Article 88 Doc

immobilisé brut) + VO (valeur d’origine du crédit bail) : Cf. doc page 5, total 2 : 2 624 550+ 560 000=3 184 550 Actif circulant retraité Cf. doc, page 5 total 3 : 1 736 740+ 200 000= 1 858 340 Capitaux propre au retraité – Capital non appelé (page. 5)- charge à répartir Cf. doc page 6 : 120 000 – 24 000 = 1 685 955 Provision pour risquer et charge (PRC) + Amortissement et provision de l’actif (APA) + crédit bail Cf. doc, total 3: 9000+ 912 935+ (56000*3) = 1 089 335 * Dette financière

. . . . . . . . . . . . . . 87 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 • Compléter un croquis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 4 Sommaire S O M M A I R E EDUCATION CIVIQUE Thème obligatoire : Droits et devoirs des membres de la communauté éducative. . . . . . . . . . . . .

Laurent. On apprendra qu’elle est la fille adoptive de Ray Muller, alias François Vernet (p.77). * Ray Muller : Se dit peintre. En réalité, c’est un ingénieur qui vient du Cambodge où sa femme et ses deux fils ont été tués par les hommes du truand Tuan-Doc. Il a adopté Sita qui se trouvait dans la même jonque que lui. Son vrai nom est François Vernet.Résumé de l’histoire :Dès son arrivée dans le mas de son oncle dans le Lubéron, Marc note que la bastide rouge qu’il connaît depuis son enfance est habitée

communautaire, Strasbourg PUS 2001. - R. Munoz et C. Turner, "Revising the Judicial Architecture of the European Union", 19 Yearbook of European Law, Oxford University Press 2000 - J. RIDEAU (dir.) Commentaire du traité de Nice article par article, LGDJ - A. Rigaux et D. Simon, La réforme du système juridictionnel, bilan et perspectives, in Le traité de Nice, premières approches, Strasbourg PUS 2001. - D. RUIZ-JARABO, "La réforme de la CJCE opéré par le traité de Nice

des compétences en particulier … N'hésitez pas à consulter la base de données des offres de formation du CARIF Alsace. Actuellement 46 organismes proposant des formations en GPEC sont recensés. www.carif-alsace.org rubrique : offre de formation - 03 88 15 66 00 En Région Alsace, les CCI mènent une démarche offensive en mettant en œuvre le dispositif "Alsace compétences". De nombreux outils sont à la disposition des TPE/PME tels que le logiciel "Talents et compétences" (les CCI équipent les entreprises

relèvent de plus en plus de décisions prises à l’échelle intercommunale. Ici, l’étude est orientée vers des réalités très concrètes, mais aussi vers des aspects culturels. Présentation des pages d’ouverture (p. 60-61) Présentation des documents  Doc. 1  À Saint-Germain-de-Pasquier dans le département de l’Eure : la plus petite mairie de France (p. 60) Cette photographie permet de faire réfléchir les élèves sur une des échelles les plus importantes des territoires de proximité : la commune. C’est

Commentaire de texte TD 3Commentaire de texte doc 5 : La constitution du du 5 fructidor An III- entièrement rédigé Le document est composé d’extraits issus de la Constitution du 5 Fructidor An III. C’est donc une loi fondamentale qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État ou bien d'un ensemble d'États. Elle est la constitution de la Première République française qui fonde le Directoire, qui est un régime politique français de type directorial permettant

Caractères de la condition a) un événement possible -Doc. n°1 : Cass. civ. 3ème, 8 octobre 2008, pourvoi n°07-1436 b) Un évènement futur et incertain : la distinction avec le terme -Doc. n°2 : Cass. civ. 1ère, 13 décembre 1994, pourvoi n°93-10206 -Doc. n°3 : Cass. civ. 1ère, 13 avril 1999, pourvoi n°97-11156 -Doc n°4 : Cass. com., 20 mars 2007, pourvoi n°05-21526 c) Un événement non potestatif -Doc n°5 : Cass. civ. 1ère, 13 octobre 1993, pourvoi n°91-15424 -Doc n°6 : Cass. civ. 3ème, 22 novembre 1995 pourvoi

------------------------------------------------- Document 3 : Vidéo ------------------------------------------------- « Trash is cash » The song, cultural vidéo fondation ------------------------------------------------- http://culturalvideo.org/index.php?option=com_content&view=article&id=79&Itemid=88 Questions : 1 – Situe la décharge de Dandora le plus précisément possible. 2 – Quels types de déchets s’entassent à Dandora ? D’où proviennent les déchets ? 3 – Que fait-on pour traiter les déchets ? 4 – Quelles sont les

les rapports entre les producteurs et distributeurs ? I. L’activité commerciale : L’activité commerciale de distribution se définit par l'article 6 du code de commerce marocain comme étant l'achat pour revendre ainsi cet article évoque la nature des biens vendus et leurs réglementations. Ces biens peuvent être vendus soit en nature ou après transformation.  En dressant la liste des activités commerciales, le code se réfère à la notion de profession, en effet