Sui generis

| | | |faceva un po’ di confusione, io tac, gli rifilavo il gomito tra le costolette. Ha finito per darsela a gambe, | | | |il vigliacco, prima che mi decidessi a premere il pedale sui suoi fettoni e a ballargli il tip tap sugli | | | |allucini santi suoi! E se reagiva gli avrei detto, tanto per metterlo a disagio, che al suo soprabito troppo | | | |attillato mancava

quelle qu'elle soit, doit toujours en fin de compte être reliée au réel : elle est l'affirmation que la société dont on étudie normativement le droit positif « reconnaît » la validité de celui-ci et éprouve ainsi à l'égard des lois ce « sollen » sui-generis qui assure leur caractère normatif. Quant à la morale, Kelsen la distingue alors aisément du droit en ce qu'elle ignore cette construction formelle continue et ne connaît par conséquent qu'une validité fondée sur le contenu même de ses règles

systématique ou méthodique, et individuellement accessibles, par des moyens électroniques ou par tout autre moyen » Ex : un guide de restaurants : un annuaire d’adresses électroniques… Quelles protections ? - droit d’auteur - droit sui generis • Par le droit d’auteur : Art : «  Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par leur choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles

application de solutions déjà envisagées auparavant par la jurisprudence. I. Le dépôt hôtelier : un régime juridique contestable et largement interprété Si le contrat d’hôtellerie est aujourd’hui reconnu par la doctrine comme étant un contrat sui generis, le dépôt hôtelier lui fait l’objet de nombreuses contestations (A), et la cour de cassation n’hésite pas à élargir son interprétation des éléments de qualification du contrat d’hôtellerie, qui conditionne le dépôt hôtelier (B). A. Une classification

organiser leur vie commune. » Il en découle qu’il s’agit d’une modalité conventionnelle d’organisation de la vie commune hors mariage entre deux personnes. Clairement, c’est une alternative au mariage, une disposition juridique du droit français sui generis – que l’on ne peut classer dans une catégorie préexistante – mais qui revêt certaines particularités du mariage, en clair, certains droits spécifiques au mariage, mais sans toutefois organiser ses pendants, des devoirs. Dès lors, le PACS n’a pas

traités et non pas sur une constitution. Enfin et surtout il n’y a pas de superposition entre Le niveau européen et le niveau Etatique. En droit interne, le droit national continue de primer le droit européen. L’UE est une organisation « sui generis » c’est-à-dire qu’il constitue en elle-même une nouvelle catégorie.

effet, si on regarde le cadre juridique, il ne peut-être fait d’analogie car le régime de la lettre de change et du chèque présente des différences importantes qui conforte l’idée d’un particularisme du chèque qui aboutirait à une qualification sui generis. Afin de voir si lettre de change et chèque sont effectivement ou non analogues, nous verrons dans un premier temps qu’il est possible d’assimiler lettre de change et chèque en tant qu’instrument de crédit (I) mais que cette assimilation est

construction européenne a conduit les Etats-membres à consentir des transferts de souveraineté. Or, par définition, une con fédération est une association d'Etats souverains. Dans certains ouvrages, l'UE est appelée comme une construction "sui generis" c.à.d. une construction de son propre genre.

Section3 : la Nouvelle Calédonie Jusqu ‘en 1998, c’était un TOM, puis il y a eu les accords de Nouméa approuvés en novembre 1992, puis il y a eu une loi organique le 19 mars 1999, qui a enlevé la Calédonie du statut des TOM, pour en faire une « sui generis ». Depuis 2003, la Calédonie relève du titre XIII de la nouvelle Constitution, ce qui en fait une collectivité à statut particulier. *les institutions On a des assemblées locales. La Nouvelle Calédonie est composé de 3 provinces qui sont dirigées

garantissant son anonymat. Il convient de reproduire ces éléments sur le réseau pour les documents numériques. Or la tendance générale va en sens contraire, pour soumettre toutes les productions de documents sous le régime de la propriété exclusive (droit sui generis) qui limite les usages légitimes et qui soumet le lecteur au contrôle permanent des producteurs. 3 Cette partie reprend le chapitre 3 : l’économie des bibliothèques numériques de la communication de H. Le Crosnier du 26 octobre 1997 à Hanoï