Robespierre La Souveraineté Populaire

établis sous la Révolution Ils transforment le système de gestion de l’état en transférant la souveraineté à la nation. Ils veulent supprimer les causes d’inégalités, ils abolissent les privilèges dans la nuit du 4 aout 1789. Ils reconnaissent aux citoyens des droits individuels que l’Etat doit protéger. §1 : L’idée de nation et de souveraineté nationale Avant la révolution le roi seul détient la souveraineté. Lui seul détient tous les pouvoirs qu’il a reçu directement de Dieu (doctrine de la monarchie)

absolue et la société féodale. La Révolution marque une nouvelle aire sociale et politique, caractérisé par l’égalité des ordres, la reconnaissance des droits des individus, les institutions politiques puissantes et leur légitimité dans la souveraineté populaire. Il y aura des retours en arrière (Napoléon et la monarchie), mais ce ne sont que des « parenthèses » dans l’ensemble de l’histoire politique de la France. Période révolutionnaire (1789-1799) Cette période se caractérise par deux tentatives

politique possède la souveraineté. Il s'agit d'un concept majeur en droit constitutionnel. Pour le comprendre, il faut préciser que la souveraineté possède 2 aspects distincts ; d'une part au niveau international, un État est qualifié de souverain, ce qui signifie qu'il peut passer des conventions avec d'autres États, engager sa population dans ses conventions et prendre toutes les mesures nécessaires à sa propre protection. D'autre part, au niveau interne, la souveraineté est considérée comme

-Maritime -Aérienne *On peut trouver des territoires d’un seul bloc ou morcelé. La France c’est un lieu morcelé (l’hexagone, la corse, les iles) La France d’outre mer sont les anciennes colonies françaises. Des lieux en dehors de l’Europe. La souveraineté : Est perpétuel, car un état survivra aux dirigeants d’un pays. Même si le dirigeant meurt l’État ne meurs pas. C‘est absolu parce que l’Etat n’a pas de limitation, il y a un pouvoir absout et suprême car il n’y a pas de pouvoirs supérieurs à l’état

pouvoirs de l’Etat. Cette fonction constituante consacre un transfert du pouvoir souverain du roi à la nation. Jusqu’en 1789, le roi était souverain c’est à dire qu’il fixait lui-même sa compétence. Avec l’Assemblée Nationale constituante, cette souveraineté est remise à la nation. ! ! ! ! 2. Le premier texte de l’histoire constitutionnelle: La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Ce texte est essentiel pour 2 raisons: • C’est le premier document consacrant des droits et des libertés

1715 à 1774.À la différence de Louis XIV, Louis XV n'a pas été en contact direct avec la vie politique du pays. Étant de manière inattendue le seul survivant de la famille royale stricto sensu, il bénéficie au début de son règne d'un grand soutien populaire, ce qui lui vaut le surnom de « Bien-Aimé » en 1744 après une maladie qui faillit l'emporter à Metz. Le règne de Louis XVI

la menace de Danton, ont suspendre les fonctions du roi. Ensuite ils annoncent l’élection d’une convention (nouvelle assemblée constituante) qui va avoir pour mission de rédiger une nouvelle constitution, sans roi, REPUBLICAINE. Conclusion : Robespierre dit « la royauté est anéantit, la noblesse et le clergé ont disparut, le règne de l’égalité commence ». CHAP.2 La première république (21-21 SEPT 1792 au 10 novembre 1799) SECTION 1- La convention de Sept 1792 a Oct. 1795 Assemblé élu est

dissoudre l’assemblée, mais il a le droit de véto. Cette constitution va poser un problème car la séparation des pouvoirs est trop rigide. Il ya un conflit entre parlement et roi, sans possibilité d’arbitrer ces conflits. Il règne une agitation populaire, et els puissances étrangères coalisées pour défendre la monarchie font la guerre a la France En aout 1792 a paris il y a une insurrection, les habitants demandent plus d’égalité On décide qu’il faut qu’il y ait une nouvelle constitution et on

défauts et qu'en réalité le peuple souverain y est dépossédé de son pouvoir. La démocratie directe apparaît alors comme une alternative aux systèmes existants. De nombreux pays possèdent des mécanismes (référendum, assemblées locales, initiative populaire(pétition pour obtenir un référendum ou un vote au parlement)) qui relèvent de la démocratie directe ou semi-directe. ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- Histoire de la démocratie

fractionné. Le Roi peut certes déléguer des fonctions mais seulement partiellement et à titre temporaire. Concrètement, c'est le Roi qui décide en dernier ressort. Coquille : « Le Roi n’a point de compagnon en sa majesté royale ». Loyseau : « La souveraineté n’est point si quelque chose y fait défaut ». B) Le droit divin = Justification religieuse du pouvoir absolu des rois. Cette théorie repose sur l’idée que le roi reçoit son pouvoir directement de Dieu, sans intermédiaire