Beccaria La Torture

religion catholique. L'étranglement est infligé à Jean Calas après le verdict du procès par le parlement de Toulouse qui le condamne à mort le 10 Mars 1762. Calas est condamné au supplice de la roue. Il subit la question, qui est une longue séance de torture, mais ne va pour autant rien avouer. Il proclame son innocence, mais, Place Saint-Georges, Jean Calas est étranglé puis brulé deux heures plus tard. Exilé, un autre fils Calas, Pierre, se rend dans la ville de Genève, où il rencontre Voltaire. Le

Roi), brutal (peine de mort est très courante + la question (mode de preuve) est basée sur l’aveu. Pour obtenir des aveux, tous les moyens sont à la disposition des magistrats donc la torture est obligatoire parfois). Ce droit commence à être remis en cause fin XVIIIème par de nombreux auteurs (Voltaire, Beccaria) qui contestent ces règles, notamment le fait qu’il n’y ait pas de lois. Avec la Révolution française on fait table rase de tout l’ancien droit. C’est la loi et elle-seule qui va fixer

nations qui travaillent depuis plusieurs années à jeter bas l’arbre patibulaire, le seul arbre que les révolutions ne déracinent pas. C’est avec joie qu’il vient à son tour, lui chétif, donner son coup de cognée, et élargir de son mieux l’entaille que Beccaria a faite, il y a soixante-six ans, au vieux gibet dressé depuis tant de siècles sur la chrétienté. Nous venons de dire que l’échafaud est le seul édifice que les révolutions ne démolissent pas. Il est rare, en effet, que les révolutions soient sobres

utilitariste de la répression. Elle est utile pour neutraliser les délinquants, pour les empêcher de récidiver. • Le principe de la légalité des délits et des peines. Beccaria est à l’origine de ce principe qui va être adopté immédiatement dans la DDHC de 1789 dans l’article 8 et ce principe sera retrouvé dans le code pénal de 1810. Beccaria a publié clandestinement un traité qu’il a appelé  « le traité des délits et des peines » (1764) et dans ce traité il dénonçait l’arbitraire et les privilèges de

tout à fait conforme à l'esprit des lumières ) supprime le crime de lèse majesté (atteintes à la dignité royale, délits d'opinion ) et l'hérésie. Il élimine tout traitement cruel et notamment la torture, conformément à la philosophie de Beccaria. On supprime la « question préalable » synonyme de torture. Le Code fixe les conditions de détention, de comparution, impose l'assistance d'un avocat = élimine toute forme d'arbitraire dans l'esprit de l' »habeas corpus » , il s'agit de reconnaître et de

La légalité. - Principe de Légalité : il ne peut pas y avoir d’infraction distante si elle n’est pas prévue par la loi antérieurement. Soit l’un des principes fondateurs de la République - Montesquieu, dans L’esprit des lois de 1748 et Césaré Beccaria dans le traité des délits et des peines prônent la répression légitime si elle est fondée sur une loi écrite. - Au XIXème siècle : Au XIX ème sciècles, le point de vue est différents notamment une opposition entre Kant et Bental. - Kant prône

Celles-ci s’accompagnent souvent de cruautés inutiles pour aboutir à la mort (supplice de la roue, écartèlement, bûcher, galères, mutilations diverses, marques au fer rouge), sans parler de la cruauté de la procédure elle-même avec l’emploi de la torture et des conditions de déroulement des procès ne respectant pas véritablement les droits de la défense. En 2e lieu par un arbitraire évident : sans même citer les lettres de cachet arbitraires exprimant l’arbitraire le plus absolu, cette justice royale

en vigueur : - la question de l’eau (jusqu’à explosion de l’estomac), - la brûlure des pieds. Il y a une révolution avec le siècle des Lumières. Les philosophes qui réagissent sont Voltaire (Affaire Calas), Rousseau, Montesquieu, Diderot, Cesare Beccaria (un italien de 26 ans, Traité des délits et des peines, en 1764). Ce livre a un retentissement dans toute l’Europe. L’idée de son livre est qu’il faut combattre l’idée selon laquelle la peine de mort peut résoudre la délinquance. Il met l’accent

particulièrement cruelles. La réaction était Montesquieu ds « lettres persanes » et Beccaria « des délits et des peines » >> formulent le pcp de légalité « les lois seules peuvent déterminer les peines des délits et ce pvr ne peut résider qu’en la personne du législateur qui représente toute la société unie par un contrat social. Objectif : à la fois garantir les libertés individuelles et la sécurité juridique. Beccaria énonça l’idée que chaque citoyen doit pouvoir faire tout ce qui n’est pas contraire

aussi à l’Etat. Beaucoup d’auteurs furent mis à l’Index qui était une congrégation religieuse qui exerçait une censure sur les ouvrages venant des pays catholiques. On va ainsi retenir quatre auteurs qui sont John Locke, Montesquieu, Rousseau et Beccaria. *John Locke (1632-1704) est un anglais qui publie traité du gouvernement civil. Il influence les révolutionnaires français. C’est un naturaliste qui s’interroge sur l’origine du pouvoir. Il pose la question de la souveraineté. Il remet en cause