Seigneurie Banale Et Foncière

226 Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230 Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235 Section I. Les seigneuries 236 Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236 Paragraphe 2. La seigneurie banale 240 Paragraphe 3. La seigneurie domaniale 242 Section II. La société féodale 244 Paragraphe 1. Les orantes ou « priants » 244 Paragraphe 2. Les bellatores ou « chevaliers »

l’hommage lige, c'est à dire un hommage prioritaire, qui est plus important que l’hommage plan. Le service prioritaire reste toujours le service du fief le plus important. Paragraphe 3 – L’affirmation de la seigneurie On parle du seigneur qu’à partir du 13e siècle A- L’enracinement de la seigneurie L’origine du régime seigneuriale vient du démembrement de la puissance carolingienne. C’est ce qu’on appel les droits régaliens, concédés par les rois à des particuliers, par des actes qu’on appel des

la vie économique et sociale s’était formée autour d’un cadre relativement restreint (par rapport aux empires de l’Antiquité) de grands domaines (1 ou 2 départements actuels) où il y avait toujours cette notion de contrôle étroit sur une propriété foncière. Tout ce morcellement était le résultat de la chute de l’Empire Romain. Le pouvoir de l’Empire Romain, qui était une grande structure sophistiquée, est remplacé par le pouvoir d’un Roi (d’origine germanique) qui était à la tête de tribus qui avaient

les intérêts. Restauration d’une communauté qui transcende les individus mais pour former une ensemble. C. Les forces de dislocation : Bénéfice et vassalité => Concession foncière, celui qui le recevait devait jurer fidélité à son maitre. Immunité => Privilèges accorder à par les derniers empereurs Romains, territoire des propriétés devrait soustraire à royale ; Bénéficiaires ont surtout été les

différent ; le droit romain de l’époque classique est un droit élaboré par des juristes qui vivent a Rome et hautement spécialisé et ce droit n’est pas forcément toujours adapté a toutes les parties de l’empire par exemple le droit romain de la propriété foncière a été imaginé par des juristes qui vivent a Rome donc tout est fait autour de la question de servitude qui permet d’irriguer les terres. Parce que ce droit fabriqué par des juristes romains n’est pas tjrs adapté a toutes les situations locales,

principauté territoriales vont se diviser elle même en seigneurie plus petite au sein de laquelle on va trouver une forteresse occuper par un chef local qui va usurper des prérogative de puissance publique pour les exercer pour son propre compte. On dit alors qu'il confisque le ban (le pouvoir de commandement. Ces chef locaux il vont ajouté des nouvelles contraintes. Seigneurie banale. = occident morcelé. Morcellement féodale. 11,12eme siècle, ces seigneuries vont se hiérarchisé entre elle doublement, les

germaniques sont à la base semi-nomades : leur coutume est adaptée à cette tradition guerrière, de sorte que leurs règles juridiques sont très différentes de celles des gallo-romains. Exemple : Les peuples semi-nomades se fichent de la propriété foncière, mais les gallo-romains y attachent une grande importance. Les francs, les wisigoths et les burgondes ne sont pas prêts à appliquer le droit romain. C’est finalement pour gérer ces traditions germaniques que s’est mis en place ce système de la personnalité

loi est le résultat d'une crise interne qui menace la survie de la jeune Rome. D'un coté on a les patriciens qui sont des romains de vielle souche qui ont chassé les rois Étrusque et ce sont eux qui détiennent la richesse politique et la richesse foncière. De l'autre coté on trouve les plébéiens, ils sont moins riches et exclus des affaires publics. En 462, les plébéiens réclament de façon pressante des lois écrites, la connaissance du droit dont le but est de garantir la protection de chacun, dans

un monde d’autogouvernement. Cette classe moyenne est anéantie par la conquête normande. Désormais, la plus part des habitants libres de l’Angleterre sont assujettis au système de la tenure. Ils deviennent tenanciers c’est-à-dire que la maitrise foncière leur échappe au profit d’un seigneur. Va s’opérer une hiérarchie entre ces tenanciers avec au sommet le Roi, puis les tenants en Chef à qui le Roi a confié une terre directement, puis les tenanciers. Une féodalité à la carolingienne s’introduit

Ces bourgmestres sont assistés d’un nombre d’employés : les greffiers (secrétaires communale), le forestier (garde champêtre). Ces deux gars vont être accompagnés d’autres employés communaux (officiers communaux). Fiscalité : 55 Fiscalité foncière. Il n’y a pas d’impôt sur le travail. Fiscalité « imposée d’en haut ». Période ou se réaffirme de plus en plus l’Etat. L’Etat s’affirme souvent par un nombre de conflit (souvent dynastiques). Ces conflits mobilisent quasi toute les ressources de