Robespierre La Souveraineté Populaire

antidémocratique des fondateurs de la « démocratie » moderne" Un article publié dans la revue AGONE, no 22, septembre 1999, pp. 95-114. Table des matières Résumé Introduction Une socialisation élitiste Utilisation politique du mythe de la « souveraineté » Discours antidémocratique& peur des pauvres Justifications philosophiques Langage : l'antidémocratisme dissimulé L'« agoraphobie » comme concept politique Francis Dupuis-Déri "L'esprit antidémocratique des fondateurs de la « démocratie

1er principe :  Principe de souveraineté Nationale : c’est Sieyès qui va théoriser ce principe de souveraineté, la question se pose, a qui va t-on donner le pouvoir, la Grande Bourgeoisie veut le pouvoir pour elle même et n’entend pas forcement le partager avec le rester du Tiers État et du peuple, il n’est donc pas question d’adopter une souveraineté populaire, en 1789 on refuse de faire cela pour des raisons de mépris social, Sieyès va donc imaginer que la souveraineté appartient à la Nation, la

le prince a force de loi ». Jean Bodin développe une doctrine nouvelle qui est celle de la souveraineté. Jean Bodin (Juriste, économiste et écrivain) est l’auteur d’un traité, « les six livres de la république », «  la souveraineté est la puissance absolue, perpétuelle et indivisible * Une souveraineté perpétuelle, Elle n’a pas de limite temporelle avec une idée de continuité de l’Etat. La souveraineté et l’Etat sont continus. * Le souverain est détaché des lois  * Il n’est pas sujet

représentés » La démocratie, en tant que système politique, soutient un régime dans lequel la souveraineté est attribuée au peuple qui l'exerce de façon directe, indirecte ou semi-indirecte. On la résume bien souvent à une phrase d’Abraham Lincoln « le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple » ; phrase qui sera reprise dans la constitution de 1958. Le peuple exerce donc la souveraineté nationale. La démocratie directe est un régime dans lequel le peuple adopte lui-même les lois

Droit constit. La souveraineté nationale implique la naissance d’un régime représentatif dans lequel les représentants que l’on appelle parlementaires exercent la souveraineté par délégation de la nation. Comme le représentant a été élu pour représenter la nation et non le peuple il doit disposer d’une liberté suffisante pour interpréter la volonté de la nation ce qui implique un mandat représentatif. Cela veut dire que le représentant n’a aucun compte à rendre à ses électeurs. Il ne reçoit

que c’est le droit qui précède l’état car le droit est un objet qui transcende la volonté des gouvernants, les gouvernants n’ont jamais créé le droit = objectivisme. Kelsen considère que l’état n’est pas souverain comme Dugit, Malberg croit à la souveraineté. Section 1 Le positivisme étatique Malberg : Positiviste étatique, il n’y a pas d’autres droits que les droits créés par l’état : monopole de la création de droit. Ouvrage majeur 1920 : la contribution à la théorie générale de l’état. Malberg

leur pouvoir afin d'éviter à tout prix le vote « par ordre ». Ils espéraient ainsi gagner du temps, les différentes tentatives pour débloquer la situation s'étaient révélées inutiles. Conscients de représenter la majorité des Français, les délégués populaires du tiers se retirent le 17 juin et se constituent eux-mêmes en Assemblée Nationale. Le même jour, l'Assemblée interdit toute levée d'impôts non vérifiée et décrétée par elle-même. Naturellement, ni le roi ni les privilégiés n'apprécièrent cette

politique par les penseurs phares comme Montesquieu, Voltaire et Rousseau sont loin d’aller toutes dans le même sens. Ces critiques vont déboucher sur la Révolution française qui consacre un nouveau dogme : dogme de la loi = Expression de la souveraineté du peuple = Jambe de l’uniformité de la législation. Le peuple devenu source du droit et la loi étant l’agent de cette uniformité. Du point de vue technique : Ce nouvel idéal législatif va culminer dans l’idée de la codification avec Napoléon

roi s’oppose à ces lois devenant ainsi l’allié de l’ennemi. Août 1792, le roi demande la protection physique aux députés, le peuple exige la destitution de Louis XVI, mais c’est juridiquement impossible, elle n’a pas le pouvoir. Face à la pression populaire, elle suspend Louis XVI, ceci est destinée à apaisée la foule. Elle met en place de nouvelles élections pour que se réunisse une nouvelle assemblée constituante, Septembre 1792 pour décider du sort de Louis XVI. Nommée la convention. 1789-1792 :

les députés seront invités à prêter le serment du jeu de paume. Ce serment marque le début de la Révolution car ce jour là, l’assemblée nationale opère des décisions simultanées importantes : elle décide de nationaliser la souveraineté (passage de la souveraineté du monarque à la nation), elle décide de représenter la nation, les députés rompent avec l’histoire des états généraux (réf mandat impératif). C’est une Révolution car la nation se constitue, elle se donne le moyen d’exerce son pouvoir