Rédaction Type 1 Svt

leurs collaborateurs pour leur attention et leur célérité à nos sollicitations ainsi qu’à l’équipe pour son précieux soutien dans la réalisation de cette enquête.1 1 Enquête réalisée par : Faribi Abdellatif : Consultant en sciences de l’éducation Projet ITQANE Improving Training for Quality Advancement in National Education 1 Etude de la situation de base « baseline» relative aux programmes de formation : Rapport de l’étude qualitative 2010 ACRONYMES ADS AESVT ALEF ANAPEC APAR

Sauvageot (DEPP) Hélène Alexandre (APEC) et l’appui technique de Élisabeth Laclyde Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance SOMMAIRE 1. SOMMAIRE............................................................................................................................................................5 2. AVANT-PROPOS...................................................................

Introduction Droit des Propriétés intellectuelles n’est pas ensemble homogène. C’est un ensemble de régimes, une multitude de systèmes. Le seul point commun entre les différentes branches est qu’il traite d’objet qui st immatériels, incorporels. § 1. Le contenu La genèse du Code de la Propriété Intellectuelle : Un minimum de convergence a pu permettre de rassembler le traitement des pbes dans un même document. Cette appropriation protégée porte sur des objets qui sont incorporels

barbares pou former les nouvelles équipes dirigeantes. Ce ne st plus des gaulois mais des gallo-romain : idée romaine de citoyenneté, régis par droit romain.L’œuvre de Rome ne meurt pas avec chute de l’empire →Unification du monde méditerranéen : 1 Etat avec des lois uniformes. Les germains conservent en partie les lois et les institutions romaines .Elles restent un idéal. Survivance de la langue latine et de la littérature II. L’influence de l’Eglise A.L’Eglise dans l’Empire L’Empereur

Institutions Administratives 2012-2013 Livre : - « Institutions Administratives », Desgrées Maillard du Lou. Collection Tennis. (la parti « Les instit°adm° centrales de l’état » du livre on ne l’étudiera pas). Partie 1 : Les caractères généraux de l’administration (Traité) Partie 3 : L’administration territoriale (Traité) - « Les institutions administratives » Olivier Gouin, Collection Manuel. - « Institutions Administratives » Pascal Jean, collection objectif droit. - « Institutions Administratives

les dts d’un héritier ds une succession. * Le dt s’intéresse aussi aux rapports entre 1 indi et l’E, par ex pr définir le dt de vote (qd, quelles circonstances.. etc) mais aussi concernant la nationalité -> relève dc du dt public car l’E est concerné. Le dt est présent dst te activité humaine, sociale ou publique, il est indissociable de la vie en sté. C le groupe social qui rend ce dt indispensable. « 1-Ubi societas, ibi jus ; 2-ibi societas, ubi jus » = là où il y’à sté il y’à dt ; il y’à

Géopolitique Module 1: Définitions I- Les acteurs de la géopolitique La géopolitique: c'est l'étude des relations internationales entre les gpes humains à propos de territoires, de ressources et de populations (influence, conflit,...). A- Les groupes géopolitiques Il existe 7 catégories de groupes: − Culturel: C'est la façon de faire de la musique, cuisine,... Cela s'oppose à la Nature et aux autres gpes culturels. L'un des trait les plus distinctif concerne le langage (6000 # ds le monde). La

faut préserver la non possibilité de changer la Constitution. Ses fonctions: détermine l’origine, l’exercice et les limites du pouvoir recoupe les du pouvoir constitutionnel. 1) Origine de la souveraineté 2) L’organisation et l’exercice du pouvoir 3) Les bornes du pouvoir 1) Le pouvoir vient-il de Dieu? Du peuple? De la nation? Adage du 3ème siècle: « Princeps legibus solutus est » (Le prince est affranchi à la loi, UMPIEM) Est-ce que le pouvoir provient du contrat

INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES PAR JEAN-BERNARD BLAISE FICHE PAR DIANE CHENAOUY Introduction : Présentation du droit des affaires Section 1. L’évolution historique. 1§ La période du droit commercial coutumier. A. Les origines du droit commercial. Trois périodes { discerner pour comprendre l’évolution du droit des affaires :  la période du droit commercial coutumier. o Règles régissant le commerce dans la Grèce antique ou Rome. o Autonomie des villes acquises cependant au XIIème siècle o 1ère

CM GESTION DES RESSOURCES HUMAINES  Introduction :    1) La GRH : Def et historique  Discipline qui s’organise autour du savoir, utiles. Pratique née de la gestion du personnel.   Ressources : idée de bien social  Idée de GRH : idée de proactivité : on peut agir de façon stratégique, idées autour de thèmes fort (engagement devient esprit de corps en Rh : sentiment de fierté d’appartenir à une entreprise)    Emergence de la fonction personnelle :  Jusqu’en 1945 phase d’adm° : entreprise avaient une