Article 88 Doc

l’Europe ...................................................................................7 3. Huiles essentielles et alimentation....................................................................................................7 a. b. c. Directive 88/388/CEE ....................................................................................................................7 Règlement 2232/96/CE .....................................................................................................

l’Europe ...................................................................................7 3. Huiles essentielles et alimentation....................................................................................................7 a. b. c. Directive 88/388/CEE ....................................................................................................................7 Règlement 2232/96/CE .....................................................................................................

 Rappels des préacquis des classes antérieures. Test de préacquis. I- Les caractéristiques anatomiques de l’appareil génital femelle. * Voir TP1 (dissection de l’appareil génital de la souris). * Voir schéma de l’appareil génital femelle  doc. 1 et 2 page 100. L’appareil génital féminin, est comme pour tous les Mammifères femelles, constitué de : - deux ovaires, renfermant de nombreux follicules comprenant chacun un ovocyte; - deux trompes reliant les ovaires à l’utérus et se terminant

l’enseignement supérieur est la licence. Cela remet directement en question l’avenir des BTS et des DUT car ces diplômes ne sont pas reconnues dans le système LMD. 80% des titulaires de DUT se sont orientés vers une licence en 2000 comme le montre le doc 1 de l’annexe Documentation des lignes 14 à 19 (extrait d’Étudier en licence, parcours et insertion CEREQ* 2012). Dans ce même paragraphe on peut lire que les titulaires de BTS progressent aussi dans ce sens. CEREQ : Centre d’Étude et de Recherche

........ 3 Doc. 1. Décret du 16 mai 2022 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement .... 3 Doc. 2. Décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ........................ 3 Doc. 3. Décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement ..................... 3 Doc. 4. Décret du 4 juillet 2022 relatif à la composition du Gouvernement .................... 5 Doc. 5. Décret du 28 novembre 2022 relatif à la composition du Gouvernement ........... 7 Doc. 6. Décret n°

limitative. Le maitre d’ouvrage agit contre le sous-traitant car l’entrepreneur a fait faillite. Re débat entre 1ère et 3ème chambres civiles. La 1ère chambre civile 8/03/88 et le 21/06/88 : procès entre compagnie norvégienne et sous traitant des aéroports de Paris. La 1ère chambre dit que la clause limitative est opposable. 22/06/88 dans un autre arrêt, la 3ème chambre civile mettant en cause un immeuble dit que c’est de nature délictuelle, extracontractuelle : la clause limitative n’est pas opposable

conception allemande. Une autre partie considère que ce groupe humain est d'abord lié par une composante volontariste c'est a dire la décision libre et commune des individus de s'associer pour un destin collectif >conception française (Ernest Renan doc5) + (doc 6 2premières lignes). Même si Renan met l'accent sur ce "vouloir vivre ensemble" il y a aussi les racines, le passé commun a ne pas oublier. C'est un concept politique, adhésion a une politique commune. ~ peuple : concept sociologique. est lié par

reste des produits agricoles : 1er pour les oranges, 2ème pour les porcins, le coton, le tabac et 3ème pour les bovins. DOCUMENT 1 : Aménagement des régions agricoles Carte : Les régions agricoles américaines Source : http://beaugency.over-blog.com/article-27253831.html Le premier atout de l'agriculture américaine repose d'abord sur la grandeur de son territoire, l'étagement des latitudes et sa diversité climatique. Sur les 7, 8 millions de Km2 (si l'on exclut l'Alaska), les reliefs et les climats divers

(E. CADOU – D. DONNAT) Séance n° 3 : La formation du contrat (2) : L’intégrité du consentement Programme de révision : Les vices du consentement : l’erreur, le dol, la violence ; La protection du consentement I- TEXTES Document n° 1 : Articles du Code civil II- LES VICES DU CONSENTEMENT A- L’ERREUR Document n° 2 : L’affaire Poussin : Cass. 1ère civ. 22 février 1978, D. 1978, 601, note Ph. Malinvaud ; G.A.J.Civ. n° 148 B- LE DOL Document n° 3 : Cass. soc. 16 février 1999

tard le 15 juin évaluant patrimoine évalue au 1er janvier. La base d imposition est det d après valeurs vénales des biens ainsi ceux dépourvue de valeurs patrimoniales n'y rentre pas. Doc 1&2, considérant 12, 1ère phrase à savoir. Considérant que l IGF à pour objet ainsi qu il vient d être rappelle à propose article 3 de la loi de frapper la capacité contributive que confère la détention d un ensemble de biens et qui résulte des revenus en espèce ou en nature procure par ces biens. Il y'a des