………………….…11  CHAPITRE II : DIRECTION D’EXLPOITATION

international ferroviaire des marchandises dangereuses • Fluvial •ADN/TMD – Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation intérieure • Maritime •RPM/IMDG – RPM: Règlement des Ports Maritimes – IMDG: International Maritime Dangerous Goods Code • Aérien •OACI/IATA – OACI: International Civil Aviation Organization (ICAO) - Organisation de l'Aviation Civile Internationale – IATA: International Air Transport Agreement Les pricipaux

1 POLICE FRANÇAISE D'ASSURANCE MARITIME SUR FACULTES CONDITIONS GENERALES (Imprimé du 17 août 1944, modifié le 1er janvier 1947) CHAPITRE PREMIER. - OBJET ET ETENDUE DE L'ASSURANCE ARTICLE PREMIER. -Transports assurés. La garantie de la présente police s'applique aux facultés faisant l'objet d'un transport maritime et éventuellement d'un transport terrestre, fluvial ou aérien, accessoire d'un transport maritime couvert par cette police. Le contrat est régi, dans son ensemble, par les principes qui

LES ETUDES DU CESM LES VOIES MARITIMES DE TRANSPORT DE L’ENERGIE ET LEUR SECURISATION Attaque du Limburg, 6 octobre 2002 Centre d’enseignement supérieur de la Marine – Aspirant Hélène de Palmaert Septembre 2009 1 Les voies maritimes de transport de l’énergie et leur sécurisation Sommaire 1) Introduction............................................................................................................................ 4 1.1) La localisation des réserves mondiales de pétrole

de  Tétouan  sur   le   détroit   de   Gibraltar   en   Méditerranée.   Il   jouxte   l'enclave   espagnole   de  Ceuta,  il  est  situé  à  14  km  à  peine   des  côtes  espagnoles,  et  se  trouve  sur  la  voie  de   passage   du   commerce  maritime   mondial   Est-­‐Ouest   entre   l'Asie,   l'Europe   et   l'Amérique   du   Nord.   Grâce   à   cette   position   stratégique,   Tanger   Med   est   devenu   une   plateforme  logistique  aux   portes   de   l'Europe   en   jouant  sur  le

Actuellement, je suis à Marseille dans une entreprise de maintenance navale et de maintenance industrielle, nommée Navale Maintenance. Mon CV est en annexe. Présentation du métier Intitulé du métier : Maintenance mécanique industrielle Code ROME : 1310 Description du métier : Réalise l'entretien, la maintenance, la mise à niveau ou la rénovation mécanique des matériels, équipements, installations de production/exploitation industrielles, selon les règles de sécurité et les impératifs

communautaires à l'aide d'un manifeste maritime...........................................................................................82 4.3. Preuve du statut communautaire dans le cas de transbordement ..............84 4.4. Attestation du statut de marchandises communautaires à l'aide d'une facture ou d'un document de transport .............................................................85 5. Preuve du caractère communautaire dans le cas de produits de la pêche maritime .............................

scintillements blanc (9h) N W YBY E YBY S ECHELLE DE BEAUFORT L'échelle de Beaufort est une échelle de mesure empirique, comportant 13 degrés (de 0 à 12), de la vitesse moyenne du vent sur une durée de dix minutes utilisée dans les milieux maritimes. Le degré Beaufort correspond à la vitesse moyenne du vent. Si cette vitesse peut être mesurée avec une bonne précision à l'aide d'un anémomètre, il est commode, en mer, d'estimer cette vitesse par la seule observation des effets du vent sur la surface

le domaine public maritime. Deux de ces décrets étaient attendus... depuis dix-huit ans, puisqu'ils étaient prévus par la loi littoral du 3 janvier 1986. Il s'agit, d'abord, du décret no 2004-311 qui fixe la liste des communes riveraines des estuaires et des deltas considérées comme communes littorales en application de l'article 2 de la loi littoral (article L. 321-2 du Code de l'environnement) et celle des estuaires les plus importants au sens de l'article L. 146-4-IV du Code de l'urbanisme ; le

et dans la Rome Antique. Le prêt à la "grosse aventure" et la naissance de l'assurance maritime Mais ces pratiques restent éloignées de l'assurance moderne qui trouve véritablement ses sources dans le "prêt à la grosse aventure". Ce type de prêt adapté au commerce maritime était déjà pratiqué par les Grecs et les Romains. Les marchands faisaient appel aux banquiers pour financer leurs expéditions maritimes qui coûtaient souvent très cher. Si le bateau faisait naufrage, les marchands n'avaient