Reporting Us Gaap Maroc

Adoption et impct des normes IAS/IFRS......................................................10 1. Adoption des norms IAS/IFRS.............................................................................10 2. Intérêt de l’adoption des IAS / IFRS au Maroc.....................................................11 A. les liens économiques avec l'Europe.........................................................11 B. Facteurs d'attrait des normes IAS/IFRS...................................................

Hassan 1er-Settat nezha_baghar@yahoo.fr 126 Résumé Excepté la loi 38/05 ayant autorisé les établissements publics à présenter leurs comptes selon les normes IFRS, et jusqu’à présent, la mise en œuvre de ces normes comptables internationales au Maroc est régie par des décisions administratives sous forme de circulaires de Bank Al- Maghrib ou du CDVM. En effet, les obligations comptables des commerçants ont fait l’objet de la loi 09-88 à laquelle se réfère, notamment, le code marocain de commerce

Nous présenterons les textes régissant le contrôle légal au Maroc. Puis nous évoquerons deux textes récents, l’un américain, mais de portée extraterritoriale, l’autre d’envergure européenne, qui ont un impact important sur le contrôle légal des comptes. Enfin, sachant que l’auditeur porte un jugement par rapport à des principes comptables, il sera question des normes comptables. 1- Les textes régissant le contrôle légal des comptes au Maroc. Ces textes sont prévus: - dans les sociétés anonymes

Section 1 : La fiscalité des OPCVM : - 15 - A. Les personnes physiques : - 15 - a. Personnes physiques ayant leur domicile au Maroc: - 15 - b. La Personnes physiques n’ayant pas leur domicile fiscal au Maroc : : - 16 - B. Les personnes morales : - 17 - a. Ayant leur siege au Maroc - 17 - b.  Les societ non résidant n’ayant pas d’etablissement au Maroc - 17 - Section 2 : Les particulieres commencent a fuire les OPCVM et les institutionneles revoient leur politiques

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises SYNTHESE MEMOIRE PRESENTE POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION LA TRANSPARENCE DE L’INFORMATION FINANCIERE AU MAROC : CAS DES SOCIETES COTEES A LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA PAR MESSIEURS: KHALID BOUDOUMA KHALID BENDAOU JURY: Président : Monsieur Hassan CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Mlle Fouzia ZAABOUL : Chef de la Division du marché des capitaux au Ministère des Finances M. Abdelhay

secondes sont d’origine européenne. La présentation des résultats des sociétés cotées aux USA se fait obligatoirement selon ces normes. Les IAS/IFRS sont un ensemble de normes comptables européennes, qui ont été faite dans le même but que les US-GAAP. Elles sont encore en cours d’évaluation, et elles tendent à converger vers les normes américaines. Les résultats financiers de l’entreprise en normes IAS peuvent être très différentes des résultats fiscaux. Pour la présentation de ces résultats

d’augmenter la responsabilité de la société, de mieux protéger les investisseurs et de leur redonner confiance ainsi qu’aux épargnants. Sont soumises à cette loi les sociétés cotées aux Etats-Unis et leurs filiales. Ainsi, les sociétés installées au Maroc qui sont filiales des entreprises cotées aux Etats-Unis sont concernées par la loi Sarbanes-Oxley et doivent se conformer à ses exigences. L’article 404 de cette loi revêt en particulier une grande importance et a soulevé plusieurs controverses

entreprise. Au Maroc, jusqu’ à une date assez récente et à l’exception de la loi bancaire du 6 juillet 1993 qui oblige les établissements de crédit à présenter des comptes consolidés, la production de ses derniers a été motivée par des besoins purement économiques. En effet les groupes marocains n’étaient soumis à aucune obligation légale pour la production des comptes consolidés, puisque les projets des lois et méthodologies relatives aux comptes consolidés au Maroc, qui ont vu le jour

développer des lignes de services offshores pour les autres lignes métier de PwC (consulting, expertise comptable, conseil juridique & fiscal, …). Nous allons présenter de manière générale le développement des services offshore dans le monde et au Maroc dans la première partie du rapport. Dans le cadre de ce stage, nous avons eu comme thème le passage aux normes comptables internationales. En effet le choix pour le thème a été motivé par l’intérêt particulier que nous y portons, et surtout par

dont ses réglementations sont acceptées par le monde entier, ce dernier est appelé International Financial Reporting Standards (IFRS) 2- les normes IAS/IFRS, qu’est-ce que c’est ? IAS/IFRS (International Accounting Standards/International Financial Reporting Standards) sont un ensemble de normes comptables d’origine européenne, qui ont été élaborées dans le même but que les US-GAAP (des normes comptables d’origine américaine) étant d’assurer une plus grande transparence de l’analyse des situations