Td Contrats Spéciaux

21h 2 TD GENÈSE DE L'ORDRE POLITIQUE 21h 2 TD HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES 21h 2 HISTOIRE DES RELATIONS INTERNATIONALES 42h 3 THÉORIE DES RELATIONS INTERNATIONALES 21h 2 DROIT INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT 21h 2 DROIT CONSTITUTIONNEL 2 21h 2 TD INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT 21h 2 TD DROIT CONSTITUTIONNEL 2 21h 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT 21h 2 HISTOIRE DES INSTITUTIONS DROIT CIVIL 1 (personnes et biens) TD DROIT CIVIL

mai 2012 Semestre 1 Rentrée Universitaire Période de découverte : Qu'est-ce que le Droit ? ENT Début des cours Début des conférences de méthode Début des TD Vacances d'automne Fin des cours et des TD Semaine de rattrapage des cours et TD Fin des conférences de méthode Vacances de Noël Examens 1er semestre Semestre 2 Reprise des cours Début des TD et conférences de méthode Vacances d'hiver Semaine du 19 septembre 2011 Du lundi 19 septembre au samedi 24 septembre 2011 après les enseignements Lundi

Contrats civils et commerciaux Exam : Avec TD, deux sujets au choix, un commentaire d’arrêt et une dissertation ou un commentaire de texte. Choix entre commentaire d’arrêt et dissertation : importance accordée à la forme, le style L’objectif est de voir comment on utilise nos connaissances. Le commentaire d’arrêt est un commentaire de texte, dire régulièrement « en l’espèce », pas de paraphrase. En master donner un point de vue dans la dissertation Introduction : I - Le droit des contrats

Droit des contrats spéciaux | |9/02/07 Cours de M. Jourdain TD : Entre 6-12 arrêts pour chaque séance, avec des lectures « conseillées » (impératives). Deux petites interro écrites en TD (vers les séances 4-5 et 8-9), d’environ 25 minutes. Puis galop de 3h en amphi. Participation orale notée. Pas le Code Civil à l’exam !!! Introduction générale L’objet du cours est d’étudier les contrats qui ont des régimes distincts, des règles spéciales. Ça prolonge le cours de droit des contrats, qui

ECONOMIQUES ET JURIDIQUES BP: 12442 NIAMEY NIGER TEL: 00227 740941 FAX: 00227 733862 E-mail: fsej@intnet.ne PROGRAMME DES COURS DEPARTEMENT DROIT LICENCE Première Année de Licence: L1 Sciences Juridiques SEMESTRE 1 Nbre de Volume horaire CM Séances TD 38 15 38 38 15 1. UNITE D’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL Droit civil 1: Droit Personnes et de la Famille Introduction générale au Droit Droit constitutionnel 1 2. UNITE D’ENSEIGNEMENT COMPLEMENTAIRE Institutions judiciaires Introduction à la Science Politique

formation. Vu les dispositions communes aux règlements du contrôle des connaissances adoptées au CEVU du 28 juin 2007 Vu la décision du Conseil d’administration du 19 octobre 2010 sur le régime spécial d’études de l’UEVE ; Vu l’arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause méridienne et le régime spécial étudiant. Le présent règlement du contrôle des connaissances applique les dispositions des textes précités. Le Président de l’Université d’Évry publie, au plus tard un mois après le début des

dont 2 feront l'objet des épreuves écrites d'admissibilité, les 4 autres faisant l'objet des épreuves orales d'admission. • Droit Pénal et Procédure Pénale 1 UE • Droit Fiscal 1 UE • Droit Social 1 UE • Économie Politique 1 UE • Droit Administratif spécial 1 UE • Procédure Civile et Voies d'Exécution 1 UE 11 Programme 1ERE ANNEE Droit Civil • • • • • • • Introduction à l'étude du Droit Privé : La règle du Droit, les différentes branches du Droit Privé (Droit Civil et Droit Commercial)

KA Salle (29) Droit Civil (S1) 14h30 - 16h30 10h - 11h Microéconomie (A) 10h00 - 12h00 11h - 12h Dr. Aboubacar Tall TD Microéconomie (A) Organisation des Entreprises (S1) 11h00 - 13h00 Mr. Abdoulaye MBAYE 10H00 - 12H00 12h - 13h 12h00 - 13h00 L1 SEG 13h - 14h 14h - 15h 15h - 16h 16h - 17h 16h00 - 18h00 17h - 18h Mr. Mohamet Taki ABDOUL KARIM TD 18h00 - 19h00 Mathématiques (A) Informatique Pratique (S2) Mr. Babacar GUEYE 17h00 -19h00 M2 Amphi L1 SEG Dr. Cheikh Sadibou

TD DROIT DES SÛRETEES TD n°1 : DROIT DE RETENTION TD n°2 : LA FIDUCIE L'apparition de la fiducie : loi du 19 février 2007 : on l'a introduite pour deux raison : la première est la pression du commerce international et le comon law (trust) la seconde est technique on voulait un patrimoine d'affection en vue de protéger le patrimoine propre et faire une distinction entre les titres et la finance. Prémices de la fiducie dés 1981 avec la cession Dailly. C'est une cession de créance professionnelle

CM 8 – BAILPARTIE 1 : La nature du contrat de bailSECTION 1 : LA DEFINITION DU CONTRAT DE BAILArt 1709 : L'une des parties s'obligent à faire jouir une chose contre un prix 4 éléments pour qualifier un contrat de bail : la jouissance d’une chose, assurée par le bailleur, pendant une certaine durée et moyennant un loyer. I. Un droit de jouissance du preneur sur la chose louéeLe contrat de bail assure au locataire la jouissance de la chose du bailleurArt