échec Projets Cambacérès

régime on se demande si 2eme hyphotèse:l’ancien régime pas n’a su rédiger 3eme hyphotèse: il n’a pas voulu rédiger, ne rentre pas dans la conception,la monarchie n'était pas opposé a l’existence de différences par régions. 3projets de code civil->3 échecs Bonaparte a su rédiger un code civil, la ou la révolution a échoué. Le code civil inaugure une nouvelle aire juridique. Le message de Napoléon Bonaparte est que la révolution a modifié le régime,le code civil vient instaurer un nouvel ordre civil

précéder, la forcer, il va forcer la population française à se concevoir autrement. La Révolution française est sociale, morale, mais aussi institutionnelle. Si elle est un succès au niveau social, en revanche au niveau institutionnel elle est un échec. Elle ne parvient pas à instaurer un régime politique stable. On est passé de la monarchie à une nouvelle monarchie, l'échec est plus complet encore quand Napoléon tombe et est remplacé à nouveau par les Capétiens. La Révolution amène un siècle d'instabilité

Quenza-Bonaparte qu'il fait ses premières armes en février 1793, participant à la tête de l'artillerie à l'expédition de La Maddalena. Malgré l'efficacité et la détermination de Napoléon, l'opération commandée par Colonna Cesari, un proche de Paoli, est un échec cuisant. Cet événement et l’exécution du roi en janvier 1793 attisent la division avec les paolistes, provoquant une révolte des indépendantistes. Les désaccords entre Paoli et Bonaparte s'accentuent et à la suite d'une lettre de Lucien Bonaparte à

un droit qui correspond à un vide législatif. Capitulaires de legibus addenda, vont réformer des lois personnelles sur tel ou tel point particulier. Ils viennent ajouter , compléter la norme en vigueur . Pour cela le roi est tenue de présenter son projet à l’assemblée populaire . Ce concours aux assemblées populaires est impératif, il va être discuté sans le roi. A l’issu de la discutions, le texte est présentée au Roi, et le roi est toujours libre d’accepter le texte, de refuser ou d’amender le

municipalités…). Abattre les frontières internationales de l’Ancien Régime. Unification linguistique. Diffusion du Français et lutte contre le patois. Les guerres favorisent l’apprentissage du français. Le kilo, le mètre => unité territoire (1795). Echec car on continue à utiliser les anciennes mesures. Unification de l’impôt (clergé, noblesse vont payer) => contribution ! Impôt voté pour les assemblées. Principe contribution à l’effort de guerre (1791). 1793 => levée en masse. Choisit au hasard

se borna à déclarer la patrie en danger le 11 juillet[54]. L'insurrection du 10 août 1792 [modifier] Devant la menace que faisait peser La Fayette et l'incapacité de l'Assemblée à y faire face, Robespierre proposa aux Jacobins, le 11 juillet, un projet d'Adresse aux Fédérés des 83 départements saluant fraternellement les fédérés et incitant les Parisiens à les accueillir avec amitié. Il s'adressait aux fédérés en ces termes : « Au dehors, les tyrans rassemblent contre nous des armées nouvelles :

Angleterre ainsi qu'aux USA . Or en 1789 , il s'agit de doter la France d'une constitution , on s'inscrit alors dans le cadre du volontarisme constitutionnelle . Paragraphe 1 : L'expérience constitutionnelle de la révolution On part d'un échec , car la révolution a échoué . Les étapes révolutionnaires permettent de comprendre l'évolution constitutionnelle . A / La DDHC de 1789 On a imaginé pour résoudre la crise , de recourir à une vieille institution ( les états généraux = réunion

décision de l’assemblée nationale engagea un processus de codification avec 4 projets de loi, par Cambacérès et Jacqueminot. Ces échecs s’expliquent surtout par un manque d’énergie et de volonté politique. Le 18 brumaire en 8, c’est le coup d’état de Bonaparte avec la volonté de codification. P.2. L’adoption du code civil. A. La rédaction du code civil 1. La phase technique Le code civil de 1804 est issus d’un projet établit par une commission spécifique constituée de 4magistrats. 2 d’entres

Beauharnais, amie et ancienne maîtresse de Barras. Par la suite il devient général en chef de l’armée d’Italie. La popularité de Bonaparte est grandissante dans le pays. Napoléon se rend en Egypte, en 1798 afin de gêner l’Angleterre. Cette expédition est un échec militaire. Il rentre en Franc e en 1799. Le 9 novembre 1799, Napoléon Bonaparte organise un coup d’Etat, il est aidé par son frère Lucien. Il exige d’être nommé à la tête du pays. Cet événement marque le début du Consulat. Le 13 novembre, il est désigné

meurs) Arrivée d’une main d’œuvre in-concurrençable : les esclaves qui augmentent. A Rome, un esclave est un objet.  Révolte d’Esclave avec Spartacus. Spartacus (70 avt JC) : général trace ( ?) qui a sut fédérer d’autres esclaves. Il a tenu en échec + de 6 légions et il a fallu 8 ans pour le réduire. Corruption Social qui s’étend à l’Armée : des éléments populaires intégrés dans l’armée  La discipline se relâche. (pille les provinces ..) Dans la Cité, apparition dans l’aristocratie (patricia)