Rédaction Type 1 Svt

très importante d’emplois (208 – 218 000 emplois supprimés). Section 1 : L’évolution historique du droit des faillites Des origines anciennes qui remontent au dr. romain. Le C.Com de 1807 lui avait aussi accordé une place importante. Mais jusqu’à la L du 13/07/1967 était un droit du paiement. Puis une rupture avec le passé, car la L 1967 a recrée la nécessité d’envisager le dr. des faillites comme un véritable dr. des E. §1 : L’évolution jusqu’à la réforme 1967 Jusqu’en 1967 on peut diviser cette

la négociation de branche professionnelle. Partie 1 – Questions à caractère générale Chapitre 1 – La constitution des statuts collectifs Section 1 – L’évolution historique Les analyses juridiques qui se sont dvp à chaque stade de l’évolution historique n’ont jamais complètement du droit positif. Ces analyses reviennent ds le droit contemporain. L’histoire du droit des conventions collectives appartiennent toujours au droit positif. § 1 – Les conventions collectives CC et accords collectifs

post Trente-Glorieuse et du questionnement sur les failles du système productif français. Quelle est la part de l’héritage de la colonisation dans les difficultés économiques des années 1970 ? 1ère PARTIE : MYTHE ET REALITE DU BILAN COLONIAL 1-la problématique de l’impérialisme : des théories contradictoires, des bases empiriques fragiles Les sources utilisées par l’historien, statistiques commerciales publiées par les services des douanes, relevés de prix, bilans des SA etc. ne sont pas

av JC. Royauté * Classique (4° av JC- 6° av JC) : cité état objets de réflexion politiques (quelle est la meilleure forme de gouvernement), la démocratie apparaît à Athènes, invention de la science politique * Hellénistique (fin 4° siècle-1° siècle av JC), Philipe de Macédoine et Alexandre le grand : monarchie hellénistique. Le monde grec va être vaincu par la puissance romaine qui va réduire toutes les monarchies hellénistiques à l’état de provinces romaines L’histoire du monde romain :

..............9 III- CONTEXTE D’ELABORATION DU PROGRAMME DE............................11 DEVELOPPEMENT DE L’EDUCATION ET DE LA FORMATION...................11 IV. DESCRIPTION DU SYSTEME EDUCATIF....................................................16 1- Les secteurs de l’éducation.......................................................................................16 2- L’organisation du Secteur.........................................................................................16 3- La photographie

Introduction : Administration et droit adm Drt adm : c’est une partie du drt applicable à l‘administration. Section 1 : L’administration 1§ définition de l’Administration  Administration a 2 sens : -Un ensemble d’organes et d’institution ou d’activités. Il en va de même en drt adm. A. La définition organique de l’administration C’est l’ensemble des organes adm des pers pC : L’Etat, les coll territoriales, les établissements pC, la banque de France. Au niveau de l’état l’administration

UNITE DE METHODOLOGIE DU TRAVAIL UNIVERSITAIRE DEUG 1 LETTRES Noms et coordonnées : DE OCHANDIANO Elisabeth MERLIN, Florence BODEAU, Jean-Luc 29, boulevard Gergovia 63037 CLERMONT-FERRAND Cedex1 E-mail : Elisabeth.MERLIN@lettres.univ-bpclermont.fr Florence.BODEAU@univ-bpclermont.fr, J-Luc.DE_OCHANDIANO@univbpclermont.fr Adresse postale : Bibliographie conseillée : Recherche documentaire BATIFOULIER, Christian ; DUPASQUlER, Marie-Hélène.- Organiser sa documentation et savoir consulter

personnes. Si on a pas une autre pnne qui nous exige l’execution de l’obl° il n’y a pas une obl° au sens civil du terme. II-la clasification des obligations D’apres leur objet(ce a quoi le debiteur s’engage ou b. d’apres leurs sources(origine) 1. Clasification fondé sur l’objet de l’obl° a. L’obligation peut etre une obl° de donner, de faire ou de ne pas faire. C’est la classification du CC (art 1101). L’obli° de donner est celle de transferer la propté, l’existence de cette obligat°

sont des prérogatives et facultés (non des droits) dont les citoyens peuvent se prévaloir face aux pouvoirs. L’étude de ces droits présente un intérêt pour le citoyen d’une part, mais également pour le juriste. A) Intérêt pour le citoyen. 1) La place des libertés P et droits F dans l’actualité. On peut s’en tenir à l’actualité récente, à savoir se placer sur le plan Gpéen. Les participants au mouvement gréviste LKP revendiquent ainsi un ensemble de droits pour les citoyens et consommateurs

FINANCES PUBLIQUES SECTION 1: LA NOTION DE FINANCE PUBLIC ET SES MUTATIONS Les finances publiques c la disciplines qui traitent des phenomenes budgétaires et fiscaux relatifs aux admi publiques. Traitent des depenses et recettes de c admi dans des documents qu’on appel budget. Quand on fait des finances publiques on est ammener a toucher plusieurs disciplines, notamment du droit (legislation financiere). Il y a un rattachement des juridictions financieres a l’ordre des juridictions administratives