Taxe Sur La Valeur Ajoutée Plan Comptable Marocain

| | |par Abdellah BOUKHOUF | | |Université mohamed 1er de Oujda - Licence en gestion comptable et financiere | | |Traductions: Original: fr Source: | | |[pic]

DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2.3 LES CHARGES 40 2.3.4 Charges non déductibles 43 2.4 PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL 53 CHAPITRE III DEFICIT REPORTABLE 54 3.1 DEFINITION 54 3.2 CONDITIONS D’ADMISSION 54 3.3 ETENDUE DU DELAI DU REPORT DEFICITAIRE 55 3.4 ORDRE D’IMPUTATION DES DEFICITS 55 CHAPITRE IV RETENUE A LA SOURCE 57 4.1 LES PRODUITS DES

charge. B. la mise en valeur des ressources humaines Le poids pris par l’innovation et la capacité d’adaptation dans le processus de création de la valeur tendent à faire du capital humain un véritable vecteur stratégique. Cette donné est d’autant plus importante que l’action de toute organisation s’inscrit désormais dans un contexte informationnel en perpétuel essor. Aussi, a-t-il été décidé d’accorder une attention particulière à la mise en valeur de nos ressources humaines. Ce choix

amendes et pénalités en cas de déclaration hors délais Au terme des apprentissages relatifs à l’IS, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : - le passage du résultat comptable au résultat fiscal compte tenu réintégrations, des déductions et des reports déficitaires, - le calcul de l’IS exigible compte tenu de la cotisation minimale dont il saura déterminer la base, - l’imputation de la cotisation minimale - le calcul des

non collectif  Société de participation  Société en commandite simple  Société en commandite par action Les groupements d’intérêt économique Immatriculation d’une succursale 11 12 12 13 13 13 13 14 15 17 EMPLOI DE SALARIÉS MAROCAINS 18 LES COUTS DE FACTEURS DE PRODUCTION 20 Electricité Eau à usage industriel Produits énergétiques Transport routier Transport maritime Transport aérien Transport ferroviaire Télécommunications Taux des crédits bancaires 21

étude des projets. 26359687 05 35 44 14 32 7458962 25609176 3 B-L’organigramme de structure : C- Présentation du la Fiduciaire: Fiduciaire AIN TAOUJDATE COMPTA est chargé d’accorder des conseils juridiques et fiscaux et des services comptables, ainsi que toutes les déclarations fiscales et sociales qu’on applique aux divers secteurs ce fiduciaire est gérée par Mr KARIM EL MOUDDEN qui assure sa gestion grâce a sa grande connaissance des règles de droit applicable a chaque opération

d'assurance : Proposition d'un modèle de revue analytique Mémoire présenté pour l'obtention du diplôme national d'expertise comptable Soutenu le 29 mai 2003 Par Najwa ZIANI MEMBRES DU JURY Président : M. Ahmed Salem BRIK, Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mostafa DAOUDI, Expert-Comptable DPLE Suffragants : M. Abdelaziz AL MECHATT, Expert-Comptable DPLE M. Kamal KADIRI, Enseignant à l'ISCAE INTRODUCTION risques1. L es hommes se sont toujours efforcés d'écarter

44 3- Difficulté de mise en œuvre du mécanisme de la retenue à la source…………………….46 4- Difficulté de contrôle du commerce "interne" des multinationales………………………,.47 D- Problématique en matière de fiscalité indirecte (taxation de la valeur ajoutée)...48 1- Difficulté d'identification adéquate des contribuables et des transactions……………48 2- Difficulté de localisation géographique de l'imposition………………………………………...50 Section II : Les remèdes et les perspectives de l’imposition

salé qui nous ont reçues, pour leur disponibilité et leur patience . Et enfin à toutes personnes de près ou de loin, ont contribué à réaliser ce travail dans les meilleures conditions. Introduction généralE Les Collectivités Locales marocaines se sont transformées en raison des nouvelles attributions en matière économique, financière et sociale. Elles sont devenues de véritables entreprises qui prennent en charge la réalisation de divers projets d’investissements qui vont de la simple

No. 17841025  : conçoit et fabrique des composants en béton. parmi les premières entreprises marocaines dans le secteur du bâtiment à développer des méthodes de production de leurs propre conception, Pour cela ECOPRAM s’est dotée d’un service Recherche et Développement qui permet sans cesse de mettre au point des techniques innovantes, conçues et réalisées par une équipe d’ingénieurs marocains. 5. Organisation : Toute organisation nécessite une structure. La structure de l’entreprise représente