échec De La Monarchie Constitutionnelle 1790 1792

l’histoire Chapitre 1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle en France Section 1. 1789 – 1875 Sous section 1. L’Ancien Régime et la Révolution - Environ 17 régimes en Fce dps 1789 - 1789 = naissance de la volonté d’écrire une C°. Av il existait une sorte de « C° » : les lois fondamentales du royaume. La Révolution n’a dc pas inventé la C°. - Révolution a rompu ac certains ppes de l’AR ms pas ac ts. - 1875 = adoption des lois constitutionnelles qui vont fonder la III° Rép (jusqu’à 1940)

DROIT CONSTITUTIONNEL S1 Introduction : La République est née en le 4 octobre 1958 donc il y a 53 ans, elle est le fruit d’un ens d’influences qui se traduit par des institutions. Mais il y a eu des conditions pour qu’elle s’installe. L’une des caractéristiques est d’emprunter une expertise pour pouvoir démontrer les méthodes qu’utilise la Vème, c’est l’analyse stratégique appliquée à la Vème. TITRE 1 : LA 5ème REPUBLIQUE DANS L’HISTOIRE La France fait partie des nations anciennes, née sous

des manuels et des sites internet  officiels  (Conseil  constitutionnel,  Assemblée  nationale,  légifrance…). SOMMAIRE DU SEMESTRE L’organisation du pouvoir THÈME 1 :  Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? THÈME 2 : La séparation des pouvoirs – Théories et illustrations pratiques THÈME 3 : Histoire constitutionnelle de 1789 à 1870 – L’apparition  de  la  séparation  des  pouvoirs  en   France THÈME 4 : Histoire constitutionnelle de 1870 à 1958 – La mise en place du régime parlementaire

Organe: métaphore du corps, les institutions agiraient ensemble et chacune serait vitale. Acteurs : sciences politiques, mouvement. Autorité publique : pouvoirs que donne la constitution. Introduction : Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? I. Le droit constitutionnel, un ensemble de normes juridiques spécifiques A. Le droit, un ensemble ordonné de normes -Normes qui font système, toutes reliées par une certaine cohérence, sans contradictions. Qu’est-ce qu’une norme ? àla signification

paysage original des centuriations ( parcelles de 710m de côté) Domination dns Languedoc, plaine littoral Provence. Présence discontinue plaine Alsace, Bassin Parisien et Aquitaine. Favorise installation grds domaines agricoles. b) Dix siècles de monarchie IIIe et Ve s. : Invasions germaniques, scandinaves et hongroises (IXe et Xe s.) ( forte modification de l’espace gaulois. Installation des Francs . Centre du pays fixé dans le Bassin Parisien entre la Seine, Loire et Rhin. Territoire N. gaule

croissance économique, rayonnement culturel, prestige artistique. Louis XVI, Un monarque incapable de faire face aux contestations : Louis XVI régna sous le titre de roi de France et de Navarre de 1774 à 1791 et sous le titre de Roi des Français de 1791 à 1792. Roi de bonne volonté, Louis XVI reste tout de même un homme effacé et maladroit incapable de prendre les décisions importantes. 1774: Louis XVI arrive au pouvoir (il a vingt ans, il est simple et timide). Il est dominé par son épouse, Marie-Antoinette

régime s’est effondré de manière brutale. On passe de l’ancien droit à un droit nouveau, fondateur de notre droit actuel. Les Etats généraux vont se mettre à rédiger une Constitution mais aussi une pléthore de loi comme les départements créés en 1790, la réforme du système judiciaire ou du droit Civil avec une démolition puis une reconstruction de pans entiers du Code Civil. La Révolution Française est une époque troublée, il n'est pas aisé de construire un Etat sur les ruines d'un précédent Etat

externes. Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Le Barbier, 1789, huile sur toile, 71 x 56 cm, Paris, musée Carnavalet. La Monarchie, tenant les chaînes brisées de la Tyrannie, et le génie de la Nation, tenant le sceptre du Pouvoir, entourent la déclaration. Présentation Titre Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Abréviation DDHC Pays  Royaume de France

lèse-nation 28 juillet AN= comité des rapports crime de lèse-Nation jugés par AN a tous les pouvoirs 4 août Nuit du 4-août : abandon des privilèges. 26 août Vote de la Déclaration des droits de l'homme. (=fin monarchie abs) 28 août Débats sur le « veto » royal. 11 septembre 5-6 octobre Marche sur Versailles, le roi ramené à Paris. 15 octobre Première note secrète de Mirabeau au roi. 21 octobre Commune de Paris : comité des

place une monarchie constitutionnelle sur le modèle anglais avec la fin de la monarchie absolue. Le TE proclame une assemblée nationale constituante. Mais le 1er octobre 1791, l’Assemblée constituante laisse place à l’Assemblée, date que l'on retient comme celle de la naissance du système représentatif français. • La nuit du 4 aout: abolition des privilège • 14 juillet 1789: révolution française avec le peuple mobilisé a Paris, prise de la Bastille. • Après mise en place monarchie constitutionnelle