Cas Pratique Sncf

des fautes : c'est a dire la mauvaise execution, total ou partielle. Pour prouvé l'inexecution = plusieurs systeme qui depende de la nature innexecuté. Et cette nature de lobligation innexecuté se deduit de l'objet de l'obligation. Dans certains cas le debiteur de la promesse va promettre beaucoup et un resultat precis. Il s'engage pleinement, fermement de le livré d'un point A à un point B. De temps en temps le debitteur ne promet pas temps c'est l'exemple du medecin, il est debitteur de soin

d'Information des Ressources Humaines (SIRH) de la SNCF Franck Cario Sous la direction de Joël CAUFIN, Sitemestre des Intranets informatifs de la Direction des Ressources Humaines. SNCF, Ressources Humaines Moyens du Système d’Information Le portail du Système d'Information des Ressources Humaines (SIRH) de la SNCF1 Résumé Les Ressources Humaines de la SNCF ont un Intranet qui fourni des informations sur l'utilisation des applications RH développées à la SNCF. Devant la masse appelée à croître des

Les droits de douane Si on pratique des droits de douane sur les produit a l’import, on augment les prix pour les consommateurs intérieur, il sera donc plus chère que les produits nationaux et sera donc moins vendu. Cela marche si l’élasticité prix de la demande française en demande en produit étrangère soit forte. Eprix/demande : (x1-x2)/x1 0 Quand le prix des produits étranger vendu en France augmente de 1%, la demande de produits baisse de 2%. Dans ce cas, les droits de douane marchent

technique (maintenance, production ou autres). En fonction de la taille de l'entreprise, il peut travailler seul ou au sein d'une équipe. Le technicien de maintenance est autonome dans la préparation et l'organisation de ses interventions. Dans tous les cas, le technicien doit rendre compte de ses interventions. 3) Les différents métiers relevant de secteur professionnel. Agent(e) de maîtrise de la ville de Bordeaux (maintenance industrielle), Chef d'équipe de maintenance, Contrôleur(se)

Droit de la concurrence : Commentaire de l’arrêt Expedia, 13/12/2012 CJUE, C-226/11 : La force de la soft law en droit des pratiques anticoncurrentielles de l’Union Européenne semble de plus en plus difficile à appréhender, en effet les règlements et communications adoptés à l’échelle européenne posent des problèmes d’application en droit interne. Par conséquent, l’arrêt « Expedia » rendu par la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) le 13 décembre 2012 apporte un éclairage intéressant

Responsable en Gestion des Ressources Humaines SOMMAIRE |Première partie : éléments descriptifs | |La SNCF | | | |Histoire

............................................................................. 6 Diffusion et archivage .......................................................................................................... 6 Présentation générale de la branche SNCF GEODIS.......................................................... 7 Un nouvel ensemble opérationnel ....................................................................................... 7 Des métiers en synergie...................................

concurrence européenne par une simple notion de définition juridique. Pour la concurrence européenne c’est la notion d’activité économique qui prime. Remarque : nous pouvons évoquer le principe des entités publiques (ou entreprise publique). Dans ce cas il faut que l’entité ait des droits spéciaux parfois exclusifs où elles peuvent également gérer des services d’intérêt général. Une entité publique doit être considérée comme une entreprise lorsqu’il est établi qu’au travers de cette entité l’état

........................................... 29 B. En Europe...................................................................................................................... 30 Conclusion Annexe : La chaine logistique ferroviaire : étude de cas de la France 1 Introduction Le transport ferroviaire est après le transport maritime le plus ancien existant. Il a connu son apogée en 1920 avec la révolution industrielle et a connu un développement important en Amérique du Nord, en Europe

mesures destinées à gagner l'opinion publique (salariés d'EDF qui reconnectent les déconnectés ou basculent les compteurs en tarif de nuit, salariés de France Télécom qui permettent des appels gratuits...), par des manifestations, et dans certains cas par des actions illégales voire pénalement répréhensibles, comme le chantage environnemental ou la séquestration de membres de la direction. La grève ne prend pas nécessairement une tournure aussi spectaculaire ; il peut s'agir tout simplement d'un