Redaction Des Coutumes

juridique ainsi que l’histoire nous enseigne que le droit peut naître dans des sociétés sans Etat. Au moyen âge la principale source du droit était la coutume. Ce constat vaut particulièrement pour le droit privé. Progressivement à la sortie du moyen âge le pouvoir de l’état royale a éliminer les sources concurrentes de production de droit la coutume n’est plus réellement une source du droit, la source principale du droit est la loi. Pour qu’il y est droit il faut une existence préalable d’une communauté

Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages : - Les Institutes, manuel à destination des élèves débutants où était exposée l'introduction au droit et une compilation définitions ; -Le Digeste, recueil des avis des juristes consultes, recueil de doctrines ; -Le Code de

nombreuses sources forment les règles constitutionnelles britanniques qui prennent ainsi en considération toute l’histoire politique britannique. C’est une autre conception de la Constitution, conception plus flexible, plus pragmatique dans le sens où les coutumes comme les textes récents entrent aisément parmi ces règles constitutionnelles. C’est cette originalité britannique qui a donné naissance à l’appellation « modèle de Westminster » qui représente à la fois une certaine souplesse constitutionnelle mais

pas fixées de manière claire, et il était donc très facile de les contester. La loi Ripuaire est un recueil de coutumes concernant la branche des Francs ripuaires (peuples qui vivaient sur les terres entre la Meuse et le Rhin), rédigé en latin et dont le texte (qui touche au droit public, à l’Eglise et à la juridiction des évêques) contient un mélange de coutumes saliennes et de coutumes spécifiquement ripuaires. Cette loi est une quasi répétition de la loi salique. Elle fut rédigée sous le roi Théodoric

France ( Montpellier, Paris ) -Un droit au nord, coutumier. Un certains nb de Rois demandent d’édifier les coutumes. La population n’est pas en accord sur les différents coutumes, ce qui donne lieu à l’arbitrage. Au XVIeS, de nombreux juristes vont synthétiser ces coutumes en ouvrages. Notamment : « Les lois civiles dans leur ordres naturels » de Domat Ouvrage de Pothier, a influencé la rédaction du Cc au 18 e S. Fin de L’ancien régime, l’Etat tente d’enseigner les règles applicables à l’ensemble

traditionnel, au MA nous allons retrouver tous ces personnages familiers (coutume, loi, doctrine, décisions de justice….), toutes ces sources sont là et s’opposent parfois entre elles. Chose nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths, un droit de l’Eglise, un droit de l’ER. Chacun de ces droits peut alors comprendre autant de coutumes, de lois, de doctrine et de décisions de justice. Dans cette perspective

important de toute l’histoire du droit canonique. De son auteur on ne sait à peu près rien, une tradition prétend qu’il aurait été prêtre. Cette oeuvre a été composé soit par un homme seul soit par une élite, et sa date est imprécise, on pense que sa rédaction a commencé en 1140, mais le texte n’est définitif qu’en 1150 environ. Ce décret réunit 4000 textes différents et les classe d’une manière tout à fait originale, le véritable nom de ce décret c’est : «Concordance des canons discordants». On a dans

Hérodote est le premier à effleurer ces questions dans certains passages de son œuvre ; question du relativisme dans un extrait qui met en scène Cambise coupable de s'attaquer aux « ius » et « coutumes » d’autres peuples. Ainsi, Hérodote pose le problème suivant ; que chacun choisisse sa propre coutume et choisisse laquelle est la meilleure ; choix objectif qui dépend de la personne à qui l’on pose la question (=relativisme des lois). Le relativisme prend alors une tournure plus radicale qui débouche

au droit : * La Loi : C'est-à-dire les règles posées par l’autorité publique. Les règles venues de L’Etat, imposées aux citoyens. * La coutume : Usages répétés, usages acceptées par tous. Usages internes à un milieu professionnel. C’est le cas par exemple de l’usage bancaire. Nous trouvons ensuite cela dans le droit international. Ces coutumes existent en droit international, car les opérations de commerce sont détachées du droit d’un seul Etat. Par conséquent, il est préférable de se référer

C'est le conseil constitutionel qui regarde si les lois respecte la constitutions. 2) Disctinctions entre constitution contumiére et constitution écrite J'usqua la fin du 18 iémes siécle, les constitutions sont principalement coutumiéres. La coutume résulte de choix de la classe dirigente, des élites, c'est le résultats des choix de ces classes, le peuple n'y est pas associer a l'élaboration de constitution coutumiére. cette constitution prévoyait la soit salique en vertue de laquel se succédait