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deuxième  rang au nombre de médailles aux Jeux de Los Angeles en 193281. Les footballeurs de  l’Italie  fasciste  font  la  promotion  du  régime  de  Mussolini  en  remportant  successivement trois titres mondiaux : la Coupe du monde de 1934 en Italie –doc.1  p.44 : L’équipe nationale italienne, championne du monde en 1934, à Rome, celle de  1938 en France et le titre olympique à Berlin en 1936.  C’est  en  1931  que  le  CIO  attribue  l’organisation  des  Jeux  de  1936  à  Berlin82.  À  son  arrivée 

(Orlando) Le traité de Versailles comporte 440 articles -Sur le plan territorial : Restitution de L’alsace Lorraine à la France Restitution d’Eupen et Malmedy a la Belgique Restitution de Schleswig-Holstein au Danemark. La Posnanie est séparé de l’Allemagne et donnée à a Pologne =>création du couloir de Dantzig La Sarre est placé sous mandat de la SDN puis rétrogradée à L’Allemagne en 1936 L’Allemagne perd 8Millions d’habitants et 88 000km² -Sur un plan militaire : la Rhénanie

courtier sont les usages qu'on peut trouver en annexe du code des assurances. Les usages sont des sources de droit - article 1135 CCivil dit que les conventions obligent a ce que la loi l'equité ou l'usage imposent' Un usage se constate. En France, il a toujours été impossible d'obtenir des compagnies d assurance qu elles signent un quelconque document d'usage avec les courtier. En 1935 un doc a constaté les usages d'assurance terrestre, les tribunaux ont validé les usages et déboutés les compagnies. Depuis

illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de trois ans et d’une amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). © INRS, 2011. Conception graphique : Nathalie Florczak. Illustrations : Christophe Achard

45min/1h 3ème interro : devoir maison (sujet de dissert. Entièrement rédigé suivant la méthodologie) pas plus de 4 pages. Manuscrit. 4ème interro : participation 5ème interro : partiel : 2 sujets de dissert au choix. 4 pages max. Séance 1 : Doc 2 Montesquieu lie constitution et liberté (= « droit de faire tout ce que les lois permettent et de n’être point contraint de faire ce que l’on ne doit pas vouloir ») Chap. 5 et 6 : séparation des pouvoirs. Les 3 fonctions de l’Etat. Pouvoir législatif

.................................................................... 17 7. RÉFÉRENCES...................................................................................................................................... 17 MG Conseil / RR090202.doc (suite) Michel GRUNDSTEIN Page 3/18 février 2002 1. INTRODUCTION En 1993, on pouvait lire dans le livre de Peter Drucker intitulé Post-capitalist Society : « De plus en plus, la productivité du savoir va devenir pour un pays, une industrie, une

www.hachette-education.com © Hachette Livre 2012, 43 quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex 15 Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L.122-4 et L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations » dans un but d’exemple

seconde partie  : la publicité au registre du commerce I - L’obligation de tenir une comptabilité Le fondement juridique de cette obligation se trouve aux articles 19 à 26 du code de commerce et 433 à 439 du dahir des obligations et contrats. La comptabilité commerciale traduit d’une part les opérations effectuées par l’entreprise avec les tiers et d’autre part les mouvements de valeurs internes. Ces derniers

MG Conseil 4, rue Anquetil 94130 Nogent-sur-Marne février2002 RESEARCH REPORT 09 Réf. : RR090202.doc Rév. : 0 GAMETH : UN CADRE DIRECTEUR POUR REPERER LES CONNAISSANCES CRUCIALES POUR L’ENTREPRISE Auteur Michel GRUNDSTEIN Ingénieur Conseil Chercheur Associé au LAMSADE Université Paris-Dauphine MG Conseil Tél. : 01 48 76 26 63 Fax : 01 48 76 26 63 mgrundstein@mgconseil.fr http://www.mgconseil.fr Avertissement Ce rapport, à été présenté au 10ème Congrès International de l’AFAV1, 7-8 novembre

américain sur la population des États du Sud. Peintre mexicain et militant d’extrême gauche (il hébergea Trotski à Mexico), il donna plusieurs grandes fresques. Celle-ci est l’une des plus célèbres. Le Titanic à Southampton (Angleterre) en 1912 (p. 88-89) Le Titanic témoigne du gigantisme de certaines réalisations industrielles et de l’ambition de construire toujours plus haut, toujours plus grand. Sa fin tragique en 1912 a marqué les mémoires comme en atteste l’abondante production littéraire