Rejet De Comptabilité

Département de Contrôle de gestion Département de qualité Département de L’administra tion Direction de la Formation, Documentation et d’Archive Direction Centrale des Affaires Administratives et Financières Direction des Finances et de Comptabilités Instruction de Contrôle de gestion Direction de l’administration et Juridique Direction Centrale des moyens et des équipements Direction des moyens Direction des équipements Direction des Achats Conseil d’administration Directeur général

..................................................................45 3.6.2 Corrigé du cas n°1 ...................................................................................................................................46 IV. ELEMENTS DE COMPTABILITE PRATIQUE DES BIENS FONGIBLES....................................49 4.1 DOCUMENTS RELATIFS A LA RECEPTION DES STOCKS ................................................................................49 4.2 MATERIEL ET DOCUMENTS D’ORGANISATION COMPTABLE

A-) LA DIRECTION GENERALE 13 B-) LES DIRECTIONS DU SIEGE 14 C-) LE RESEAU D’AGENCES ET DE BUREAUX 16 DEUXIEME PARTIE: MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF DE CONTROLE COMPTABLE 18 I - Contexte 19 II - Spécificité de la comptabilité bancaire 23 III - Organisation du contrôle à la S.G.B.S 25 A-) LA SURVEILLANCE PERMANENTE 26 IV. La cellule de supervision 33 A-) FORMALISATION DES PROCEDURES 34 B-) LE ROLE DU SUPERVISEUR COMPTABLE 43 C-) REORGANISATION

d’intermédiation bancaire 3. Relation relatives aux services d’intérêt commun Deuxième parties : Présentation des taches effectuées 12 I. Comptabilisation manuelle des comptes de liaisons 13 1. Support 2. Processus de la comptabilité II. La comptabilisation a l’aide du logiciel : Masterpiece 14 1. Saisie des informations dans le lot 15 2. Saisie des informations sur la facture 3. Création d’un nouveau fournisseur 16 Conclusion 17 Bibliographie

Le contrôle fiscal est un ensemble d’opérations qui permettent à l’administration fiscale de s’assurer par une vérification sur place ou par des investigations externes auprès des partenaires commerciaux du contribuable, de la fiabilité de la comptabilité et de corroborer les divers éléments recueillis avec les déclarations souscrites. En effet, la vérification fiscale fait partie intégrante du contrôle fiscal, elle a pour objet non seulement de vérifier le respect des dispositions prévues par

Contrôle fiscal des comptabilités informatisées J. Sayag, Avocat Associé, Y. Tuleau, Directeur, Landwell & Associés, L. de Beauvoir, Associé Consulting, PwC, J-L. Bracieux, Associé, PwC Entreprises. Le contrôle fiscal informatisé n'est plus le contrôle fiscal du futur : c'est votre futur contrôle fiscal ! Sur le terrain, l'intervention des vérificateurs informatiques se systématise. Quels sont les risques ? • Une comptabilité informatisée non conforme aux obligations comptables

n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Article premier : obligations relatives aux enregistrements comptables Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité dans les formes prescrites par la présente loi et les indications figurant aux tableaux y annexés.(cf. tableaux liasse) A cette fin, elle doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant les actifs et les passifs de son entreprise

mai 2008. Le syndicat se pourvoit en Cassation. Devant la Cour de Cassation, le créancier soulève l’irrecevabilité du pourvoi ainsi formé en soutenant que le dirigeant de syndicat n’avait pas le pouvoir de procéder à un tel pourvoi. La Haute Cour rejette ce moyen en se fondant sur l’article L. 641-9 II du code de commerce, modifié en 2005 suite à la condamnation de la CEDH, et selon lequel « les dirigeants sociaux en fonction lors du prononcé du jugement d’ouverture de la liquidation judiciaire le

espèces et ces dernières ont une grande importance dans la comptabilité. Des règles sont à respecter, notamment la tenue d'un livre de caisse. La tenue d'un livre de caisse est obligatoire au niveau comptable mais aussi fiscal. La valeur probante de la comptabilité en dépend. A défaut, l'exploitation s'expose à de graves conséquences. Sur le point de plan fiscal, l'absence de la tenue du livre peut entraîner le rejet de la comptabilité. La tenue d'une caisse doit donc respecter des conditions

ma site web : www.fpk.ac.ma Université Hassan 1er Faculté Polydisciplinaire de Khouribga Khouribga, le : 20/10/2012 AVIS AUX ÉTUDIANTS Il est porté à la connaissance des étudiants de la filière SEG/S1 « section A », que la séance en « Comptabilité Générale » avec le Pr. BOUAYAD prévue le 31/10/2012 n’aura pas lieu. La séance sera avancée le Mardi 23/10/2012 à 08h30. (Amphi 03 jusqu’à 10h) Pr. BOUAYAD Hay Ezzaitoune BP 145 KHOUIBGA Tél : 212 23 49 03 59 / 212 23 49 16 18 Email : fpk@uh1