Régime Fiscal Des Stock Options

re e i c rme a T leu ’Im les éf its Livr céd iv de R Cod Imp éfo scal o o ’Im le R o a L r L L f L V L r o R fi s Dr Pr su et Ré la su De la t en m re 1984 1986 1987 1990 2004 2005 2006 2007 200? Train de la Réforme Fiscale 15 octobre 2008 PROGRAMME IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  IMPÔT DES PATENTES  TAXE URBAINE  TAXE D’EDILITE  IS 15 octobre 2008 IR TVA DE Patente TU-TE

CREATION D’ENTREPRISE EN CÔTE D’IVOIRE I- DIFFERENTS TYPES D’ENTREPRISES CREER UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE OU UNE SOCIETE ? • Quelle structure choisir ? • Quelle sera votre protection sociale ? • Quel sera votre régime fiscal ? • Quels coûts allez-vous devoir supporter ? • Quelles formalités accomplir ? Pour avoir des réponses  à ces différentes questions, suivez le guide….. Une première étape fondamentale consiste à déterminer la structure juridique la plus appropriée

…………………………………………….. Les entreprises associées et les co entreprises …………………………………………… Stocks ………………………………………………………………………………………. Les provisions ……………………………………………………………………………… Les instruments financiers ………………………………………………………………… Les actions propres ………………………………………………………………………… Postes spécifiques du compte de résultat Les revenus …………………………………………………………………………………. Avantages au personnel …………………………………………………………………… Les stocks options ………………………………………………………………………….. Contrats de construction …………………………………………………………………

MESNAOUI GUIDE D’AUDIT FISCAL DE LA COMPTABILITE ET DE LA DECLARATION ANNUELLE DU RESULTAT IMPOSABLE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ·METHODOLOGIE D'APPROCHE DE L'AUDIT FISCAL ·PROGRAMMES DE TRAVAIL STANDARD DETAILLES ·RAPPEL DES REGLES FISCALES GENERALES ET PARTICULIERES PAR CYCLE D'OPERATIONS HOMOGENES DANS LA SOCIETE .RAPPEL DES REGLES DE PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL .METHODOLOGIE DE SYNTHESE GEN

céder une immobilisation, si elle réalise un bénéfice sur cette cession c’est une plus-value, à l’inverse si elle réalise une perte sur l’opération de cession, c’est une moins-value. Quand on vend du stock c’est un produit ordinaire alors que la plus-value est un produit exceptionnel. Le régime des plus-values est plus avantageux. Les règles étudiées sont propres aux entreprises soumises à l’IR. De même en matière de BIC, les plus-values se font rares du fait de l’exonération qui profite aux

à la fin du processus d'installation. Paramétrage du logiciel SAARI Le paramétrage pour SAARI se ramène à l'intégration des caractéristiques de l'entreprise à gérer dans le logiciel : Raison sociale, Adresse, numéro d'identification, régime fiscal... On peut parfois être amené à intégrer les partenaires de l'entreprise. Pour conserver une large liberté de paramétrage de SAARI, il convient de désactiver le « mode assistant » du menu « fenêtre ». Cliquer ensuite sur le menu « fichier » puis

I/Champs d’application de la T.V.A : A/LES OPERATIONS IMPOSABLES : 1/ Les opérations soumises à la T.VA à titre obligatoire : 2/Les opérations soumises à la T.V.A sur option : B/LES ASSUJETTIS A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE : C/ TERRITORIALITE DE LA TVA : D/ LES EXONERATIONS EN MATIERE DE T.V.A : 1) Les affaires faites à l’intérieur : 2) Les affaires faites à l’importation : 3) Les affaires faires à l’exportation : II) Les règles d’assiette et les taux de la T.V.A :

Introduction M.G.Egret qualifiait la TVA comme  « la plus grande innovation fiscale du XXème siècle »[1], en effet, elle offre actuellement dans plus de 67 pays dans le monde, le rassurant profil d’un impôt réussi1. Elle représente, parmi les impositions sur le CA, « la part du lion » (soit 1,762 milliards de dinars représentants 32% du total des recettes fiscales prévisionnelles de l’Etat tunisien pour l’année budgétaire 2000[2]. Dans ce cas, elle représenterait l’incontestable

|[pic] |La norme IAS 2 définit la valorisation des actifs dessinés à être vendus dans le cours normal de l’activité. Elle précise les | | |coûts à inclure dans les stocks ainsi que ceux à reconnaître en charges, l’évaluation des provisions sur stocks ainsi que les | | |méthodes de valorisation des stocks. | |[pic]

années ’60. Ce model nous explique comment le banques centrales doivent absolument choisir deux sur trois “libertés” qui sont incompatibles entre elles. Les trois libertés sont : 1) garantir la liberté de circulation des capitaux, 2) choisir un régime de change fixes (à travers d’un ancrage de la monnaie domestique à une monnaie étrangère forte (ou à un basket de devises) qui permet d’”importer” de la crédibilité aux yeux des investisseur), 3) gérer une politique monétaire autonome (pas suiviste)