Taxe Sur La Valeur Ajoutée Plan Comptable Marocain

off-shore. • L’établissement du plan financier : le financement, budgets, états financiers prévisionnels. 2-des aspects réglementaires : • Le cadre juridique : le choix de la structure, l’éventualité de prendre un partenaire marocain, la possibilité de rapatrier librement les capitaux. Concrètement il s’agira ici de déterminer les avantages et limites de la création et de choisir entre un bureau de représentation, une succursale, une filiale détenue ou avec un partenaire marocain, d’une filiale détenue à

Première partie : Présentation du cabinet 1) création ….6 2) organigramme….7 3) activité du cabinet …..8 Deuxième partie : Travaux effectués par le cabinet : I- Travaux comptables……10 II- Travaux fiscaux: 1) Constitution des sociétés……..20 2) Le conseil juridique…………….22 3) La paie et les déclarations fiscales: a) La Taxe Sur La Valeur Ajoutée….23 b) Déclaration De La CNSS…….26 c) Paie L’IR /Salaire……28 d) L’impôt Sur Sociétés…….31 Troisième partie : travaux exécuté au sein du cabinet Déroulement du stage……33

La Loi Comptable Marocaine PLAN Partie1 : le code général de la normalisation comptable Section I: Normalisation comptable au niveau National et International Section II : principes généraux de la norme comptable Section III : les Objectifs et les Principes Comptables Section IV : La réglementation comptable marocaine Partie2 : les modalités d’application des règles d’évaluation Section I Evaluation des Immobilisations Section II : Amortissement des immobilisations Section III :

étrangères crée selon les sociétés de droit marocain et celui de la création d’une succursale de sociétés étrangères. Section1 : Régime fiscal des Filiales de sociétés étrangères au Maroc. Les Filiales des sociétés étrangères s’installant au Maroc sont soumises aux mêmes dispositions que les sociétés marocaines. En effet, la Filiale est passible de l’IS ou de l’IR comme n’importe quelle autre société que ces associés soient des personnes marocaines ou étrangères. Cependant, Les dividendes versés

irréprochable des autorités Marocaines dans l’adaptation de la décentralisation à son processus de développement des institutions locales, ce qui a conduit les pouvoirs publics, en 2002, à réviser profondément le régime juridique régissant les communes et les collectivités préfectorales et provinciales afin d’ouvrir les portes à la décentralisation. Dans les lignes qui suivent des à présent, notre tache consistera à la présentation de la fiscalité territoriale Marocaine tout en mettant en évidence

Département de la formation professionnel Direction de recherche et ingénierie de la formation Académie régionale SOUSS MASSA DARAA INSTITUT DE TECHNOLOGIE APPLIQUEE TINGHIR Sous thème : Les activités de Fiduciaire Branche : Technicien Comptable d Entreprise Réalise par : -ABDELLATIF TOUALEB -TARIK AIT MAZIH -NADIA ROUABZI Promotion: 2008/2010 Encadré par : Mr Abounaceur

Professionnel : Rachid Aboulfadl Encadrant Péda g o g iq ue: Mounir Ait Kerroum Du 5 Juillet au 5 Août 2021 Titre : Comptabilité et finance de Cosumar 2 Remerciement Je tiens à remercier le personnel du département de la gestion financière et comptable de l’entreprise Cosumar et plus particulièrement monsieur Abdelaziz Chbel et Rachid Aboulfadl, mes tuteurs de stage et responsables du service, pour leur patience et leur disponibilité pour répondre à mes nombreuses questions. Je tiens également

travaux de fin d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux effectués • Conclusion • Annexes  REMERCIEMENT : Je profite de cette occasion pour adresser mes sincères remerciements à Mr. Saad ABDELLAH, directeur de l’ ISTAG Yaâcoub al Mansour ainsi qu’ à Mr EL MANSOURI

permis d’effectuer mon stage au sein de ses services. Je remercie plus particulièrement :  Le directeur de la société fiduciaire monsieur Hassan BAKHOUCH, pour son accueil et sa confiance qu’il m’a accordé dès le début du stage.  Le chef comptable et mon encadrant monsieur Abdellah BAKHOUCH, pour sa disponibilité, ses conseils, et son attention à mon égard tout au long de mon stage. Enfin, je remercie infiniment l’ensemble du personnel pour sa coopération, son assistance et pour l’expérience

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Novembre 2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes