Wergeld

tables et dans toutes les lois des sociétés premières ou traditionnelles. Similitudes dans les tarifications entre cette loi des franciliens et le code d’Hammourabi en Mésopotamie en Irak. Ces compositions pécuniaires payées portent un nom : Le Wergeld : le prix du sang sur lequel une partie est prélevé pour le trésor public, le rex francorum, qui porte le nom de prix de la paix : le fredum ou l’argent de la paix. La tarification va varier en fonction de l’atteinte, une dent ne coutera pas aussi

"gagne". L'ordalie de la croix : les deux parties sont soumises à l'épreuve avec les bras en croix, et celui qui laisse tombé les bras en premier c'est celui qui est coupable. - Les peines: L'essentiel des peines privées sont le résultat du Wergeld. On peux établir quelle été la hiérarchie des valeurs sociales: En matière de vol, le voleur qui est ingénu (libre depuis sa naissance) est moins sévèrement uni que l'esclave voleur. 3fonction sociales, 3grpes: 1: celle du savoir et du pouvoir

les procédures pénales jusqu'à aujourd'hui. 1) La période antérieure à l'ordonnance criminelle de 1670. Le Moyen Age : à la chute de l'empire romain, tout repart à zéro. La période franque est marquée par la vengeance privée (composition = wergeld ; fredum = part payé au fisc royal); l'époque carolingienne se distingue par le développement des poursuites d'office avec les missi dominici . La période féodale voit le retour de l'accusation privée (procédure accusatoire = un accusateur recherche

Mérovingienne et époque Carolingienne. > Epoque Mérovingienne : On parle indifféremment d’édits, de constitutions ou de décrets. Le souci majeur est de maintenir la paix, c’est-à-dire de mettre fin aux guerres privées. Le roi fixe dans ses lois un wergeld : le prix du sang. Très peu de lois ce qui est la conséquence d’un Etat qui n’existe pas. > Epoque Carolingienne : le roi édicte des capitulaires (car rédigés en capitus : chapitres) ils sont beaucoup plus nombreux que les lois des Mérovingiens

FRANÇAIS 5 e-18e SIÈCLES INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Les lois germaniques présentent un caractère archaïque prononcé, avec une procédure rigide et formaliste. Le droit pénal repose principalement sur des tarifs de compositions pécuniaires, le wergeld (ou wehrgelt, littéralement, en vieux germanique, le “prix de l’homme”) : si la victime a perdu une main, elle recevra en dédommagement 100 sous ; un pied, un œil, le pouce, 50 sous ; l’index, 35 sous ; une dent de noble brisée, 15 sous ; une dent

limite. Les barbares vont élaborer un droit qui repose sur le pp de la composition pécuniaire. La compo pécuniaire est une sorte de réparation en argent que devra payer un agresseur a la victime. Elle est déterminée par un tarif de base : le WERGELD (prix de l’homme) il concerne l’acte le plus grave : le crime. Les 2/3 du W sont verse à la victime ou a sa famille tandis que le 1/3 restant correspond a une amende (le FREDUM). A partir de cette infraction de base et la sanction qui va avec ;

est sans doute le trait le plus frappant de la loi Salique. Le prix à payer (Wergeld) varie en fonction de l’infraction, il varie également en fonction de la gravité de la blessure commise (mort ou coup et blessure par exemple), enfin pour l’estimation de ce prix on tiendra compte de la qualité de la victime (homme libre ou non, propriétaire ou non, qu’il ait une femme ou non, un enfant ou non …). Ne pas payer le Wergeld fait renaitre la vengeance privée qui peut être exercée sur le coupable, si le

rachat Elle prévoit minutieusement les tarifs pour les différentes manières de commettre une infraction Par exemple : vol d’un porcelet au milieu du troupeau payé plus cher que celui d’un porcelet en marge du troupeau En cas d’homicide on a le wergeld (= le prix de l’homme) L’homicide d’un franc valait deux fois celui d’un gallo-romain A l’époque franque la justice publique est le tribunal du comte (délégué du roi) appelé le Mallus. C’est devant ce tribunal qu’on doit demander la compensation

des circonstances… C’est essentiellement du droit pénal, but: empêcher la vengeance privée, la faida, risque d’engrenages. Le roi chercher donc à limiter la vengeance privée. Remplacer la vengeance privé par une compensation, somme d’argent, le wergeld, rapports personnels du pouvoir. Les rois ont une conception patrimoniale du pouvoir. Ils se considèrent comme le chef d’un clan, cherche à reconquérir un territoire. Redistribution du butin, le lien de dépendance il est dans les deux sens. Désormais

témoignent d’une traditions romaines mais sont souvent sur le droit pénal · Ces lois visent d’abord à circonscrire le recours à la vengeance privé pour sanctionner les crimes et les délits · Elles ont introduits le paiement d’une composition pécuniaire/Wergeld à la victime ou à sa famille par l’auteur d’un délit, meurtre… · En matière de succession, la loi salique évince les fillesCes lois barbares nationales ont été complété par une autre forme législative : les capitulaires · Forme dans laquelle ils sont