Wergeld

d’une composition au départ exprimé en nature mais dans la loi salique est exprimée en argent. La part la plus importante de la composition est celle qui vise à indemniser l’homicide c’est-à-dire le meurtre, c’est ce qu’on appelle en droit franc le WERGELD (-> le prix du sang). Ce prix varie en fonction de la nationalité de la victime et de son rang social (Par exemple dans la loi salique, le meurtre d’un romain se paye moins cher que celui d’un franc.). On a également d’autres éléments qui portent

assure, le roi peut rendre la justice. Le roi franc accorde et retire son mundium à qui il veut. Celui qui s’oppose au mundium s’expose à des sanctions pécuniaires (le « wergeld »). Par le wergeld et le mundium, le roi maintient l’équilibre social. Celui qui décide de se mettre en opposition au mundium et qui refuse de payer le wergeld se place alors hors la loi et du ban, il sort du bannum. Le bannum est le pouvoir de commandement du chef. Les éléments fondamentaux du bannum sont : le roi peut ordonner

assure, le roi peut rendre la justice. Le roi franc accorde et retire son mundium à qui il veut. Celui qui s’oppose au mundium s’expose à des sanctions pécuniaires (le « wergeld »). Par le wergeld et le mundium, le roi maintient l’équilibre social. Celui qui décide de se mettre en opposition au mundium et qui refuse de payer le wergeld se place alors hors la loi et du ban, il sort du bannum. Le bannum est le pouvoir de commandement du chef. Les éléments fondamentaux du bannum sont : le roi peut ordonner

deuxième lieu, la répression est laissée à la vengeance de la victime ou de sa famille. Vengeance à laquelle on peut renoncer en suivant le tarif des compositions légales fixé par la Royauté et en acceptant le wergeld i.e. le prix de l’homme (Vir Geld) ou de la guerre (Wehr). Ce wergeld qui varie selon le dommage et selon la condition sociale de la victime va pour le 1/3 (parfois la moitié) au roi. Mais le coupable n’est pas obligé de le payer et la victime n’est pas obligée de l’accepter, ce

sur le droit penal ( Sanction ). Elle est marquée par l’influence du christianisme. On trouve l’interdiction de la vangeance privée et on trouve celle ci par une indemnisation pecuniere a la famille de la victime. Cette indemnisation est appelé le Wergeld qui signifie Le prix de l’homme. §2.La victoire ephemere de la territorialité des lois sous les carolingiens Ils vont reussir a restaurer le droit public romain. Cette retauration va s’accompagner de la renaissance de la loi romaine preque complete

peine exclut la notion de réparation du préjudice civile. Dans l’ancien ou très ancien droit germanique la famille de la victime recevait une certaine somme d’argent appelé « wergeld » en réparation du préjudice subi suite p. ex. au meurtre commis sur un membre de sa famille. L’évolution historique a repris cette notion de « wergeld » pour la transformer en une sanction égale pour tous et qui n’est plus une réparation en valeur mais une peine imposée par l’ordre social en réparation du préjudice non pas

d’enfant : 8000 deniers als que si elle peut encore : 24000 deniers). Pt commun entre loi salique et autres lois barbares : catalogue de composition pécuniaires minutieusement fixée pr chaque délit. Pr cela on parlait du prix de l’homme : le WERGELD. Ce cas par cas s’explique car le dt n’est pas encore théorisé. Caractère public présent aussi : très limité au début de l’époque carolingienne mais de + en + on estime qu’en cas d’infraction, le coupable devra verser une amende ou subir des peines

un tarif variant en fonction de la gravité de l’acte commis mais aussi en fonction de la qualité de la victime et de son rang social. Le plus important n’étant pas le trouble causé à l’ordre public mais l’indemnisation de la victime. Exemple : le Wergeld, composition la plus importante est le prix de l’homme, le tarif pour homicide : pour un franc ordinaire, 200 sous d’or, pour romain, 100 sous d’or, pour un Franc placé sous la protection du Roi, 600 sous d’or et pour un romain placé sous la protection

innocenté. L’ordalie de la croix : les deux parties sont positionnées face à face les bras en croix, la première partie qui lâche c’est le coupable. Les peines : elles sont diverses et vairées, l’essentielle des peines privées sont le résultat du wergeld = les compensation pécuniaires. Ex : en matière de vol, le voleur qui est un ingénu (libre depuis sa naissance) est moins sévèrement puni que l’esclave voleur (loi salique chapitre 12 et 12 articles 2). La violence faite aux femmes rend compte du

Francs, en remplaçant le principe de la vengeance privée (loi du talion) par un système d’indemnisation. Le système de vengeance privée s’appelait la Faïda et le montant de l’indemnisation qu’on doit verser pour ne pas subir la vengeance s’appelle le Wergeld. Ce code prévoit également les éléments dont on doit tenir compte pour calculer le montant de l’indemnité : - Le premier élément à prendre en compte était l’importance sociale de la victime. Ex : tuer un membre de la garde personnelle du roi : il