Seigneurie Banale Et Foncière

Section 1 : La seigneurie : une entité autonome Cette seigneurie est devenue au Xème s le cadre d’exercice du pouvoir et de la vie sociale. Il n’y a pas d’Etat au dessus des seigneuries. Le pouvoir du roi s’est effacé alors qu’il existe toujours. Le roi demeure roi, il est toujours sacré mais son domaine est limité, c’est un petit seigneur. Le roi de France est seigneur de l’orléanais, de Paris et de l’Oise. Il n’a de pouvoirs que sur ce territoire limité si bien qu’il n’y a que des seigneuries et le pouvoir

paysans, de réorganiser le territoire avec de nouvelles constructions (contrôle des récoltes, mieux récupérer les prélèvements). On réorganise l’espace ce qui est en continuité du changement. Lorsque l’on parle de seigneurie et y en existe plusieurs types. B. La seigneurie foncière. Ce sont les propriétaires de la terre et à ce titre, on droit à des redevances. Les paysans travaillent à leur place et doivent payer la location de la terre. Le propriétaire a deux territoires : la réserve (travailler

les habitudes varient et le droit romain qui a été originellement formé en Italie, à Rome, n'est pas toujours adapté. C'est pourquoi des usages sont habitué, et ont essayer de modifier les lois romaines a leur usage. 1) le droit de la propriété foncière, par exemple, est en fonction de la servitude, surtout les droits d'eau (l'agriculture romain est en fonction du système d'irrigation). Ces usages, les juriste romains vont progressivement les intégrer au droit romain. Ce processus s'appelle la formation

découlent : la seigneurie et le fief. - la seigneurie est l’unité de base de l’organisation des populations au Moyen Âge, à la fois sur le plan politique et sur le plan économique : elle se définit comme une terre ou un ensemble de terres sur lesquelles un homme (ou une femme, d’ailleurs, dans bien des coutumes), appelé seigneur (ou dame), exerce à la fois des droits, de type privé, de propriétaire = seigneurie foncière ; et des droits, de type public, de commandement = seigneurie banale (du mot « ban

sur le titre de roi. Long déclin des carolingien : aboutissement en 987 -> Hugues Capet est élu Roi à la place du dernier carolingien. Synthèse : de la division du territoire en 3 royaumes on passe à la sous division en principautés puis en seigneuries Tout au long du Xe dans la Francie vont se constituer des principautés territoriales (composées de militaires laïcs). L'autorité du roi diminue progressivement. Depuis la fin du IX e le pouvoir est disputé par des prétendants au trône. Dès lors

de ce genre 1) donne lieu à la publication des actes, 2) est accompli selon des formalités lourdes et précises (enregistrement au cadastre, actes notariés, etc.), et 3) a une portée sociale et implique des obligations (celles de payer les taxes foncières, etc.)721 Revue française de sociologie II est évident que la qualité immédiate ou au contraire différée de l'échange est sans pertinence pour notre propos, tout comme elle l'est pour l'opposition entre échange et don (5). Sans pertinence également

naissance à un nouvel ordre politique, qui va avoir pour conséquence une mutation dans un ordre juridique à travers l’organisation de la justice et l’atomisation des sources du droit. L’état laisse place à des principautés territoriales avec les seigneuries. Ce morcellement va aboutir à l’éclatement du pouvoir. A l’origine de cette déstabilisation de l’état, on a un nouveau phénomène appelé la vassalité. La vassalité est une forme de pouvoir qui naît d’un contrat féodo-vassalique conclu entre

à la fin du 13e s.) par référence au régime féodal est donc minimaliste. 2. Transformation du cadre général La Francie occidentale est peu peuplée et de façon inégale : certaines zones sont fort concentrées, d’autres sont inhabitées. La seigneurie châtelaine est l’entité principale et le système économique est domanial. Les gens vivent en autarcie, il n’y a que très peu d’échanges commerciaux, la monnaie ne circule pas, etc. Vers la fin du 11e s., on assiste à une croissance démographique

alors ? - les seigneurs - les villes. Le 11ème siècle va permettre de redécouvrir des circuits commerciaux, on voit donc une nouvelle donnée qui apparait : l’argent. Ceux qui s’en occupent sont les bourgeois. Ces bourgeois se trouvent dans une seigneurie, à l’origine. Ils veulent être indépendants face au seigneur. Ils vont donc faire une révolution pour obtenir des avantages. Sous-section I : Les hommes et la terre Les définitions juridiques sont impossibles à donner de manière générale ;

s. à la fin du 13e s.) par référence au régime féodal est donc minimaliste. 2. Transformation du cadre général La Francie occidentale est peu peuplée et de façon inégale : certaines zones sont fort concentrées, d’autres sont inhabitées. La seigneurie châtelaine est l’entité principale et le système économique est domanial. Les gens vivent en autarcie, il n’y a que très peu d’échanges commerciaux, la monnaie ne circule pas, etc. Vers la fin du 11e s., on assiste à une croissance démographique