Wergeld

Ca a été préparé pour les soldats saliens de l’armée romaine, c’est un droit purement militaire. C’est intéressant car les germains appliquaient la vengeance privée, la loi salique est donc une évolution de la vengeance privée, elle instaure un Wergeld en allemand : le prix du sang. Au lieu de me venger, pour éviter la vendetta, on fixe un prix pour toutes les choses. Pour que les soldats ne s’entretuent pas entre eux en cas de querelle, pour la stabilité, on va les obliger à accepter une compensation

concrétise de différente façon et ont pour objectif de maintenir la paix sur le royaume. Le roi offre une protection à ses sujets. Si l’un viole la paix (préjudice à autrui), le roi par sa justice condamne au paiement du composition pécuniaire : Wergeld. On limite le système de la vengeance. Selon la loi salique, ces composions varies en fonction de la qualité de la victime et de la gravité de l’acte, véritable système de tarification. Sur cette composition le roi prélève une certaine somme : le

Depuis l'époque carolingienne, les laïcs s'y sont opposés. A partir du 14-15 siècle, on s'affrontait entre seigneurs ou nom de la solidarité, entre seigneurs et vassaux,... esprit féodal qui passe à ses affrontements. ? Charlemagne avait imposé le Wergeld afin que la bataille soit évitée. Mais ça n'a pas nécessairement marché comme ça. On a dit que le W pouvait être conservé en cas de cas très graves: meurtre, cas familial, cas d'adultère. Au 12-13 siècle, – L'église, agent contre la vengeance

pénale mais dont la nature est foncièrement privé. Se trouve au premier plan l'indemnisation et fait passé au second plan l'infraction publique (sanction publique). Au cœur de ces listes se trouve l'homicide, dont l'indemnisation va prendre le nom de wergeld. Cette tarification varie selon les individus, selon si la victime est un franc ou bien un romain, selon si l'individu est protégé ou non par le roi. Les tarification sont hiérarchisé selon la gravité de l'offense et ses compétences. Si l'offense

donne le montant que l’on a volé. La loi se présente ainsi comme un long tarif de réparation. On a ici une sorte de droit privatiste. Le tiers de la composition revient à l’autorité publique, on indemnise d’abord puis on a une sanction publique. Le wergeld ( = le prix de l’homme). Le prix varie en fonction du type d’homme. Le prix du Franc ordinaire : 200 sous d’or, un Romain : 100 sous, un romain placé sous la protection du droit : 300 sous, un Franc sous la protection du droit : 600 sous. On fait

faible doit obéissance au puissant. Le roi dispose du mundium sur ses sujets, il doit les protéger et il a une autorité sur ses sujets, mais certains sujets sont privilégiés, si on les offensent ils ont droit a une vengeance royale. Celle ci s'appelle wergeld, si jamais un manquement est fait à un sujet privilégié le wergel s’abat sur les coupables, le wergel c'est le prix de l'homme, c'est ne amende qui va varier au statut de la personne atteinte. – Le bannum c'est le pouvoir de commandement du roi

c’est, en 502, la loi du roi Gondebaud ; le plus célèbre exemple est celui de la loi « salique » (entre 507 et 511) : elle a pour but de remplacer la vengeance privée par une politique d’indemnisation : compensation tarifiée en fonction du délit ou wergeld. Elle est centrée sur l’idée chrétienne de pardon et de paix. À défaut de pouvoir réparer, elle a pour but de compenser. Charlemagne donne encore en 768 une version corrigée de la loi salique. e Pourtant à partir des successeurs de Charlemagne

Il pouvait convoquer les soldats ou une assemblée judiciaire. Il avait un ban législatif donc il pouvait prendre des Edits. Les sujets étaient obligés d’obéir sinon le roi pouvait leur imposer une peine ou une amende. Cette amende est appelée le Wergeld. Le fauteur pouvait être mis hors la loi, c’est à dire que le roi ne protégeait pas cette personne. C’est une sorte d’excommunication civile. Il pouvait lever l’impôt et il y avait un crime de lèse-majesté. Ce sont des droits importants. Ce sont des

qu’une norme juridique s’impose à tous ceux qui vivent sur un territoire donné, quelque soit leur origine ethnique. Exemple : la lex salica est une loi pénale prévoyant un certain nombre de sanctions pour répondre à des actes comme la sanction du wergeld (prix de l’homme) répond à l’homicide. A chaque acte répondait son prix. Cette loi a été rédigée sous le règne de Clovis entre 507 et 511. Du point de vue du droit privé, dans la société franque, il semble que se soit appliquée la personnalité

qu’une norme juridique s’impose à tous ceux qui vivent sur un territoire donné, quelque soit leur origine ethnique. Exemple : la lex salica est une loi pénale prévoyant un certain nombre de sanctions pour répondre à des actes comme la sanction du wergeld (prix de l’homme) répond à l’homicide. A chaque acte répondait son prix. Cette loi a été rédigée sous le règne de Clovis entre 507 et 511. Du point de vue du droit privé, dans la société franque, il semble que se soit appliquée la personnalité