Cas Pratique Sncf

voci dans ce document les diverses missions que peut effectuer un ASCT ( agent sécurité et commercial Train ) à la SNCF. I. Démarche et Intitulé Poste occupé : Tout au long de mon stage je suis un ASCT, c'est-à-dire un Agent Sécurité et Commercial Train. Je suis responsable de la sécurité des clients de la SNCF durant toute la durée de leur voyage, de leur montée à leur descente. Par la suite je vous expliquerai l’ensemble des missions qui me sont confiées. Comment j’ai trouvé ce stage

Exercice 2010 COMPTES ANNUELS DE L’EPIC SNCF (Normes Françaises) En Millions d’Euros SOMMAIRE pages BILAN ..........................................................................................................................................4 COMPTE DE RESULTAT.............................................................................................................5 NOTES AUX COMPTES ANNUELS DE L’EPIC ..........................................................................

l’enfermer strictement dans l’hypothèse acquise d’un indiscutable contrat qui engendrerait des obligations parfaitement définies dont l’exécution aurait fait défaut . La matière doit être située aussi au regard de la responsabilité civile en général : en pratique une personne se plaindra d’un dommage et demandera au juriste de faire en sorte qu'elle obtienne réparation. 84 Le droit commun de la responsabilité

Manuscrit auteur, publié dans "Lambda Mu 15, Lille : France (2006)" L A FIGURE DU CLIENT AU SERVICE DE LA GESTION DES RISQUES L E CAS DES SERVICES INDUSTRIALISES DE MASSE ABRAMOVICI M. Université de Marne-la-Vallée Cité Descartes, 5, bld Descartes Champs sur Marne 77 454 Marne-la-Vallée cedex 2 Tel : 01-60-95-70-56 e-mail : marianne.abramovici@univ-mlv.fr SUQUET J-B Centre de Recherche en Gestion / RATP - Mission Prospective 54, Quai de la Rapée 75599 Paris Cedex 12 e-mail : jean-baptiste.suquet@ratp

(L.O.T.I) du 30 décembre 1982. Cette loi concerne tout les modes de transport et c’est efforcer à fixer un cadre général de l’activité de transports (transports de marchandises et de personnes). Mais le principale apport de cette loi a été la pratique des contrats types. Ce sont en fait des modèles des contrats de transport mais qui ne sont pas obligatoire c’est à dire les parties peuvent choisir de les utiliser ou non, de choisir certaines dispositions, ou de modifier ses dispositions : cela

1.1 Le transport au service des citoyens 1.2 Le transport au service de l’économie 2. Le transport face aux enjeux du XXIème siècle 2.1 Les enjeux financiers 2.2 Les enjeux environnementaux Conclusion INTRODUCTION La SNCF, ou Société Nationale des Chemins de fer Français, a été crée en 1938, pour 45 ans, par un décret-loi de 1937. Elle représente le regroupement des 5 grandes compagnies concessionnaires (Nord, Est, Paris-Orléans, Paris-Lyon-Méditerranée et Midi) et

la garde tel un pouvoir d'usage, de contrôle et de direction. Ainsi, la personne qui cumule ces trois critères est gardienne de la chose, bien que le propriétaires soit présumé gardien, hypothèse correspondant à la grande majorité des cas. Cependant, si en pratique la garde résulte d'un contrat ou d'une situation de fait, la détermination du gardien reste délicate, justifiant le recours à la méthode casuistique pour la jurisprudence. Ainsi, la Cour de cassation a pu juger par un arrêt du 19 juin

des avaries ou des retards, on se réfère à la convention d’Hambourg et de Bruxelles. Si pas de réserves émises par le capitaine, la responsabilité est totale pour lui. Le transporteur peut émettre des réserves sur le document de transport, dans ce cas il est dégagé de toute responsabilité. Si les réserves ne sont pas( émises : - Pour pertes ou avarie : on applique la loi française ou la convention de Bruxelles. Le transporteur est présumé responsable mais besoin de le prouver. Pour Hambourg

recrutement, embauche … Lycée Francisque Sarcey Dourdan Analyse de document | Document N°1 | Titre : Le recrutement de la SNCF | Nature : Texte | Source : Source : http://www.lemonde.fr/economie/article/2012/09/24/la-sncf-va-embaucher-plus-de-10-000-personnes-en-2012_1764330_3234.html | Date : 02.10.2012 | Idées principales | * La SNCF cette année a décidé de Recruter 500 jeunes dans le cadre des emplois d’avenir. * Ces emplois d’avenir seront ouverts à tout jeune de 16

Guide Pratique du transPort MultiModal Franchir le pas vers le report modal PREFACE REMERCIEMENTS Ce guide pratique correspond à la mutualisation des travaux de deux associations, l’ECR et l’ASLOG, en partenariait avec l’ADEME et l’AFT-IFTIM (www.viacombi.eu). Il convient ainsi de remercier l’ensemble des membres des deux associations pour la mise en commun, la mutualisation et le partage des savoirs. Aux coprésidents du groupe projet « Transport Combiné » d’ECR France : AUCHAN