Wergeld

compositions pécuniaires qui doivent être mises en œuvre en cas de délit. En cas de délit et de crime en effet, pour éteindre le droit à la vengeance privé, traditionnel chez les francs, il fallait au coupable verser une composition pécuniaire, le wergeld. Ex : Titre 32 de la loi salique, pour les blessures graves, main coupée, si la main pends encore 2500 deniers, si la main est complétement séparée 4500 deniers. Si la castration concerne un compagnon du roi, un familier, 24000 deniers. Cela reflète

violence elle ne fait que s’accentuer. Ils inventent une technique pour éviter la vengeance. Le tarif de composition c’est le prix qui est fixé pour que dans chaque hypothèse la victime renonce à se venger. C’est le prix de l’homme ce qui est appelé le wergeld et ce prix varie suivant la nature du crime, la qualité de la victime, la condition sociale de chacun. Ces droits reflètent une solidarité familiale très forte. Si un crime est commis il n’est pas seulement commis à l’encontre de la victime mais

commentaire, Malbergique car c’est devant le tribunal qu’on va utiliser ces glos. Cette loi salique est bcp plus fidèle aux traditions germaniques, elle s’occupe assez peu de droit privé mais surtout ce qui tient plus de place c’est le droit pénale. Le wergeld : le prix de l’homme. Ici on a un droit pénal privatiste cad que ce qui est le plus important c’est l’indemnisation de la victime plus que la sanction du trouble porté à l’ordre public. La loi ripuaire : est un petit peu plus évoluée, il y a un seul

francs salliens (peuple de Clovis), ce sera le droit de la dynastie des mérovingiens. Il contient des dispositions de droit privé, et règlemente une société essentiellement agricole mais aussi les violences faites entre les hommes. On y impose le wergeld (versement de deniers), c’est un système qui évite la vengeance privée et marque une vraie évolution de la loi pénale. La loi gombette : roi des burgondes Gondebaud en 502, ces lois conduisent à des solutions juridiques différentes en fonction de

d’infraction le coupable doit dédommager la victime par une somme d’argent ou par un bien de valeur équivalente. Cette loi salique est basée sur le principe de la composition pécuniaire. L’élément central de cette législation, c’est le système dit du Wergeld = le prix de l’homme, le rachat du sang. Cette loi a été rédigée entre 507 et 511, et marque un net progrès puisqu’elle exclue la vengeance privée. En résumé, les différentes lois se sont appliquées pendant plusieurs siècles et les hypothèses sont

justice car pour eux le plus naturel est de recourir à la violence mais cela peut conduire à une guerre et c'est pour l’éviter que ces tarifs interviennent, ils représentes le prix à payer pour éviter la vengeance. On établit pour chaque hypothèse le wergeld, suivant la condition de la victime. Ces tarifs sont prévus par un deuxième aspect car il reflète une volonté familiale. Car à partir du moment où le délit concerne une famille on peut arriver à la sauvagerie, c'est en ce sens que le coupable doit

Il ne semble pas | |en revanche qu'il se soit établi un tarif officiel applicable. | |     En cas de meurtre, la composition versée par le coupable (Wergeld) varie selon le sexe, l'âge, la race et | |le degré de liberté de la victime. Le Wergeld, signifiant « prix de l'Homme », représente la valeur pécuniaire | |de chaque individu. Il correspond approximativement à nos dommages-intérêts. D'après la loi Salique (loi des | |Francs Saliens)

Système archaïque de procédure de droit pénal: dans lequel il y a un catalogue de crimes et de délits et pour chaque infraction: une tarification qui dépend de la gravité du crime. Tarification différente en fonction du rang social de la victime «wergeld»: le prix de l’homme : composition pour homicide. Le Franc moyen vaut 200 sous d’or, si on l’assassine un romain ne vaut plus que 100 sous d’or, franc sous la protection du roi: 600 sous d’or et un romain place sous la protection du ro: 300

succession par exemple. Ce texte au fond est un document très complet, qui règle au cas par cas les compositions financières qui règlent les conflits et éteignent le droit à la vengeance. Ces composition financière qui corresponde au prix du sang : le Wergeld. Dans le titre 32 de cette loi il est question du prix qui devra être payé dans le cas d’une blessure grave infligée a quelqu’un d’autre. L’article 1 précise que pour une main coupée ce sera 2500 deniers si la main pend encore. Le Fredum : le roi

accordée par la justice, soit que pour chaque crime (vols, meurtres, coups, blessures, etc.) on met en place un tarif minutieux et pour éviter les marchandages on va fixer un prix pour chaque infraction et en ce qui concerne l’homicide on parle de wergeld (prix de l’homme) qui va varier en fonction du sexe, de l’âge, de la nationalité (plus cher pour homme barbare, que femme ou romain, etc.). Les rois barbares ne s’attachent pas seulement à écrire des lois pour leurs ressortissants barbares mais