échec Projets Cambacérès

constitution. Paragraphe 2 : La dictature napoléonienne : 1799 - 1814 1799 : clôt la période dite « révolutionnaire » (3 constitutions) Bilan de la révolution en France : |Réussites |Échecs | |Préserver l’unité de la Nation : on clos les années de monarchie|Problèmes financiers | |

1789, la révolution veut rédiger des codes. Mais la révolution avance très lentement et ses 3 projets se vouent à 3 échecs: 1er: en 1793 2ème: en 1794 3ème: en 1796 Mais il y a un seul rédacteur pour les trois: Cambacérès En 1799 après le coup d'État de Bonaparte, le 1er consul est Bonaparte et le 2ème est justement ce Cambacérès. Lorsque Bonaparte ne présidait pas les rédactions, c'atit Cambacérès. Le code civil va bénéficier d'un rayonnement européen et mondial. Le code a été reçu en Europe

Napoléon car le roi de Prusse a abrogé le code civil français ; - en Russie, le tsar a agit de la même façon sauf pour la Pologne où il redoute des troubles politiques ; - En Espagne, en 1851 un projet de code civil est abordé dans les Cortes (chambre législative). Mais ce projet est rejeté car il apparaissait trop libéral et inadapté. Le succès du code dans les nouveaux pays indépendants : Tout les pays devenant indépendant dans la Seconde partie du 19e siècle

des codes, n'a pas su ou n'a pas voulu. 1789 : la révolution veut rédiger des codes. Elle avance très lentement sur la question des codes. Trois projets de code civil, trois échecs mais un seul rédacteur : Cambacéres. 1793 1794 1796 En 1799, le premier consul Napoléon Bonaparte et le troisième Cambacéres qui font le lien entre les projets de la révolution et le code civil de 1804. Le code civil apparait comme la conclusion de la Révolution, il transpose les principes de la DDHC en droit

une succession de 4 projets de lois dont trois par Cambacérès en 1793,1794 et 1796 et le 4ème projet par Jacqueminot en 1797. Ces 4 projets ont été des échecs, en réalité ces échecs s’explique surtout par un manque d’énergie et de volonté politique. 1) L’adoption du Code Civil a) Rédaction du Code Civil Il y a deux étapes dans la rédaction de ce Code civil: *La phase technique et *La phase politique *La phase technique: Le Code Civil de 1804 est issue d’un projet établi par une commission

à Orléans et professeur de droit. Au départ, pour faire ses cours, il prépare le commentaire de la coutume d'Orléans. Puis à force, il se dit que la coutume d'Orléans pourrait être un modèle de droit commun. Il la complète comme Bourjon et fais un projet global. Il classe le traité en thèmes (mariages, biens...). Dans chacun de ces traités, il expose une théorie générale. Cela dégage une théorie générale du droit français. Il écrit clairement et simplement, on comprend facilement son traité, de plus

A la fin du 18 on voudra substituer au pluralisme le monisme juridique (le fait qu’il y est qu’une seule source qui subsiste). Cette volonté va dans un premier temps échouer, au cours de la révolution française entre 1789 1800 on aura différent projets de code mais ces codes ne verront jamais le jour à cause des événements troublés de la révolution. Il faudra donc attendre les codifications napoléoniennes pour voir se concrétiser la réalisation de ce monisme juridique. Chapitre 1 : la révolution

codes pour des raisons politiques. La révolution, pour des raisons politiques veut rédiger des codes. Elle avance très lentement et trois projets de codes civils sont pensés : un en 1793, 1794, 1796. Tous ces projets n’ont pas pu être réalisés. Un seul rédacteur Cambacérès va rediger le code civil. Le premier consul est napoleon et le deuxieme consul est Cambacérès. Le code civil a été rédigé soit par Napoléon soit par l’autre lorsque Napoléon sera indisponible. Ce code apparait comme étant la conclusion

par le consulat et l'Empire car avant le consulat, la France d'ancien régime avait eu l'idée de faire un code civil. (On se demande donc si l'ancien régime a su ou aurait su faire un code civil). Il y a eu trois projets de code civil, aucun de ces projets n'a pu être voté. C'est donc un échec de la révolution (d'ou l'aspect propagande du gouvernement consulaire car il a réussi là où la révolution avait échouée.). Ce code civil vient donc compléter l'oeuvre de la révolution (sur le plan privé : relations

Fiche n°1: Approche de la règle de droit Synthèse : Discours préliminaire du premier projet du Code civil de Jean Portalis Jean Portalis dans le Discours préliminaire du premier projet du Code civil commence par affirmer qu’un bon code civil ne pouvait pas naître au milieu des crises politiques qui agitaient la France durant la Révolution. Selon lui, il était nécessaire d’attendre une stabilité politique, économique et sociale pour pouvoir uniformiser le droit sur le territoire. En effet, à