Soc 2005

1881) Texte B - Colette, Les Vrilles de la vigne, 1908 Texte C - Marcel Proust, Sodome et Gomorrhe, II, chapitre premier, 1921 Texte D - Gustave Roud, Air de solitude, 1945 Texte E - Charles Dantzig, Dictionnaire égoïste de littérature française, 2005. Texte A - Paul Verlaine, "L'échelonnement des haies" (Sagesse, III, 1881). L'échelonnement des haies Moutonne à l'infini, mer Claire dans le brouillard clair Qui sent bon les jeunes baies. Des arbres et des moulins Sont légers sur le vert tendre

conventions collectives qui vont déroger aux règles sur la loi du travail. La loi du 13 juin 1998 et du 19 janvier 2000 : La loi Aubry 1 et 2 font passer la durée légale du travail passe à 35h. La loi du 20 aout 2008 : Entre mai 2004 et aout 2005 on a 9 lois sur le temps de travail en 1 an et demi. Chapitre 2 - La limitation du temps du travail §1 – Durées maximales A) Par jour Par jour : Max 10 heures (L 3121-34) sauf convention collectives ou la durée monte à 12 heures

d'une profession peut se trouver atteint. L' intérêt collectif ne se confond pas non plus avec l' intérêt individuel. Mais bien souvent l' intérêt de la profession sera atteint à travers l' intérêt d'un individu. Cela peut coexister. Exemple: arrêt SOC. du 23 Janvier 2008, il ressort qu'un syndicat est irrecevable à introduire une action visant à faire reconnaître que des salariés d'une structure complexe avait 2 employeurs et non pas un seul: «La reconnaissance d'un contrat de travail est un droit

B A S E Biotechnol. Agron. Soc. Environ. 2008 12(3), 303-315 Le Point sur : Mesure des flux de CO2 et bilan carboné de grandes cultures : état de la question et méthodologie Christine Moureaux (1), Bernard Bodson (2), Marc Aubinet (1) Gembloux Agricultural University – FUSAGx. Unité de Physique des Biosystèmes. Passage des Déportés, 2. B-5030 Gembloux (Belgique). E-mail : aubinet.m@fsagx.ac.be (2) Gembloux Agricultural University – FUSAGx. Unité de Phytotechnie des Régions tempérées. Passage

courants Valeur ajoutée brute Rémunérations salariales Dont : Salaires et traitements bruts 1960 19,5 13,2 10,4 1970 56,5 40,0 30,5 1980 212,3 158,8 118,0 1990 514,8 341,3 249,0 1995 586,8 384,9 281,2 2000 721,6 469,7 350,3 2005 873,1 570,2 430,1 2010 973,0 649,6 493,2 Impôts la production Subventions d'exploitation Excédent brut d'exploitation Intérêts nets versés Revenus nets distribués des sociétés Epargne brute Formation brute de capital fixe Capacité (+) ou besoin

abrogeant le délit de coalit° lorsqu’il y ait pratiqué la grève, + qu’1faute civ. En 1874 : loi encadrant le W des fe/enfants. Intervent° de l’Eg. catho, en 1891 : Pape Léon XIII « rerum novarum » : encyclique affirmant lintervent° de l’Eg. en matière soc. En 1895 : créat° de la Confédérat° gLe du W (CGT). II. La maturité Années 36 et le Front populaire aident à l’apparit° du dt du W. De nbreux txts vont ê adoptés durant 36 pour améliorer les condit° de W des salariés (participat° de Léon

sur l’ensemble de l’année 2005 (qui était encore peu épidémique) par rapport à la moyenne des six années précédentes : 3900 décès en moyenne pour la période 1999-2004 (chiffres INSEE) contre 4272 décès en 2005 (chiffres DRASS). Plusieurs témoignages convergents pour laisser penser que cet excès de mortalité, s’il était confirmé, pourrait dépasser les 10% pour les premiers mois de l’année 2006 : des doublements de taux de mortalité entre janvier 2006 et janvier 2005 ont été rapportés par le

Jpce : ça ne porte pas atteinte à la liberté syndicale CE 30 juin 2003 : une contribution patronale destiné a faciliter le dialogue social, n’est pas contraire à la liberté syndicale si elle n’est pas affecté à une organisation particulière Cass. Soc. 29 mai 2001 : pour autant, un employeur ne peut pas subventionner un syndicat représentatif et non un autre selon qu’il a ou pas signé une convention ou un accord collectif. Dispositif permettant de financer les syndicats. Autre moyens de financement :

sentence n° 01/CC/Soc. du 04 sept. 2006, Cinq délégués du personnel c/ Sté Cameroon Tea Estate. Les demandeurs, recrutés par la société défenderesse depuis plusieurs années, ont été élus délégués du personnel. M ais malheureusement, ils ont été licenciés sans autorisation préalable de l’Inspecteur du travail du ressort. Après échec de la tentative de conciliation, le délégué départemental du Travail et de la prévoyance sociale de la M enoua, par lettre n° 17/DDTSS/DSC du 7 juin 2005, transmet le procès

général un fait accidentel. Il résulte de la jurisprudence deux conditions (cass. soc. 21/10/1965 bull. civ. IV n° 690) : • La lésion physique • La soudaineté La Cour de Cassation donne tout pouvoir d'appréciation aux juges du fond pour apprécier souverainement la qualification d'accident du travail en fonction des éléments de fait et de preuve qui leur ont été rapportés par les parties (cass. Soc. 20/12/2001 bull. civ. V n° 397). 1.2.1.1. La soudaineté Critère déterminant de