Spécificité De La 5ème République

l’héritage Romain Histoire pol : Rome à été fondé en -753. -753 à -509 : période de la royauté ; le roi est un chef politique et religieux, c’est lui qui dis le droit. Le roi est source du droit. Cette période est une période mal connue. -509 à -27 : république ; le pouvoir politique appartient à une petite aristocratie qui contrôle le sénat, une assemblé politique ou s’exerce le pouvoir. -27 à -476 : période de l’empire divisé en 2 sous période ; -27 à 284 : période de haut empire ou principat. 264 à

Motor Co. compte de nombreuses filiales et sociétés associées, liées à l'automobile et son effectif atteint plus de 68 000 salariés dans le monde. Hyundai - Kia Automotive Group - qui regroupe Hyundai Motor Co. et Kia Motor Corp. - est aujourd'hui le 5ème constructeurs automobiles, avec 3,7 millions de véhicules vendus dans le monde. Le groupe ambitionne de figurer parmi les cinq premiers mondiaux d'ici 2010. Les véhicules Hyundai sont vendus dans 193 pays à travers le monde, et que ce soit aux Etats-Unis

du 15/7/64 Costa c/ Enel). 2) la convention euro de sauvegarde des droits de l’homme (CESDH) Signée sous l’égide du Cl de l’Euro le 4 novembre 1950, c’est le modèle le plus perfectionné de protection des libertés et droits fondamentaux. Les spécificités de ce système sont : 1- l’exclusion du principe de réciprocité, 2- l’applicabilité directe (invocable par tt justiciable devant les juridictions internes), 3- la convention ne s’applique pas uniquement aux ressortissants des Etats membres (les

modèle Européen, la Cour suprême est intégrée à la hiérarchie judiciaire, car cette Cour suprême se situe au sommet de l’ordre juridictionnel (hiérarchie judiciaire). B) Le modèle européen La situation française a longtemps présenté certaines spécificités. Première caractéristique = Il s’agit de la place du contentieux constitutionnel par rapport aux autres contentieux. En effet, encore aujourd'hui, les tribunaux en Europe ne sont pas habilités à opérer un contrôle de constitutionnalité des

mettre fin à l’instabilité gouvernementale de la 4ème République, une révision constitutionnelle est opérée le 07 décembre 1954. Cette révision vise à rationaliser les rapports entre pouvoir publiques. Elle se solda par un échec. L’instabilité n’a pas été endiguée, l’adoption des mesures de rationalisation était tardive et l’équilibre nécessaire au bon fonctionnement parlementaire était rompu depuis longtemps déjà. Les institutions de la 4ème République apparaissaient de plus en plus inadaptées et lorsque

Constitution de 1791 qu’a été consacrée la périodicité de l’autorisation. Il a tout de même fallu attendre 1814, à savoir la Restauration pour que ces principes soit réellement appliqués. Coïncidence avec le développement du régime parlementaire. La 3ème République marque l’épanouissement du contrôle parlementaire en matière, notamment en matière budgétaire. A l’époque, c’est la Commission des finances qui élabore le projet de loi de finances. L’Union Européenne fournit une illustration contemporaine de ce

françaises qui se sont succédées ont toujours reconnu que la République est « une et indivisible », ce qui confirme son caractère unitaire. Pourtant, elle a reconnu la déconcentration et la décentralisation, accordant des pouvoirs à ses collectivités territoriales et des statuts particuliers à la Nouvelle-Calédonie, la Corse, la Polynésie française. La loi constitutionnelle du 28 Mars 2003 relative à l’organisation décentralisée de la République semble achevée un processus qui met fin à un certain immobilisme

2) les règles relatives a la structure institutionnelle de l’état fédéral a. le bicaméralisme Peut avoir plusieurs formes . (assemblée nationale + sénat) Trouve une explication institutionnelle Bicaméralisme est une spécificité de l’état fédéral mais il en existe aussi dans les autres états , pas forcément fédéral. C’est via la 2nd chambre que les états fédérés participent à l’élaboration de l’état fédéral. 2 modèles de bicaméralisme: L’américain (sénatorial) : repose sur l’idée que

lequel droit privé est un droit d’égaux, un droit qui met toutles sujet de droit sur un même pied d’égalité. Les litiges opposant les administrations aux particulier doivent être résolut en application d’un droit spéciale qui tiennent compte des spécificités de l’action administrative et notamment de ses contraintes et de ses suggestions. Alors c’est la conception française plus ou moins partagée par les partenaires continentaux de la France au sein de l’Union Européenne, mais ce n’est pas la conception

(prescriptions religieuses et pénales). Il ressemble au code Hammurabi, ce qui montre l’influence. Autres éléments de droit hébraïque : on trouve le deudéronome ( « répétition de la loi »). C’est une nouvelle version du code de l’alliance (c’est le 5ème livre de la Bible). 3ème Section : Le droit dans la Grèce Antique L’histoire politique et sociale de la Grèce s’étend sur près de deux millénaires et les historiens l’ont divisée en trois époques successives : l’époque archaïque ( 2ème millénaire