Robespierre La Souveraineté Populaire

colonie Américaine face au despotisme de l’angleterre ( le moyen commercial des Anglais à l’égard de l’Amérique ). Les phylosophes des lumières sont à la sources même des démocraties : les droits des citoyens , les égalités des citoyens, les souverainetés populaires. 2. Les différents régimes politiques du plus démocratiques au moins ( en France) 1. République sufrage universel ( 1792-1793) Tout le monde vote, homme chef d’état élu ( femme pas le droit) 2. République sufrage censitaire (1794-1799)

Fondements du droit constitutionnel. Le droit moderne (1789) repose sur plusieurs théories et concepts qui constituent le cadre commune à tout les régimes constitutionnels démocratiques. - L’état = cadre du pouvoir politique. - La souveraineté. - La constitution et la justice constitutionnelle. - La séparation des pouvoirs = lui permet d’établir une classification des régimes politique. On a eu 11 constitutions en France : - 3 septembre 1791 : mis en place la monarchie

1788 les Etat Généraux sont convoqués pour le 1 mai 1789. Pour apaiser l’opinion publique le 25 août 1788 Louis XVI renvoie le ministère dirigé par Lomenie de Brienne et rappelle Necker un financier suisse très populaire . Toutes les reformes en cours sont suspendu Necker était très populaire car il s’était déjà occupé des finances du royaume et il avait multiplié les emprunts sans augmenter ni créer d’impôt. Comme prévu la convocation des Etats Généraux aller déplacer l’enjeu montrant désormais que

secours publics, l’égalité redevient une simple égalité en droit, la propriété est de nouveau exaltée, le droit-devoir d’insurrection a disparu. Le texte constitutionnel est long, complexe, rigide, empreint de méfiance. On se méfie du peuple. La souveraineté réside dans l « universalité des citoyens » mais le suffrage est censitaire (5 millions d’électeurs au premier degré). On se méfie également du régime d’assemblée. Pour la première fois, le législatif est bicaméral. Le Conseil des Cinq-cents propose

ministres – droit d’entrée – en cas de guerre, accord de l’assemblé. Convention de 92 à 95 et constitution montagnarde (93) : République (2 septembre 1992) – pas de séparation des pouvoirs – souveraineté populaire – jamais appliqué – exécutif soumis au législatif – dictature révolutionnaire (Robespierre) – comité du salut public. Constitution de 1795 : le directoire (ou de l’an XVIII) : (Napoléon) Séparation rigide – chef d’etat collectif (5 directeurs qui veille a l’exécution des lois)

massacres des prêtres de la Prison de Paris en 1792. Il veut un gouvernement qui défend le faible et non ses affaires personnelles. Il hait les étrangers et tout ce qui se lève contre la révolution. * LE DEFENSEUR DE LA CONSTITUTION, journal de Robespierre. L'idée principale est celle de la pensée de Rousseau (L'homme naît bon et son éducation le rend mauvais). Il est favorable à la multiplication de propriétaire où chaque citoyen serait un petit propriétaire. Il représente une crainte face à l'ambition

de l'œuvre Barnave, Bailly, et Mirabeau sont discrédités pour leur rapprochement avec le roi louis XVI. Il est membre du groupe extrémiste des jacobins, il admire beaucoup Robespierre. J.-L. David donne ici sa vision d’un événement exceptionnel qui marque la rupture entre les deux camps et fonde le principe de la Souveraineté nationale. b) Le sujet de l’œuvre Le 1Er mai 1789, Louis XVI convoque les états généraux, où les trois ordres, la noblesse, le clergé et le tiers état, inscrivent leurs

se permettre de juger la constitutionnalité d'une loi (CE, 1936, Arrighi). Cela pose encore problème de nos jours. En effet, le juge constitutionnel se refuse à contrôler la constitutionnalité d'une loi adoptée par référendum au nom de la souveraineté populaire. De plus, le contrôle par voie d'action est le seul possible de la constitutionnalité d'une loi, la jurisprudence Arrighi n'ayant jamais fait l'objet d'un revirement. Enfin, il a fallu attendre jusqu'en 1989 (CE, 1989, Arrêt Nicolo) pour que

personne ne se met d’accord. 17.06.89 : l’Assemblée des Communes se proclame Assemblée Nationale Serment du « Jeu de Paume » par tous les députés : marque le début de la Révolution Prises de décisions considérables : * nationaliser la souveraineté : les sujets du TE n’appartiennent plus au souverain. le souverain devient la Nation * l’Assemblée Nationale se montre comme le représentant légitime de la Nation * fin du système des Etats Généraux : plus de représentants de ≠Tiers Etats

plus mal connue de celles dont la France s'est dotée. On reproche notamment aux conventionnels qui l'ont préparée après la chute de Robespierre d'avoir, par esprit de réaction, produit une Déclaration des droits qui brisait avec la philosophie du droit naturel, assortie d'une Déclaration des devoirs moralisatrice et réactionnaire, abandonné la souveraineté populaire et la démocratie, réalisé une séparation des pouvoirs si rigide qu'elle devait nécessairement provoquer des coups d'Etat ou manqué l'occasion