Cas Pratique Promoteur Immobilier

Dossier StReSS teStS Pilotage stratégique Le stress test, un instrument exigeant Exercice encore neuf pour les banques, la pratique du stress test, imposée tout d’abord dans le cadre de la mise en œuvre de la réglementation bâloise, tend à se généraliser comme outil d’aide à la décision et à la gestion. aNNe caroN Coordination des stress tests groupe Crédit Agricole SA L es stress test ont connu un développement significatif ces dernières  années, d’abord en liaison avec leur intégration

de sa subsistance et supporter les humiliations même s’il a de l’amour-propre. Al-Jâhiz (en arabe ‫)ا‬ Ecrivain arabe (776-868) 5 LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS AJDI.................................... Actualité Juridique-Droit Immobilier AJPI………………………………… Actualité Juridique-Propriété Immobilière BDCF………………………………..Bulletin des conclusions fiscales BF…………………………………….Bulletin Fiscal Francis Lefebvre BGFE………………………………..Bulletin de Gestion Fiscale des Entreprises BNR ................

physiques, en plus des contribuables soumis aux impôts locaux et ceux taxés à l’occasion d’opérations ponctuelles (droits d’enregistrement et de timbre, IRPI, TVA livraison à soi même, …). 1. Insuffisances globales liées à la gestion de l’assiette ¾ Pratique de la sous déclaration Une majorité de contribuables déclare régulièrement (et pendant plusieurs années de suite) des résultats déficitaires, ou de faibles bénéfices et ne s’acquittent, par conséquent, que de la cotisation minimale. Cette situation

du port de Tanger (la LF 2010 prévoit l’abrogation de cette exonération à compter du 1er janvier 2012). l’exercice : b) Exonération totale pour les promoteurs immobiliers relevant du a- d’une profession commerciale, industrielle ou artisanale ; régime du résultat net réel, au titre des revenus afférents à la b- d’une profession de promoteur immobilier, de lotisseur de terrains ou de marchand de biens ; réalisation de logements à faible valeur immobilière (cf. page 26) ; c- d’une profession libérale

Organigramme du bureau d’Evry 9 ¬ Les moyens humains 9 ¬ Partenaires associés 10 ¬ Définitions 11 ¬ Histoire 12 ¬ L’activité 13 ¬ La législation 16 ¬ La cible 17 ¬ Segmentation des programmes 18 ¬ Les produits KHOR Immobilier 19 Construction 19 Individuels duos jumelés 20 Individuels accolés 22 Logements intermédiaires 24 Collectifs R+1 25 Collectifs R+2 26 ¬ Les garanties du neuf 27 ¬ Les produits FRANCELOT 28 ¬ Politique

port de Tanger (la LF 2010 prévoit l’abrogation de cette exonération à compter du 1er janvier 2012). l’exercice : b) Exonération totale pour les promoteurs immobiliers relevant du a- d’une profession commerciale, industrielle ou artisanale ; régime du résultat net réel, au titre des revenus afférents à la b- d’une profession de promoteur immobilier, de lotisseur de terrains ou de marchand de biens ; réalisation de logements à faible valeur immobilière (cf. page 26) ; c- d’une profession libérale

non pas dérisoire ou encore vile, il faut qu’il soit proportionnel à la valeur du bien, à défaut, on considère l’absence total du prix ce qui vaut nullité du contrat. Exception, on peut vendre une entreprise en un dirham symbolique que dans un seul cas, la vente d’une entreprise en difficultés. Chap. I : Les contrats translatifs de propriété, LA VENTE. Dans le langage courant, tout s’achète et tout se vend, des billets de transport jusqu’au corps humains, mais dans le

Sujet : Cas pratique Note à Monsieur le Directeur Général des Services du Département Objet : Achat d’un immeuble selon le procédé de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) et location de celui-ci à une SEL locale et au SDIS. Il est envisagé par vos services d’acquérir la totalité d’un immeuble de bureau au moyen du procédé de la vente en l’état futur d’achèvement afin d’y installer quelques uns de vos services, une SEM locale et le SDIS. Ceux-ci versant en contrepartie un loyer

par : Année Universitaire 2009-2010 Sommaire Remerciements Introduction Partie 1 : Etat des lieux du secteur immobilier au Maroc et présentation générale d’Al Omrane 1- Etat des lieux du secteur immobilier au Maroc 2- Présentation générale d’Al Omrane Partie 2 : L’impact de la crise économique mondiale sur le secteur immobilier au Maroc Cas : la Société AL OMRANE / MARRAKECH 1- Rapport d’activité 2007 3- Rapport d’activité 2008

réalisation CHAPITRE II.FORME JURIDIQUE LEGALE DE LA BANQUE…………………………………PAGE 11 I. Procédure d’obtention de l’agrément II. Lois et règlement III. Propriété et direction de la banque IV. Présentation de la banque et des promoteurs V. Fonctionnement et organisation de la banque VI. Ressource de la banque CHAPITRE III .LE MARCHE………………………………………………………………………………..PAGE 15 I.Clientèle cible II. Fidélisation de la clientèle et ses avantages CHAPITRE