Beccaria La Torture

par une citation latine :  « Nullum lege…. ». Cela veut dire qu’il n’y a aucun crime sans loi. Ce principe a été posé en 1789 à la suite de la demande de philosophes du XVIII° siècle comme Montesquieu. Il a été ensuite repris par le grand pénaliste BECCARIA en 1764 dans son ouvrage de référence : « Traité des délits et des peines ».  L’idée générale est que la liberté individuelle ne doit être sacrifiée que dans la mesure strictement nécessaire à la vie en société. Ses restrictions  doivent être limitées

très fréquente. Le condamné pouvait aussi être marquée au fer rouge ou être torturé par la question qui pouvait intervenir à plusieurs moments du procès pour faire reconnaître la culpabilité, c’était un mode de preuve. Au cours du 18ème siècle il y a eu un certain nombres de doctrines s’élevant contre cette sévérité, notamment Beccaria, des délits et des peines, 1764. Il critique fortement la sévérité de cette justice. Beccaria pose, sans le qualifier ainsi, le principe de la légalité des peines. Il

déterminisme et de la relativité avec comme procédés l'observation des faits et le raisonnement expérimental : anthropologie (Buffon), érudition, sociologie (Montesquieu), économie politique (Smith), histoire (Voltaire, Condorcet), droit (Montesquieu, Beccaria), l'éducation. Même les voyages sont entrepris moins pour des motifs intéressés que par souci de recherche scientifique. L'esprit de liberté qu'attisent, de Montesquieu à Kant en passant par les Encyclopédistes et l'inclassable Rousseau, tous

juridique en 1787 avec la création pour eux, d’un état civile laïque. La situation des communautés juives varie, la condition la plus dure étant pour ceux qui vivent à l’Est de la France. De plus, le droit pénal peut être d’une grande cruauté, la torture ne sera abolit qu’en 1788. Et les supplices accompagnent bien souvent les condamnations : la pendaison, le fouet, le supplice de la roue. Mais on peut développer « raffinement ». Les condamnations à mort sont accompagnées d’un supplice sont atroce

l'ancien régime à suscité de vives critiques au 18ème notamment par les intellectuels de l'époque et les encyclopédistes. Critique du caractère arbitraire du dt de l'ancien régime : lettre de cachet (fr interner n'importe quel sujet). Ouvrage de Beccaria traité des délits et des peines. Dt pénal révolutionnaire qui se veut moins cruel que le dt de l'ancien régime, ex : peine de mort n'est plus aussi fréquent, au fd punir ça n'est plus tuer mais priver de libertés. L'ancien régime est à l'origine

l’emploi de la torture (Question qu‘il juge barbare). Voltaire va avoir le mérite d’approfondir et de faire connaître, en France et en Europe, les idées d’un juriste milanais, César Becarria = Père du droit pénal moderne = Auteur d’un traité des délits et des peines. Voltaire va le faire connaitre et le commenter. ––› L’idée maîtresse de Beccaria = Peines doivent

libertés fondamentales (CEDH). Elle a été signée le 4 novembre 1950 mais est entrée en vigueur en 1974 en France avec VGE. Cette convention consacre un certain nombre de droits fondamentaux au profit des individus : droit à la vie, interdiction de la torture, des traitements inhumains, respect de la vie privée, protection de la liberté religieuse… Cette convention protège surtout le droit à un procès équitable. Intérêt : mécanisme de sanction pour protéger le plus efficacement possible les droits qu’elle

la justice doit être indépendante. Voltaire, lui a eu pour but de dénoncer les bavures judiciaires avec notamment l’affaire Calas. Rousseau apporte un fondement à l’édifice social, c’est le contrat social. 2) Le courant utilitariste Beccaria : Pour qu’il n’y ait + d’infraction, il propose deux solutions, la première est de consacrer la légalité des délits et des peines donc la loi doit définir clairement les incriminations ainsi que les peines, sa deuxième idée c’est que les peines doivent

souhait de limiter le champ du droit pénal à ce qui est utile en fait à la société. Cette thèse d'un droit pénal qui n'est légitime et qui ne doit exister qu'à condition que la répression soit utile à la société est développée par un auteur italien Beccaria, Traité des Délits et des Peines. Ce livre s'articule uniquement sur cette question de l'utilité sociale du droit pénal. L'idée va à contre-courant de l'opinion générale de l'époque. Sa thèse va donc modifier en profondeur tant ce qui concerne la

qu'il ne fût dieu. Le porc Vitellius roulait aux gémonies. Escalier des grandeurs et des ignominies, Bagne effrayant des morts, pilori des néants, Saignant, fumant, infect, ce charnier de géants Semblait fait pour pourrir le squelette du monde. Des torturés râlaient sur cette rampe immonde, Juifs sans langue, poltrons sans poings, larrons sans yeux; Ainsi que dans le cirque atroce et furieux L'agonie était là, hurlant sur chaque marche. Le noir gouffre cloaque au fond ouvrait son arche Où croulait Rome