Cas Pratique Filiation

famille renvoie à des éléments biologiques qui font de la parenté. Elle fait intervenir une réalité biologique mais renvoie aussi à des faits juridiques comme le mariage (cérémonie organisée par la loi, acte juridique), l'adoption donne lieu à une filiation pas fondée sur le sang, pas biologique, situation juridique. La famille renvoie à des comportements (faits juridiques) comme le concubinage (décision de vivre avec copain dans la même maison, relation de couple, donc relations sexuelles, situation

fonctionnement psychique La transmission 1.2.1 1.2.2 p. 5 p. 5 p. 7 p. 8 p. 9 p. 11 La culture La langue 2 - La famille traditionnelle au Maghreb 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 p. 12 p. 12 p. 13 p. 14 p. 15 p. 16 La famille agnatique patriarcale La filiation Le rôle de la mère Le statut du père L'enfant 2.5.1 2.5.2 2.5.3 2.5.4 Période prégénitale Période Oedipienne Période de latence Adolescence p. 16 p. 17 p. 17 p. 17 3 - La famille migrante 3.1 3.2 La situation migratoire L'acculturation

occasionnellement des biens vivriers dans la résidence de son oncle maternel. Cette coutume assez surprenante pour un esprit occidental a suscité diverses interprétations, dont l’argumentation se fonde sur le principe de la filiation. Or, en examinant les données ethnographiques relatives à cette pratique, nous montrerons que le comportement subversif du neveu utérin relève en fait de l’alliance matrimoniale contractée entre son père et son oncle maternel. Cette relation matrimoniale, relevant d’une dette inextinguible

droit de l'église) quant à lui valorise le mariage. C'est une union indissoluble mais il existe das cas d'annulation facilement consacré, ainsi la non consommation. Le divorce était prohibé. Les fiançailles si elles était rompus entraînaient l'excommunion. Sous la révolution il y a bouleversements des règles connues jusque là. Le mariage devient une union civile. Le divorce existe mais pour des cas très farfelus, ainsi l’incompatibilité des mœurs, l'adoption est admise encore fallait il avoir plus

L'attribution du nom par filiation: Paragraphe A) Un aperçut du droit antérieur à la loi du 4 mars 2002: Dans le droit antérieur à 2002 il y avait trois aspect, trois mode de dévolution: * La dévolution patrilinéaire du nom: C'est cela que la loi du 4 mars 2002 a voulus renversé. Ici c'était relativement simple, notre droit distinguait selon la situation de filiation, il y avait donc différentes situations: - L'enfant légitime, c'est celui qui nait de deux personnes mariés: Dans ce cas l'enfant portait

institution .C’est un ensemble de personnes unies par des liens de parenté. Qu’est ce que la parenté ? a1) Les relations de parenté sont des relations de mariage, de filiation, de germanité. Les relations de parenté sont essentiellement sociales, et pas uniquement biologiques. Exemple : Le couple de Chantal et de Philippe adopte Laura. La filiation n’est pas biologique mais juridique. a2) Dans la mesure où les relations de parenté peuvent être sociales et pas seulement biologiques alors on peut imaginer

prohibition de l’inceste prend pour lui, même aux îles Trobriand4, une valeur universelle, constitutive de tout groupe humain et, par cette voie, de toute culture. En effet, loin d’être seulement une règle qui prohibe les rapports sexuels dans certains cas précis, c’est aussi la règle du don par excellence, également essentielle dans le fonctionnement des sociétés. Ainsi pour LéviStrauss, «les règles de parenté et du mariage sont apparues comme épuisant dans la diversité de leurs modalités historiques

celle du père en cas de décès de leur enfant , la même chose pour la part de la veuve bien inférieure à celle du veuf . Autre domaine la reconnaissance de la famille légitime , seule celle ci est protégée par le droit positif , car basée sur les liens du sang , c'est-à-dire que les enfants naturels et adoptifs n’en font pas partie .De même pour la filiation naturelle , l’enfant naturel n’est pas rattaché à son père , et ne bénéficie donc d’aucun droit découlant de cette filiation (succession ,

on coupe le cordon on pourra considérer que l’enfant est une personne et qu’il sera une personnalité juridique quand il rend son 1er souffle. La personnalité juridique ne sera donné à l’enfant que lorsque qu’il va naitre vivant et viable. Dans le cas contraire, il n’est pas considéré comme personnalité juridique. -Article 318 du Code civil, aucune action n’est reçue quand à l’affiliation d’un enfant qui nait pas viable. - Article 325 : pour succéder il faut exister à l’instant de l’ouverture

dans l'établissement de l'identité de chaque individu. L'identification de chacun à une place unique et non interchangeable passe notamment par son inscription au sein d'un ordre généalogique. J’ai donc choisi comme thème « L’adoption », car c’est un cas très abordé internationalement. Aujourd’hui l’adoption se fait pour tous le monde : couple hétérosexuel, mais la tolérance se fait aussi maintenant pour les couples homosexuels, et l’adoption se fait même chez les célébrités. La reconstitution d’une