Synthèse Tva Exigible

Présentation des principes comptables. • Contenus : o Connaissances associées. • Modalités : o o o o Cours, Exemple, Application, Synthèse. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. Caractéristiques. ............................................................................................................ 2 Chapitre 2. Abandons de créances et TVA. ..................................................................................... 2 Chapitre 3. Traitements comptables. ..................

Synthèse sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Les principes généraux de la TVA La TVA est un impôt indirect sur la consommation. Elle est collectée par les entreprises, puis reversée à l’Etat. Cette taxe est facturée directement aux clients sur les biens ou services qu’ils consomment. Du moment que ce bien ou service entre dans le champ d’application de la TVA, donc si il est assujettis ou pas à la TVA. Donc les entreprises jouent un rôle d’intermédiaire dans le traitement de la TVA, car les

Faculté de droit et science politique RÉSUMÉ DU COURS PORTANT SUR LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE Section I – Évolution et caractères généraux de la taxe sur la valeur ajoutée La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) appartient à la catégorie des taxes sur le chiffre d’affaires (TCA). Ceci signifie que la TVA frappe les recettes réalisées périodiquement par le redevable. Il existe deux grandes catégories de TCA : les taxes cumulatives et les taxes uniques. Une TCA est dite cumulative lorsqu’elle frappe un produit

conservé pour constituer des moyens de preuve. * Obligation légale : toute les entreprises doivent tenir les livres comtable et elles doivent au moins une fois par exercice comptable realiser un inventaire physique et publier les documents de syntheses (compte de resultats, bilan, l’annexe). Un exercice comptable represent 12 mois consecutif d’activité a compté de la date de creation de l’entreprise. Ex : une entreprise crée au premeir avril va cloturer ses compte tout les 31 mars. III la profession

Objectif(s) : o • Contenus : o • Présentation des principes comptables. Connaissances associées. Modalités : o o o o Cours, Exemple, Application, Synthèse. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. Caractéristiques. ............................................................................................................ 2 Chapitre 2. Abandons de créances et TVA. ..................................................................................... 2 Chapitre 3. Traitements comptables. ...................

comptables à savoir : a. Ecritures comptables et classement des pièces justificatives ; b. Déclaration fiscale ou sociale ; c. Tenue de la comptabilité des personnes physiques ou morales ; d. Etablissement des états de synthèses.  C- LE SERVICE JURIDIQUE : Il consiste à : a. Constitution de la société ; b. Dossiers d’investissement et de constitution ou dissolution des entreprises, de l’augmentation ou de diminution du capital ; D- LE SERVICE

à établir des opérations comptables à savoir : a. Ecritures comptables et classement des pièces justificatives ; b. Déclaration fiscale ou sociale ; c. Tenue de la comptabilité des personnes physiques ou morales ; d. Etablissement des états de synthèses.  C- LE SERVICE JURIDIQUE : Il consiste à : a. Constitution de la société ; b. Dossiers d’investissement et de constitution ou dissolution des entreprises, de l’augmentation ou de diminution du capital ; D- LE SERVICE INFORMATIQUE : Ce service

comptables à savoir : a. Ecritures comptables et classement des pièces justificatives ; b. Déclaration fiscale ou sociale ; c. Tenue de la comptabilité des personnes physiques ou morales ; d. Etablissement des états de synthèses.  C- LE SERVICE JURIDIQUE : Il consiste à : a. Constitution de la société ; b. Dossiers d’investissement et de constitution ou dissolution des entreprises, de l’augmentation ou de diminution du capital ; D- LE SERVICE

IRPP IS Sur la consommation TVA TIPP Taxe carbone Sur l’épargne Droit d’enregistrement (droit de succession, droit de donation, droit de mutation) Taxe foncière ISF Sur les importations La TVA Droit de douane (éventuellement) Sur les exportations

valeur ajoutée TVA et champ d’application La déclaration et le paiement de la tva [pic] [pic] Le stage Le stage constitue un élément indispensable à notre formation. C’est un contact qui permet à l’étudient (futur comptable ou gestionnaire), de vivre la réalité socio-économique des entreprises et leurs problèmes de gestion et d’organisation. Toutefois, ce stage m’a permis de tester mes capacités d’analyse et de synthèse, et de faire une comparaison